1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CAISSE DES ECOLES PUBLIQUES DE CLERMONT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACHAT DE MANUELS SCOLAIRES, LIVRES ET AUTRES SUPPORTS D'ENSEIGNEMENT
Description: ACHAT DE MANUELS SCOLAIRES, LIVRES ET AUTRES SUPPORTS D'ENSEIGNEMENT
Identifiant de la procédure: 490dd39d-fe95-436d-a785-315729dd8454
Identifiant interne: 2024CE-FRN1
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Procédure d'appel d'offres ouvert
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22112000 Manuels scolaires
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire, passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois, par période successive d'un an chacune. Les montants minimums et maximums annuels sont: 25 000EurosHT/an et 250 000EurosHT/an
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Se référer au Règlement de la Consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACHAT MANUELS SCOLAIRES, LIVRES ET AUTRES SUPPORTS NUMÉRIQUES D'ENSEIGNEMENT
Description: Accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois par période successive d'un an chacune. Montant minimum annuel: 25 000EurosHT/an Montant maximum annuel: 250 000EurosHT/an
Identifiant interne: 2024CE-FRN1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22112000 Manuels scolaires
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Les critères de sélection sont indiqués dans le Réglement de la Consultation, merci de vous y reporter.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Les voies et délais de recours sont mentionnés dans le Règlement de la Consultation, merci de vous y reporter.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: CAISSE DES ECOLES PUBLIQUES DE CLERMONT
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CAISSE DES ECOLES PUBLIQUES DE CLERMONT
Numéro d’enregistrement: 26630565500034
Adresse postale: null
Ville: CLERMONT-FERRAND
Code postal: null
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Point de contact: Direction des Affaires Juridiques, Service commande publique
Téléphone: 0473983447
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 31602de2-c9d1-48b5-9715-cfa6a812d31c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/11/2024 13:16:03 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 708377-2024
Numéro de publication au JO S: 226/2024
Date de publication: 20/11/2024
