A proximité de Caen 14033 Calvados
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Avenue de la Côte de Nacre
14033 Caen cedex 9
Tel : +33 2 31 06 47 80
Secteurs d'activité
Prothèses orthopédiques.

Prothèses orthopédiques modulaires membres inférieurs, membres supérieurs pour le CHU Caen Normandie et le CHAB

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/08/2026
JOUE - 568027-2026
568027-2026 - Résultats
France – Prothèses orthopédiques – Prothèses orthopédiques modulaires membres inférieurs, membres supérieurs pour le CHU Caen Normandie et le CHAB
OJ S 157/2026 17/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Adresse électroniquerizzottodossin-l@chu-caen.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreProthèses orthopédiques modulaires membres inférieurs, membres supérieurs pour le CHU Caen Normandie et le CHAB
DescriptionFourniture de prothèses orthopédiques modulaires membres inférieurs, membres supérieurs pour le CHU Caen Normandie et le CHAB
Identifiant de la procédureca615ce4-64fc-4a87-be84-ac18f73ee297
Identifiant internePHARMA2026065
Type de procédureNégociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Informations complémentairesProcédure lancée par le CHU Caen normandie, établissement support du GHT en charge de la passation, mais exécuté par les établissement parties bénéficiaires
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA408 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreProthèses orthopédiques modulaires membres inférieurs, membres supérieurs pour le CHU Caen Normandie et le CHAB
DescriptionFourniture de prothèses orthopédiques modulaires membres inférieurs, membres supérieurs pour le CHU Caen Normandie et le CHAB
Identifiant internePHARMA2026065
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33183200 Prothèses orthopédiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2026
Date de fin de durée31/08/2028
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions1
Autres informations sur le renouvellement1 tacite reconduction de 24 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 080 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique de l’offre
Critère
TypePrix
NomPrix unitaire
DescriptionValeur financière
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresHierarchisation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attributionForme de procédure n'imposant pas le recours à la pondération
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui signe le contratCENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis600 000,00 EUR
Attribution directe
Justification de l’attribution directeLe marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison d’une absence de concurrence pour des raisons techniques
Autre justificationSans objet
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielIMPLANTCAST France
Offre
Identifiant de l’offreLot1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat261040
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi03/08/2026
Date de conclusion du marché/concession04/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Organisation qui signe le contratCENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Numéro d’enregistrement26140093100018
DépartementDIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
Adresse postaleAVENUE DE LA COTE DE NACRE
VilleCAEN CEDEX 9
Code postal14033
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Point de contactLaëtitia Rizzotto, juriste marchés
Adresse électroniquerizzottodossin-l@chu-caen.fr
Téléphone+33 2 31 06 48 85
Adresse internethttps://www.chu-caen.fr/
Adresse URL pour l'échange d'informationshttps://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Numéro d’enregistrement17140005400010
Adresse postale3 rue Arthur le Duc BP 25086
VilleCaen cedex 4
Code postal14050
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Point de contactGreffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse électroniquegreffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone+33 231707272
Télécopieur+33 231524217
Adresse internetwww.telerecours.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielComité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d’enregistrement13002928300012
Adresse postaleDREETS DES PAYS DE LA LOIRE Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso BP 24209
VilleNantes cedex 1
Code postal44042
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Adresse électroniquepaysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone+33 253467902
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officielIMPLANTCAST France
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement81349810200041
VilleDARDILLY
Code postal69570
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquef.briant@implantcast.fr
Adresse internethttps://www.implantcast.fr/
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis15a30c91-cc51-4f3b-8765-db7c06bb963b  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis14/08/2026 14:37:59 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis568027-2026
Numéro de publication au JO S157/2026
Date de publication17/08/2026