1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CHRU CAEN
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance, CQ et pièces détachées pour les équipements d'imagerie médicale GHT Normandie Centre
Description: Réalisation de prestations de maintenance, de contrôles qualité et la fourniture de pièces détachées pour les équipements d'imagerie médicale de 6 établissements membres du GHT Normandie Centre :CH d'Argentan, CH Aunay-Bayeux, CH Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux et du CHU de Caen
Identifiant de la procédure: 5e813d57-e8ca-4874-bed7-efc2cc967f15
Avis précédent: 041a7d71-3cc5-4a0a-a6bc-593f227eac44-01
Identifiant interne: BIO2024-112
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT Normandie Centre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Maintenance des équipements de marque AGFA
Description: Maintenance des équipements de marque AGFA, contrôles qualité et la fourniture de pièces détachées pour les équipements d'imagerie médicale de 6 établissements membres du GHT Normandie Centre :CH d'Argentan, CH Aunay-Bayeux, CH Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux et du CHU de Caen
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT Normandie Centre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: durée de 24 mois avec reconduction tacite de 1 fois 24 mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Etendue et qualité des prestations 50 % - Organisation (ressources, moyens, délais) 50 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'ensemble des prestations forfaitaires annuelles et/ou à bons de commande + le coût moyen d'une intervention à l'attachement (1 déplacement, 2h Main d'œuvre, hors pièces)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Maintenance d'échographes de marque BK Medical
Description: Maintenance d'échographes de marque BK Medical, contrôles qualité et la fourniture de pièces détachées pour les équipements d'imagerie médicale de 6 établissements membres du GHT Normandie Centre :CH d'Argentan, CH Aunay-Bayeux, CH Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux et du CHU de Caen
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT Normandie Centre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: durée de 24 mois avec reconduction tacite de 1 fois 24 mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Etendue et qualité des prestations 50 % - Organisation (ressources, moyens, délais) 50 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'ensemble des prestations forfaitaires annuelles et/ou à bons de commande + le coût moyen d'une intervention à l'attachement (1 déplacement, 2h Main d'œuvre, hors pièces)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Maintenance d'échographes de marque TOSHIBA
Description: Maintenance d'échographes de marque TOSHIBAl, contrôles qualité et la fourniture de pièces détachées pour les équipements d'imagerie médicale de 6 établissements membres du GHT Normandie Centre :CH d'Argentan, CH Aunay-Bayeux, CH Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux et du CHU de Caen
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT Normandie Centre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: durée de 24 mois avec reconduction tacite de 1 fois 24 mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Etendue et qualité des prestations 50 % - Organisation (ressources, moyens, délais) 50 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'ensemble des prestations forfaitaires annuelles et/ou à bons de commande + le coût moyen d'une intervention à l'attachement (1 déplacement, 2h Main d'œuvre, hors pièces)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Maintenance des équipements de marque CARESTREAM
Description: Maintenance des équipements de marque CARESTREAM, contrôles qualité et la fourniture de pièces détachées pour les équipements d'imagerie médicale de 6 établissements membres du GHT Normandie Centre :CH d'Argentan, CH Aunay-Bayeux, CH Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux et du CHU de Caen
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT Normandie Centre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: durée de 24 mois avec reconduction tacite de 1 fois 24 mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Etendue et qualité des prestations 50 % - Organisation (ressources, moyens, délais) 50 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'ensemble des prestations forfaitaires annuelles et/ou à bons de commande + le coût moyen d'une intervention à l'attachement (1 déplacement, 2h Main d'œuvre, hors pièces)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Maintenance des équipements de marque FUJIFILM
Description: Maintenance des équipements de marque FUJIFILM, contrôles qualité et la fourniture de pièces détachées pour les équipements d'imagerie médicale de 6 établissements membres du GHT Normandie Centre :CH d'Argentan, CH Aunay-Bayeux, CH Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux et du CHU de Caen
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT Normandie Centre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: durée de 24 mois avec reconduction tacite de 1 fois 24 mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Etendue et qualité des prestations 50 % - Organisation (ressources, moyens, délais) 50 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'ensemble des prestations forfaitaires annuelles et/ou à bons de commande + le coût moyen d'une intervention à l'attachement (1 déplacement, 2h Main d'œuvre, hors pièces)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Maintenance d'injecteurs de produits de contraste de marque GUERBET
