Commune de Cabourg
Conception, fabrication et livraison de mobilier urbain et d'éclairage public pour la ville de Cabourg
APPEL D'OFFRES OUVERT
Directive 2014/24/UE
Section I - Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Commune de Cabourg, Place Bruno Coquatrix BP 5, Contact : Commande Publique, à l'attention de Mme. DAPHNEE BLONDEL, F-14390 CABOURG. E-mail : marches.publics@cabourg.fr.
Code d'identification national : 21140117900018.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice :
https://demat.centraledesmarches.com
Adresse du profil d'acheteur (URL) :
https://demat.centraledesmarches.com
Accès électronique à l'information (URL) :
https://demat.centraledesmarches.com/7072390
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique :
https://demat.centraledesmarches.com/7072390
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
Section II - Objet du marché
II.1) Etendue du marché
II.1.1) Intitulé attribué au concours/projet par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : Conception, fabrication et livraison de mobilier urbain et d'éclairage public pour la ville de Cabourg .
II.1.2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 34928400.
Mot(s) clé(s) descripteur(s) :
Mobilier urbain, Fonderie.
II.1.3) Type de marché : fournitures.
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : Accord-cadre à bons de commandes sans minimum et avec un maximum.
II.1.6) Lots : Division en lots : oui.
Il est possible de soumettre des offres pour :
tous les lots.
II.2) Description :
II.2.1) Intitulé :
LOT n° 1 Intitulé : Mobiliers urbains - éclairage public.
II.2.2) Code(s) CPVadditionnel(s) :
34928400.
II.2.3) Lieu d'exécution :
FRD11 - Calvados.
II.2.4) Description des prestations :
Mobiliers urbains - éclairage public.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60
Prix / Pondération : 40.
II.2.6) Valeur estimée :
00 euros.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Non.
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : Non.
II.2.11) Informations sur les options :
Options : Non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques :
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : Non.
II.2.13) Informations sur les fonds de l'Union Européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
II.2.1) Intitulé :
LOT n° 2 Intitulé : Fourniture de mobiliers urbains.
II.2.2) Code(s) CPVadditionnel(s) :
34928400.
II.2.3) Lieu d'exécution :
FRD11 - Calvados.
II.2.4) Description des prestations :
Fourniture de mobiliers urbains.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60
Prix / Pondération : 40.
II.2.6) Valeur estimée :
00 euros.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Non.
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : Non.
II.2.11) Informations sur les options :
Options : Non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques :
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : Non.
II.2.13) Informations sur les fonds de l'Union Européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
II.2.1) Intitulé :
LOT n° 3 Intitulé : Conception et fourniture de mobiliers urbains.
II.2.2) Code(s) CPVadditionnel(s) :
34928400.
II.2.3) Lieu d'exécution :
FRD11 - Calvados.
II.2.4) Description des prestations :
Conception et fourniture de mobiliers urbains.
II.2.5) Critères d'attribution :
Critère(s) de qualité
1. valeur technique / Pondération : 60
Prix / Pondération : 40.
II.2.6) Valeur estimée :
00 euros.
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique :
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Non.
II.2.10) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : Non.
II.2.11) Informations sur les options :
Options : Non.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques :
Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique : Non.
II.2.13) Informations sur les fonds de l'Union Européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Non.
Section IV : Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure : Ouverte.
IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
L'avis immplique la mise en place d'un accord-cadre :
Accord-cadre avec un plusieurs opérateurs.
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 13 novembre 2023 - 12h00.
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.2.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en mois :
4 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres : Date : 13 novembre 2023 14h00.
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9 octobre 2023.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Caen, 3 rue Arthur Leduc, F-14050 Caen. E-Mail : greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. (+33) 2 31 70 72 72. Adresse internet :
https://caen.tribunal-administratif.fr/.
VI.5) Date d'envoi du présent avis :
9 octobre 2023.
