1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Buc
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Propreté urbaine
Description: La présente consultation porte sur l'ensemble des prestations de propreté urbaine, incluant le nettoyage et le désherbage de la voirie, la vidange régulière des corbeilles de propreté, le nettoyage des panneaux d'affichage libre, les opérations de montage, démontage et de nettoyage du marché, ainsi que l'entretien des cours et abords des groupes scolaires.
Identifiant de la procédure: 71dad6d1-d92d-4d80-a372-29e926af2d63
Identifiant interne: MP2026-01 R1
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
Nomenclature complémentaire (cpv): 90612000 Services de balayage des rues, 90914000 Services de nettoyage de parkings
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Buc
Code postal: 78530
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Propreté urbaine
Description: Ensemble des prestations de propreté urbaine, incluant le nettoyage et le désherbage (manuel et mécanique) de la voirie, la vidange régulière des corbeilles de propreté, le nettoyage des panneaux d’affichage libre, les opérations de montage, démontage et de nettoyage du marché, ainsi que l’entretien des cours et abords des groupes scolaires.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90610000 Services de voirie et services de balayage des rues
Nomenclature complémentaire (cpv): 90612000 Services de balayage des rues, 90914000 Services de nettoyage de parkings
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou des parties de ceux-ci) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/11/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 99
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se référer au RC.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Commune de Buc
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Commune de Buc
Numéro d’enregistrement: 21780117400012
Adresse postale: 3 , rue des Frères Robin
Ville: Buc
Code postal: 78530
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: +33 0139207100
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 17780005900012
Ville: Versailles
Code postal: 78000
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 417420b3-21dd-4ca8-ab2b-22d5ffec72e6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/10/2026 11:48:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 686837-2026
Numéro de publication au JO S: 193/2026
Date de publication: 06/10/2026
