A proximité de Brucourt 14160 Calvados
Acheteur : CC NORMANDIE CABOURG PAYS D'AUGE
14160 Dives-sur-Mer cedex
Tel : +33 231282679
3 Lots
Lot 1
Entretien des chemins de randonnée et pistes cyclables d'intérêt communautaire
Lot 2
Entretien des bassins de rétention
Lot 3
Entretien des haies périphériques des déchetteries de Périers-en-Auge et de Bréville-Les-Monts
Secteurs d'activité
Taille des haies.

Prestation d'entretien annuel des chemins de randonnée d'intérêt Communautaire, des bassins de rétention des EP des ZAC et des haies périphériques des déchèteries de la communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 03/04/2026
JOUE - 233193-2026
233193-2026 - Résultats
France – Taille des haies – Prestation d'entretien annuel des chemins de randonnée d'intérêt Communautaire, des bassins de rétention des EP des ZAC et des haies périphériques des déchèteries de la communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge
OJ S 66/2026 03/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCC NORMANDIE CABOURG PAYS D'AUGE
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePrestation d'entretien annuel des chemins de randonnée d'intérêt Communautaire, des bassins de rétention des EP des ZAC et des haies périphériques des déchèteries de la communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge
DescriptionPrestation d'entretien annuel des chemins de randonnée d'intérêt Communautaire, des bassins de rétention des EP des ZAC et des haies périphériques des déchèteries de la communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge
Identifiant de la procédureb6a03a99-c416-44a0-a117-d57d53cc0f67
Avis précédent9ca459cc-f700-4de3-9812-abc1a66c442b-01
Identifiant interne0125016
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77342000 Taille des haies
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreEntretien des chemins de randonnée et pistes cyclables d'intérêt communautaire
DescriptionEntretien des chemins de randonnée et pistes cyclables d'intérêt communautaire
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77342000 Taille des haies
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations : 60.0
DescriptionPrix des prestations : 60.0
Critère
TypeQualité
NomValeur technique : 40.0
DescriptionValeur technique : 40.0
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresRAS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Caen
Organisation qui signe le contratCC NORMANDIE CABOURG PAYS D'AUGE
5.1.
LotLOT-0002
TitreEntretien des bassins de rétention
DescriptionEntretien des bassins de rétention
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77342000 Taille des haies
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations : 60.0
DescriptionPrix des prestations : 60.0
Critère
TypeQualité
NomValeur technique : 40.0
DescriptionValeur technique : 40.0
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresRAS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Caen
Organisation qui signe le contratCC NORMANDIE CABOURG PAYS D'AUGE
5.1.
LotLOT-0003
TitreEntretien des haies périphériques des déchetteries de Périers-en-Auge et de Bréville-Les-Monts
DescriptionEntretien des haies périphériques des déchetteries de Périers-en-Auge et de Bréville-Les-Monts
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 77342000 Taille des haies
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations : 60.0
DescriptionPrix des prestations : 60.0
Critère
TypeQualité
NomValeur technique : 40.0
DescriptionValeur technique : 40.0
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresRAS
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Caen
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis48 966,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBAC ENVIRONNEMENT
Offre
Identifiant de l’offreinitiale
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre48 966,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat012516
Date de conclusion du marché/concession24/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCC NORMANDIE CABOURG PAYS D'AUGE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBAC ENVIRONNEMENT
Offre
Identifiant de l’offreinitiale
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre4 788,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat0125016
Date de conclusion du marché/concession24/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCC NORMANDIE CABOURG PAYS D'AUGE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiToutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres vérifiées et jugées irrecevables
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCC NORMANDIE CABOURG PAYS D'AUGE
Numéro d’enregistrement20006556300013
Adresse postaleCS 10056
VilleDIVES SUR MER Cedex
Code postal14160
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Téléphone+33 231282679
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Caen
Numéro d’enregistrement17140005400010
VilleCAEN
Code postal14000
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielBAC ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement37752662900037
VilleLISIEUX
Code postal14100
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisebf269e2-3d94-487d-8e35-6e0298473171  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis01/04/2026 15:30:08 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis233193-2026
Numéro de publication au JO S66/2026
Date de publication03/04/2026