1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ARS14
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Formations aux premiers secours en santé mentale en Normandie
Description: Formations aux premiers secours en santé mentale (modules standard et jeune) en Normandie
Identifiant de la procédure: 945dc11a-f720-4b13-b0ee-d42970bfdff3
Identifiant interne: 2026-15
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Les formations aux premiers secours en santé mentale prévues au présent marché sont destinées à tout citoyen qui souhaite se former, apporter une aide à une personne présentant un trouble psychique, des signes d’aggravation de son trouble ou en situation de crise.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80562000 Services de formation dans le domaine des premiers secours
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Région Normandie
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Procédure adaptée ouverte -
Article R2123-1 3° - Services sociaux et autres services spécifiques - Code de la commande publique
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1
Description: Formation aux premiers secours en santé mentale dans le territoire du Calvados
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80562000 Services de formation dans le domaine des premiers secours
Options:
Description des options: période initiale de 12 mois reconductible tacitement 4 fois 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: Territoire du Calvados
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ARS14
Organisation chargée des procédures de recours: ARS14
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ARS14
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2
Description: Formation aux premiers secours en santé mentale dans le territoire de Dieppe
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80562000 Services de formation dans le domaine des premiers secours
Options:
Description des options: Période initiale de 12 mois reconductible tacitement 4 fois 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: territoire de Dieppe
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 4 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ARS14
Organisation chargée des procédures de recours: ARS14
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ARS14
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3
Description: Formation aux premiers secours en santé mentale dans le territoire de l'Eure
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80562000 Services de formation dans le domaine des premiers secours
Options:
Description des options: Période initiale de 12 mois reconductible tacitement 4 fois 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: territoire de l'Eure
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ARS14
Organisation chargée des procédures de recours: ARS14
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ARS14
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4
Description: Formation aux premiers secours en santé mentale dans le territoire du Havre
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80562000 Services de formation dans le domaine des premiers secours
Options:
Description des options: Période initiale de 12 mois reconductible tacitement 4 fois 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: territoire du Havre
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ARS14
Organisation chargée des procédures de recours: ARS14
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ARS14
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5
Description: Formation aux premiers secours en santé mentale dans le territoire de la Manche
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80562000 Services de formation dans le domaine des premiers secours
Options:
Description des options: Période initiale de 12 mois reconductible tacitement 4 fois 12 mois.
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: territoire de la Manche
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ARS14
Organisation chargée des procédures de recours: ARS14
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ARS14
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6
Description: Formation aux premiers secours en santé mentale dans le territoire de l'Orne
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80562000 Services de formation dans le domaine des premiers secours
Options:
Description des options: Période initiale de 12 mois reconductible 4 fois 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: territoire de l'Orne
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ARS14
Organisation chargée des procédures de recours: ARS14
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ARS14
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7
Description: Formation aux premiers secours en santé mentale dans le territoire de Rouen
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80562000 Services de formation dans le domaine des premiers secours
Options:
Description des options: Période initiale de 12 mois reconductible tacitement 4 fois 12 mois
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires: territoire de Rouen
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 60 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 4
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Durée de validité des offres: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: ARS14
Organisation chargée des procédures de recours: ARS14
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: ARS14
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ARS14
Numéro d’enregistrement: 13000790900018
Ville: Caen
Code postal: 14000
Subdivision pays (NUTS): Calvados (FRD11)
Pays: France
Point de contact: Clara HENRY
Téléphone: 0231709696
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: a1900ede-712a-4760-b8cb-4b7da81fe738 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/03/2026 13:09:21 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 155015-2026
Numéro de publication au JO S: 45/2026
Date de publication: 05/03/2026
