1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHU CAEN Normandie
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance préventive et corrective des équipements d'accès à fonctionnement automatique pour le GHT Normandie Centre
Description: Maintenance préventive et corrective des équipements d'accès à fonctionnement automatique pour le GHT Normandie Centre
Identifiant de la procédure: 753bc083-d6be-4131-8c8e-52b770c52c3b
Avis précédent: 97bdaa15-de2f-40c6-9b90-bf5610bd974f-06
Identifiant interne: GHT2025021
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Origine des fonds : budget propre de chaque établissement partie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance des équipements du CHU Caen Normandie
Description: Maintenance des équipements du CHU Caen Normandie
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2025
Date de fin de durée: 30/04/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 330 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: accord-cadre mono-attributaire avec un minimum et un maximum fixés en valeur (cf. CCAP).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix = note A (40 %) + Note B (10 %) : Somme Devis Quantitatif Estimatif = note A Somme de trois devis-types (voir Règlement de consultation) = note B
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : a)pertinence des moyens humains dédiés à l'exécution de la prestation : 10 % b)moyens matériels, logistiques et supports opérationnels affectés à la prestation et aux intervenants : 10 % c) mode opératoire défini et modalités d'organisation : 15 % d) liste et garantie de disponibilité des pièces détachées, consommables et accessoires jugés nécessaires par le titulaire pour effectuer ses prestations : 5 % e) méthodes mises en oeuvre pour assurer l'obligation de conseil : 5 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance RSE : 5 % : -impact environnemental : pratiques et outils utilisés pour la gestion des déchets.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU CAEN Normandie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU CAEN Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui signe le marché: CHU CAEN Normandie
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance des équipements du CH Aunay-Bayeux et de l'EPSM de Caen
Description: Maintenance des équipements du CH Aunay-Bayeux et de l'EPSM de Caen
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2025
Date de fin de durée: 30/04/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: accord-cadre mono-attributaire, avec un minimum et un maximum fixé en valeur (cf CCAP).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix = note A (40 %) + Note B (10 %) : Somme Devis Quantitatif Estimatif = note A Somme de trois devis-types (voir Règlement de consultation) = note B
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : a)pertinence des moyens humains dédiés à l'exécution de la prestation : 10 % b)moyens matériels, logistiques et supports opérationnels affectés à la prestation et aux intervenants : 10 % c) mode opératoire défini et modalités d'organisation : 15 % d) liste et garantie de disponibilité des pièces détachées, consommables et accessoires jugés nécessaires par le titulaire pour effectuer ses prestations : 5 % e) méthodes mises en oeuvre pour assurer l'obligation de conseil : 5 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance RSE : 5 % : -impact environnemental : pratiques et outils utilisés pour la gestion des déchets.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHU CAEN Normandie
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHU CAEN Normandie
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui signe le marché: CHU CAEN Normandie
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maintenance des équipements du CH Argentan, du CH Falaise, du CH Vimoutiers
Description: Maintenance des équipements du CH Argentan, du CH Falaise, du CH Vimoutiers
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Orne (FRD13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2025
Date de fin de durée: 30/04/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 132 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: accord-cadre mono-attributaire, avec un minimum et un maximum fixé en valeur (cf CCAP).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix = note A (40 %) + Note B (10 %) : Somme Devis Quantitatif Estimatif = note A Somme de trois devis-types (voir Règlement de consultation) = note B
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : a)pertinence des moyens humains dédiés à l'exécution de la prestation : 10 % b)moyens matériels, logistiques et supports opérationnels affectés à la prestation et aux intervenants : 10 % c) mode opératoire défini et modalités d'organisation : 15 % d) liste et garantie de disponibilité des pièces détachées, consommables et accessoires jugés nécessaires par le titulaire pour effectuer ses prestations : 5 % e) méthodes mises en oeuvre pour assurer l'obligation de conseil : 5 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance RSE : 5 % : -impact environnemental : pratiques et outils utilisés pour la gestion des déchets.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui signe le marché: CHU CAEN Normandie
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Maintenance des équipements du CH Côte Fleurie, du CH Lisieux, du CH Pont L'évêque
Description: Maintenance des équipements du CH Côte Fleurie, du CH Lisieux, du CH Pont L'évêque
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2025
Date de fin de durée: 30/04/2028
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 144 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit de conclure un accord-cadre mono-attributaire, avec un minimum et un maximum fixé en valeur (cf CCAP).
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix = note A (40 %) + Note B (10 %) : Somme Devis Quantitatif Estimatif = note A Somme de trois devis-types (voir Règlement de consultation) = note B
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : a)pertinence des moyens humains dédiés à l'exécution de la prestation : 10 % b)moyens matériels, logistiques et supports opérationnels affectés à la prestation et aux intervenants : 10 % c) mode opératoire défini et modalités d'organisation : 15 % d) liste et garantie de disponibilité des pièces détachées, consommables et accessoires jugés nécessaires par le titulaire pour effectuer ses prestations : 5 % e) méthodes mises en oeuvre pour assurer l'obligation de conseil : 5 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Performance RSE : 5 % : -impact environnemental : pratiques et outils utilisés pour la gestion des déchets.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Organisation qui signe le marché: CHU CAEN Normandie
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 726 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 726 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 330 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AF MAINTENANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 330 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20250021001000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 31/03/2025
Date de conclusion du marché: 01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 74947-2025
Organisation qui signe le marché: CHU CAEN Normandie
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 144 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AF MAINTENANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 144 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20250021004000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 31/03/2025
Date de conclusion du marché: 01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 74947-2025
Organisation qui signe le marché: CHU CAEN Normandie
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 132 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AF MAINTENANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 132 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20250021003000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 31/03/2025
Date de conclusion du marché: 01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 74947-2025
Organisation qui signe le marché: CHU CAEN Normandie
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AF MAINTENANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20250021002000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 31/03/2025
Date de conclusion du marché: 01/04/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 74947-2025
Organisation qui signe le marché: CHU CAEN Normandie
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement: 17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - BP 25086
Ville: Caen cedex 4
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: +33 231707272
Télécopieur: +33 231524217
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d’enregistrement: 17140005400000
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Ville: Caen cedex 4
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: +33 231707272
Télécopieur: +33 231524217
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHU CAEN Normandie
Numéro d’enregistrement: 26140093100018
Adresse postale: Avenue de la Cote de Nacre CS 30001
Ville: Caen cedex 9
Code postal: 14033
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: 0231064885
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AF MAINTENANCE
Numéro d’enregistrement: 45016012200039
Adresse postale: 130, rue de l'Odon
Ville: MOUEN
Code postal: 14790
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0004, LOT-0003, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d’enregistrement: 13002928300012
Adresse postale: DREETS des Pays de la Loire Immeuble Skyline 22 mail Pablo Picassos BP 24209
Ville: NANTES CEDEX 1
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 253467902
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 12786919-8733-4fd3-957d-6b934d5ec2e2 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 25/04/2025 09:30:29 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 272741-2025
Numéro de publication au JO S: 82/2025
Date de publication: 28/04/2025
