1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Bussy-Saint-Georges
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Nettoyage des groupes scolaires, des centres de loisirs et des bâtiments périscolaires de la ville de Bussy Saint Georges
Description: Nettoyage des groupes scolaires, des centres de loisirs et des bâtiments périscolaires de la ville de Bussy Saint Georges
Identifiant de la procédure: 6f6e65fa-fe2d-4e37-b649-368e545e105c
Identifiant interne: 2024-020
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
État de cessation d’activités
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Nettoyage des groupes scolaires, des centres de loisirs et des bâtiments périscolaires de la ville de Bussy-Saint-Georges
Description: Nettoyage des groupes scolaires, des centres de loisirs et des bâtiments périscolaires de la ville de Bussy-Saint-Georges
Identifiant interne: 2024-020
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: Voir Règlement de la Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 24/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Ville de Bussy-Saint-Georges
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Bussy-Saint-Georges
Numéro d’enregistrement: 21770058200018
Département: 77600
Adresse postale: 4 place de l'Hôtel de Ville
Ville: Ville de Bussy-Saint-Georges
Code postal: 77600
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Point de contact: service de la commande publique
Téléphone: 0187947708
Autres points de contact:
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MELUN
Département: 77008
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
10.1.
Modification
Description des modifications: modification de la Date limite de remise des offres: prolongation au 24/05/2024
Les documents de marché ont été modifiés le: 26/04/2024
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d74a5930-d62a-443d-bf54-bfd185e8dc42 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 26/04/2024 15:09:18 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 252495-2024
Numéro de publication au JO S: 84/2024
Date de publication: 29/04/2024
