Formations Actualités Connexion
  Retour aux résultats
A proximité de Caen 14033 Calvados
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Avenue de la Côte de Nacre
14033 Caen cedex 9
Tel : +33 2 31 06 48 85
4 Lots
Lot 1
Lot 1 à 9 - Prestations d'assurance pour les établissements du GHT Normandie Centre
Lot 2
Lot 10 - Prestations de services d’assurance pour les établissements du GHT Normandie Centre
Lot 3
Lot 11 - Prestations de services d’assurance pour les établissements du GHT Normandie Centre
Lot 4
Lot 12 -Prestations de services d’assurance pour les établissements du GHT Normandie Centre - Assurance Protection juridique pour 8 établissements du GHT (hors CH Côte Fleurie)
Secteurs d'activité
Services d'assurance défense et recours.
Services d'assurance responsabilité civile.

Lot 1 à 12 - Prestations d'assurance pour les établissements du GHT Normandie Centre

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/01/2026
JOUE - 40109-2026
40109-2026 - Résultats
France – Services d'assurance responsabilité civile – Lot 1 à 12 - Prestations d'assurance pour les établissements du GHT Normandie Centre
OJ S 13/2026 20/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Adresse électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Lot 1 à 12 - Prestations d'assurance pour les établissements du GHT Normandie Centre
Description: Lot 1 à 12 - Prestations d'assurance pour les établissements du GHT Normandie Centre : responsabilité civile hospitalière, atteinte à l'environnement, RIPH et protection juridique
Identifiant de la procédure: a2b983da-f65a-42a5-9820-0473a7d4f5fb
Avis précédent: 604643-2025
Identifiant interne: GHT2025117
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Calvados et orne
Code postal: 14033
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Informations complémentaires: Le CHU Caen Normandie est compétent s'agissant de la passation des marchés. S'agissant de l'exécution, chaque établissement hospitalier sera compétent.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 26 806 890,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La procédure est scindée en 12 lots qui constitueront chacun un marché indépendant
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable: Sans objet
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 à 9 - Prestations d'assurance pour les établissements du GHT Normandie Centre
Description: Lot 1 à 9 - Prestations d'assurance pour les établissements du GHT Normandie Centre : responsabilité civile hospitalière, atteinte à l'environnement, RIPH et protection juridique
Identifiant interne: GHT2025117 Lot 1 à 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lots 1 à 9 : RCH pour chacun des 9 établissements hospitaliers du GHT Normandie Centre - Lot 10 : atteintes à l'environnement_CHU Caen - Lot 11 : RIPH_CHU Caen - Lot 12 : Protection juridique pour les établissements du GHT hors CH Côte Fleuirie
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix : 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 40% - Qualité du service : 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel prévu aux articles L.55 113 à L.55 123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.5 517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 10 - Prestations de services d’assurance pour les établissements du GHT Normandie Centre
Description: Lot 10 -Prestations de services d’assurance pour les établissements du GHT Normandie Centre
Identifiant interne: GHT2025117
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Lot 10 : atteintes à l'environnement_CHU Caen
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix : 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 40 % - Qualité du service : 10 %
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel prévu aux articles L.55 113 à L.55 123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.5 517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui exécute le paiement: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 11 - Prestations de services d’assurance pour les établissements du GHT Normandie Centre
Description: Lot 11 - Prestations de services d’assurance pour les établissements du GHT Normandie Centre
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2031
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix : 50%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 40% - Qualité du service : 10%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui exécute le paiement: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 12 -Prestations de services d’assurance pour les établissements du GHT Normandie Centre - Assurance Protection juridique pour 8 établissements du GHT (hors CH Côte Fleurie)
Description: Prestations de services d’assurance pour les établissements du GHT Normandie Centre - Assurance Protection juridique pour 8 établissements du GHT (hors CH Côte Fleurie)
Identifiant interne: GHT2025117LOT12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66513100 Services d'assurance défense et recours
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique : 40% - Qualité du service : 20%
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Informations relatives aux délais de recours: Référé contractuel prévu aux articles L.55 113 à L.55 123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R.5 517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui exécute le paiement: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 17 671 469,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: RELYENS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 20250117001 à 009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 17 252 891,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 20250117001-009
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 13
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SARRE & MOSELLE SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 20250117010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 43 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 20250117010
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 13
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: Howden France SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 20250117011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 229 357,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 20250117011
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 13
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: RELYENS
Offre: 
Identifiant de l’offre: 20250117012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 146 220,00 EUR
L’offre a été classée: oui
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 20250117012
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 01/12/2025
Date de conclusion du marché: 17/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 13
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE CAEN NORMANDIE
Numéro d’enregistrement: 26140093100018
Département: DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
Adresse postale: AVENUE DE LA COTE DE NACRE
Ville: CAEN CEDEX 9
Code postal: 14033
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Point de contact: Laëtitia Rizzotto
Adresse électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr
Téléphone: +33 2 31 06 48 85
Adresse internet: https://www.chu-caen.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Numéro d’enregistrement: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc BP 25086
Ville: Caen cedex 4
Code postal: 14050
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: +33 231707272
Télécopieur: +33 231524217
Adresse internet: www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d’enregistrement: 13002928300012
Adresse postale: DREETS DES PAYS DE LA LOIRE Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso BP 24209
Ville: Nantes cedex 1
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone: +33 253467902
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: RELYENS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 77986088100043
Adresse postale: 18 rue Edouard Rochet
Ville: Lyon cedex 8
Code postal: 69372
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr
Téléphone: 0231064885
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Howden France SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 9094705100027
Adresse postale: 13 rue La Fayette
Ville: PARIS
Code postal: 75009
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: rizzottodossin-l@chu-caen.fr
Téléphone: 0231064885
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SARRE & MOSELLE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 30157314300023
Ville: SARREBOURG
Code postal: 57400
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr
Téléphone: 0231064885
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e84a865e-c892-493b-af95-1e17dbf9c1a1  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 19/01/2026 12:38:55 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 40109-2026
Numéro de publication au JO S: 13/2026
Date de publication: 20/01/2026