Description: Maintenance d'injecteurs de produits de contraste de marque GUERBET, contrôles qualité et la fourniture de pièces détachées pour les équipements d'imagerie médicale de 6 établissements membres du GHT Normandie Centre :CH d'Argentan, CH Aunay-Bayeux, CH Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux et du CHU de Caen
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT Normandie Centre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: durée de 24 mois avec reconduction tacite de 1 fois 24 mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Etendue et qualité des prestations 50 % - Organisation (ressources, moyens, délais) 50 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'ensemble des prestations forfaitaires annuelles et/ou à bons de commande + le coût moyen d'une intervention à l'attachement (1 déplacement, 2h Main d'œuvre, hors pièces)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Maintenance d'échographes de marques HITACHI-ALOKA
Description: Maintenance d'échographes de marques HITACHI-ALOKA, contrôles qualité et la fourniture de pièces détachées pour les équipements d'imagerie médicale de 6 établissements membres du GHT Normandie Centre :CH d'Argentan, CH Aunay-Bayeux, CH Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux et du CHU de Caen
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT Normandie Centre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: durée de 24 mois avec reconduction tacite de 1 fois 24 mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Etendue et qualité des prestations 50 % - Organisation (ressources, moyens, délais) 50 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'ensemble des prestations forfaitaires annuelles et/ou à bons de commande + le coût moyen d'une intervention à l'attachement (1 déplacement, 2h Main d'œuvre, hors pièces)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Maintenance des équipements de marques STEPHANIX-HOLOGIC
Description: Maintenance des équipements de marques STEPHANIX-HOLOGIC, contrôles qualité et la fourniture de pièces détachées pour les équipements d'imagerie médicale de 6 établissements membres du GHT Normandie Centre :CH d'Argentan, CH Aunay-Bayeux, CH Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux et du CHU de Caen
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT Normandie Centre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: durée de 24 mois avec reconduction tacite de 1 fois 24 mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Etendue et qualité des prestations 50 % - Organisation (ressources, moyens, délais) 50 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'ensemble des prestations forfaitaires annuelles et/ou à bons de commande + le coût moyen d'une intervention à l'attachement (1 déplacement, 2h Main d'œuvre, hors pièces)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Maintenance des équipements de marques MEDISYSTEM
Description: Maintenance des équipements de marques MEDISYSTEM, contrôles qualité et la fourniture de pièces détachées pour les équipements d'imagerie médicale de 6 établissements membres du GHT Normandie Centre :CH d'Argentan, CH Aunay-Bayeux, CH Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux et du CHU de Caen
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT Normandie Centre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: durée de 24 mois avec reconduction tacite de 1 fois 24 mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Etendue et qualité des prestations 50 % - Organisation (ressources, moyens, délais) 50 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'ensemble des prestations forfaitaires annuelles et/ou à bons de commande + le coût moyen d'une intervention à l'attachement (1 déplacement, 2h Main d'œuvre, hors pièces)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Maintenance d'injecteurs de produits de contraste de marque NEMOTO
Description: Maintenance d'injecteurs de produits de contraste de marque NEMOTO, contrôles qualité et la fourniture de pièces détachées pour les équipements d'imagerie médicale de 6 établissements membres du GHT Normandie Centre :CH d'Argentan, CH Aunay-Bayeux, CH Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux et du CHU de Caen
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT Normandie Centre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: durée de 24 mois avec reconduction tacite de 1 fois 24 mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Etendue et qualité des prestations 50 % - Organisation (ressources, moyens, délais) 50 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'ensemble des prestations forfaitaires annuelles et/ou à bons de commande + le coût moyen d'une intervention à l'attachement (1 déplacement, 2h Main d'œuvre, hors pièces)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Maintenance des équipements de marque SPECTRUM DYNAMICS
Description: Maintenance des équipements de marque SPECTRUM DYNAMICS, contrôles qualité et la fourniture de pièces détachées pour les équipements d'imagerie médicale de 6 établissements membres du GHT Normandie Centre :CH d'Argentan, CH Aunay-Bayeux, CH Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux et du CHU de Caen
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT Normandie Centre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: durée de 24 mois avec reconduction tacite de 1 fois 24 mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Etendue et qualité des prestations 50 % - Organisation (ressources, moyens, délais) 50 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'ensemble des prestations forfaitaires annuelles et/ou à bons de commande + le coût moyen d'une intervention à l'attachement (1 déplacement, 2h Main d'œuvre, hors pièces)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Maintenance d'échographes de marque MINDRAY
