1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SIRTOM de la région de Brive
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de 2 Bennes à Ordures Ménagères électriques 19T, Bennes 15m3, Lève-conteneurs double chaises -Nouvelle consultation après déclaration sans suite
Description: Fourniture de 2 Bennes à Ordures Ménagères : Motorisation électrique / Boîte robotisée / Largeur 2,50 m maximum voie normale - Longueur 3,50 à 3,90 m maximum avec benne à ordures ménagères 15 m3 environ, équipées d'un système d'information contre la surcharge des essieux et lève-conteneurs double-chaises - Version basse. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des charges.
Identifiant de la procédure: 45cf5471-bbcd-4841-88e5-0f48e7a471c9
Identifiant interne: n°24-F-02 BOM Standard 19T Elec
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d'un châssis-cabine de 19T motorisation électrique
Description: Fourniture d'un châssis-cabine de 19 T norme GSR 2 : Motorisation électrique 265 kWh minimum / Boîte robotisée / Largeur 2,50 m maximum voie normale - Longueur 3,50 à 3,90 m maximum / pour Benne 15,00 m3 environ.
Identifiant interne: n°24-F-02 BOM Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34139100 Châssis-cabines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Technique du SIRTOM de la région de Brive Chemin de Daudy
Ville: SAINT-PANTALEON-DE-LARCHE
Code postal: 19600
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LIMOGES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture d'une benne à ordures ménagères de 15,00 m3 environ avec lève-conteneurs double chaises - version basse
Description: Fourniture d'une benne à ordures ménagères de 15 m3 avec système de compaction et système d'information contre la surcharge des essieux, fourniture d'un lève-conteneur double-chaises - Version basse
Identifiant interne: n°24-F-02 BOM Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34144511 Bennes à ordures, 42416210 Dispositifs de levage de bennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Technique du SIRTOM de la région de Brive Chemin de Daudy
Ville: SAINT-PANTALEON-DE-LARCHE
Code postal: 19600
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LIMOGES
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Location-maintenance d'une BOM 19T électrique avec benne à système de compaction de 15,00 m3 environ et lève-conteneurs double-chaises (Solution de base)
Description: Location et entretien d'un châssis-cabine de 19 T norme GSR 2 : Motorisation électrique 265 kWh minimum / Boîte robotisée / Largeur 2,50 m maximum voie normale - Longueur 3,50 à 3,90 m maximum équipé d'une benne à ordures ménagères de 15 m3 avec système de compaction, système d'information contre la surcharge des essieux et d'un lève-conteneur double-chaises - Version basse
Identifiant interne: n°24-F-02 BOM Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34144510 Véhicules pour ordures
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34139100 Châssis-cabines, 34144511 Bennes à ordures, 42416210 Dispositifs de levage de bennes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Technique du SIRTOM de la région de Brive Chemin de Daudy
Ville: SAINT-PANTALEON-DE-LARCHE
Code postal: 19600
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prix des prestations
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Requise
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Requise
Date limite de réception des offres: 10/09/2024 17:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de LIMOGES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SIRTOM de la région de Brive
Numéro d’enregistrement: 25190310000039
Adresse postale: CS 11019 - Avenue du 4 Juillet 1776
Ville: Brive cedex
Code postal: 19315
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Téléphone: +33 555176512
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de LIMOGES
Numéro d’enregistrement: 17870005000010
Adresse postale: 1 cours Vergniaud CS 40410
Ville: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France
Téléphone: +33555339155
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 130 029 275 00026
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Ville: BORDEAUX Cedex
Code postal: 33063
Pays: France
Téléphone: +33556692718
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 73ca3de8-8f18-4bb9-901c-371975bf3ada - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 31/07/2024 15:20:17 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 466879-2024
Numéro de publication au JO S: 150/2024
Date de publication: 02/08/2024
