A proximité de Caen 14033 Calvados
Acheteur : Centre hospitalier universitaire Caen Normandie
Avenue de la Côte de Nacre
14033 Caen cedex 9
Tel : 0231064885
Secteurs d'activité
Services de santé.

Stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables, de matériels et produits nécessaires aux besoins du CHU de Caen et des CH de Saint-Lô et Coutances

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/09/2024
JOUE - 561345-2024
561345-2024 - Résultats
France – Services de santé – Stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables, de matériels et produits nécessaires aux besoins du CHU de Caen et des CH de Saint-Lô et Coutances
OJ S 182/2024 18/09/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre hospitalier universitaire Caen Normandie
Adresse électroniquerizzottodossin-l@chu-caen.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreStérilisation de dispositifs médicaux réutilisables, de matériels et produits nécessaires aux besoins du CHU de Caen et des CH de Saint-Lô et Coutances
DescriptionPrestations de stérilisation de dispositifs médicaux réutilisables, de matériels et produits nécessaires aux besoins du CHU de Caen et des CH de Saint-Lô et Coutances
Identifiant de la procéduref70becd2-11fa-49eb-9c33-08162a55fb7d
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Prestations de stérilisation
Description: Prestations de stérilisation pour les besoins du CHAB et de l'EPSM
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85100000 Services de santé
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2024
Date de fin de durée31/08/2029
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marchéCentre hospitalier universitaire Caen Normandie
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure2 260 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre2 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielAPPERTON
Offre
Identifiant de l’offreOFFRE APPERTON
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Informations relatives au marché
Identifiant du marché20240058001000
Date à laquelle le lauréat a été choisi15/07/2024
Date de conclusion du marché18/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le marchéCentre hospitalier universitaire Caen Normandie
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre hospitalier universitaire Caen Normandie
Numéro d’enregistrement: 26140093100018
Adresse postale: Avenue Côte de Nacre  
Ville: Caen cedex 9
Code postal: 14033
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Point de contact: Laëtitia Rizzotto, juriste marchés
Adresse électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr
Téléphone: 0231064885
Adresse internet: https://www.chu-caen.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement: 17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086 
Ville: Caen cedex 4
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Point de contact: Greffe du tribunal administratif
Adresse électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: APPERTON
Numéro d’enregistrement: 47896912400047
Ville: GRENOBLE
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: alexandre.bel@apperton.fr
Téléphone: 0476495446
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 73ace76c-24cc-49d7-b8e3-695d09d4d09c - 02
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis33
Date d’envoi de l’avis: 17/09/2024 14:23:07 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 561345-2024
Numéro de publication au JO S: 182/2024
Date de publication: 18/09/2024