Description: Maintenance d'échographes de marque MINDRAY, contrôles qualité et la fourniture de pièces détachées pour les équipements d'imagerie médicale de 6 établissements membres du GHT Normandie Centre :CH d'Argentan, CH Aunay-Bayeux, CH Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux et du CHU de Caen
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT Normandie Centre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: durée de 24 mois avec reconduction tacite de 1 fois 24 mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Etendue et qualité des prestations 50 % - Organisation (ressources, moyens, délais) 50 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'ensemble des prestations forfaitaires annuelles et/ou à bons de commande + le coût moyen d'une intervention à l'attachement (1 déplacement, 2h Main d'œuvre, hors pièces)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Maintenance enceinte de marque ELYSIA-RAYTEST
Description: Maintenance enceinte de marque ELYSIA-RAYTEST, contrôles qualité et la fourniture de pièces détachées pour les équipements d'imagerie médicale de 6 établissements membres du GHT Normandie Centre :CH d'Argentan, CH Aunay-Bayeux, CH Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux et du CHU de Caen
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT Normandie Centre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: durée de 24 mois avec reconduction tacite de 1 fois 24 mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Etendue et qualité des prestations 50 % - Organisation (ressources, moyens, délais) 50 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'ensemble des prestations forfaitaires annuelles et/ou à bons de commande + le coût moyen d'une intervention à l'attachement (1 déplacement, 2h Main d'œuvre, hors pièces)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Maintenance modules de synthèse de marque RADIOPROTECH
Description: Maintenance modules de synthèse de marque RADIOPROTECH, contrôles qualité et la fourniture de pièces détachées pour les équipements d'imagerie médicale de 6 établissements membres du GHT Normandie Centre :CH d'Argentan, CH Aunay-Bayeux, CH Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux et du CHU de Caen
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50421200 Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: GHT Normandie Centre
Ville: CAEN
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: durée de 24 mois avec reconduction tacite de 1 fois 24 mois
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: - Etendue et qualité des prestations 50 % - Organisation (ressources, moyens, délais) 50 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Montant de l'ensemble des prestations forfaitaires annuelles et/ou à bons de commande + le coût moyen d'une intervention à l'attachement (1 déplacement, 2h Main d'œuvre, hors pièces)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CHRU CAEN - DAJ - Cellule marchés
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 1 339 560,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 118 164,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AGFA
Offre:
Identifiant de l’offre: AGFA - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240112001000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 38 612,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BK MEDICAL France
Offre:
Identifiant de l’offre: BK Médical - Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240112002000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: CANON MEDICAL SYSTEMS France
Offre:
Identifiant de l’offre: CANON MEDICAL SYSTEMS France - Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240112004000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 287 840,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TROMP MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: TROMP MEDICAL - Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240112005000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/12/2024
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 130 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FUJIFILM HEALTHCARE France
Offre:
Identifiant de l’offre: FUJIFILM HEALTHCARE France - Lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240112009000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 92 156,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GUERBET France
Offre:
Identifiant de l’offre: GUERBET France - Lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240112011000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 133 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FUJIFILM HEALTHCARE France
Offre:
Identifiant de l’offre: FUJIFILM HEALTHCARE France
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240112012000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 31/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 173 600,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STEPHANIX
Offre:
Identifiant de l’offre: STEPHANIX - LOT 13
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240112013000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 16/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 33 520,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STCF EQUIPEMENTS
Offre:
