1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Cerema
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition et location (avec option d'achat) de mobilier de bureau pour le site de Nantes de la Direction territoriale Ouest) du CEREMA
Description: L'accord cadre a pour objet des prestations d'acquisition et de location (avec option d'achat) de mobilier de bureau pour le site de Nantes de la Direction territoriale Ouest) du CEREMA
Identifiant de la procédure: f04598bd-ba49-49e1-8af4-997dd5be3df1
Identifiant interne: 2024-155_M
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: NANTES
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de fauteuils de bureaux
Description: Sur roulette, les fauteuils doivent être conformes aux critères ergonomiques. Ils doivent permettre un bon maintien dorsal et être adaptables par un système de réglage personnalisé. Les accoudoirs doivent être également ajustables.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: NANTES
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: cf règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: cf. règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Location avec option d'achat de phones box
Description: Les phone box doivent proposer un espace de travail complètement insonorisé avec une isolation acoustique optimale conforme à la norme ISO 2335, une ventilation, un éclairage et un détecteur de présence pour désactiver automatiquement l'éclairage et la 6/9 ventilation en vue de réduire la consommation énergétique. Elles sont destinées aux appels téléphoniques ou courts webinaires, peuvent recevoir deux ou quatre personnes, et sont localisées dans un espace de bureau ouvert
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nature supplémentaire du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: NANTES
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: cf. règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: cf. règlement de consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Cerema
Numéro d’enregistrement: 13001831000016
Adresse postale: DAF, Bâtiment A, Cité des mobilités, 25 avenue François Mitterrand
Ville: Bron
Code postal: 69674
Pays: France
Téléphone: 0482917516
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: 04 78 14 10 10
Télécopieur: 04 78 14 10 65
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a767b73a-7d54-4f8e-a1bb-62c4c329a32b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 25/06/2024 15:16:39 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 382586-2024
Numéro de publication au JO S: 124/2024
Date de publication: 27/06/2024