Identifiant de l’offre: STCF EQUIPEMENT - Lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240112014000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 23/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 61 400,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDICOR INTERNATIONAL FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDICOR - Lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240112015000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 20/12/2024
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 174 120,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SPECTRUM DYNAMICS MEDICAL SA
Offre:
Identifiant de l’offre: SPECTRUM - lot 18
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240122018000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/12/2024
Date de conclusion du marché: 18/12/2024
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MINDRAY MEDICAL FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: MINDRAY - Lot 19
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240122019000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/12/2024
Date de conclusion du marché: 20/12/2024
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 31 348,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ELYSIA
Offre:
Identifiant de l’offre: ELYSIA - Lot 20
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240122020000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/12/2024
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 41 200,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STCF EQUIPEMENTS
Offre:
Identifiant de l’offre: STCF - Lot 21
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 20240122021000
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 09/12/2024
Date de conclusion du marché: 24/12/2024
Organisation qui signe le marché: CHRU CAEN
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CHRU CAEN
Numéro d’enregistrement: 26140093100018
Adresse postale: CS30001 Avenue de la côte de Nacre Daj-cellule marchés
Ville: Caen cedex 9
Code postal: 14033
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: +33 231064780
Autres points de contact:
Nom officiel: DAJ - Cellule marchés
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement: 17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - BP 25086
Ville: Caen cedex 4
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Téléphone: +33 231707272
Télécopieur: 33 231524217
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d’enregistrement: 13002928300012
Adresse postale: DREETS DES PAYS DE LA LOIRE Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso - BP 24209
Ville: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: +33 253467902
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AGFA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 79937602500034
Adresse postale: 21 Av. de Colmar
Ville: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: BK MEDICAL France
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 89061703800017
Adresse postale: Rue Joseph Nicéphore Niepce 8
Ville: Genas
Code postal: 69740
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CANON MEDICAL SYSTEMS France
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 61203967700077
Adresse postale: 24 Quai Gallieni
Ville: Suresnes
Code postal: 92150
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: TROMP MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 89207461800018
Adresse postale: Quai Ernest Renaud 16
Ville: Nantes
Code postal: 44100
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: FUJIFILM HEALTHCARE France
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 40866344100082
Adresse postale: 25 Quai Aulagnier
Ville: Asnières-sur-Seine
Code postal: 92600
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005, LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: GUERBET France
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 78952655500014
Adresse postale: 15 Rue des Vanesses
Ville: Villepinte
Code postal: 93420
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: STCF EQUIPEMENTS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 78971376500038
Adresse postale: 265 Rue Charles de Gaulle
Ville: Jouy-en-Josas
Code postal: 78350
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009, LOT-0014
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: STEPHANIX
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 33239056600054
Adresse postale: Imp. René Varennes 10
Ville: La Ricamarie
Code postal: 42150
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: MEDICOR INTERNATIONAL FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 75371671100027
Adresse postale: 535 Rue de l'Ormière
Ville: Montastruc-la-Conseillère
Code postal: 31380
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: SPECTRUM DYNAMICS MEDICAL SA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: CH392529675
Ville: Morges
Code postal: 1110
Subdivision pays (NUTS): Vaud (CH011)
Pays: Suisse
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: MINDRAY MEDICAL FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 50408178700039
Adresse postale: 1 All. des Cerisiers
Ville: Créteil
Code postal: 94000
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: ELYSIA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: BE0551891891
Adresse postale: Rue du Sart-Tilman 375
Ville: Liège
Code postal: 4000
Subdivision pays (NUTS): Arr. Liège (BE332)
Pays: Belgique
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 00eaa8b4-6146-4f2e-98c6-99d63aea4b55 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 05/05/2025 15:58:01 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 291619-2025
Numéro de publication au JO S: 88/2025
Date de publication: 07/05/2025
