A proximité de Brive-la-Gaillarde 19312 Correze
Acheteur : Mairie de Brive
19312 Brive
Tel : 0555923939
  Reste 48 jours - Date de clôture estimée : 20/08/2025  
21 Lots
Lot 1
Lot n°1 Embrayage véhicule léger et véhicule utilitaire léger
Lot 2
Lot n°2 Embrayage véhicule Poids lourds et véhicule utilitaire léger
Lot 3
Lot n°3 Système de freinage véhicule léger et véhicule utilitaire léger
Lot 4
Lot n°4 Système de freinages véhicules Poids Lourds et véhicules utilitaires légers
Lot 5
Lot n°5 Filtrations pour véhicule léger et véhicule utilitaire léger
Lot 6
Lot n°6 Filtrations pour véhicules poids lourds et engins
Lot 7
Lot n°7 : Pièces adaptables non captives Véhicules Légers / Véhicules utilitaires légers
Lot 8
Lot n°8 : Pièces adaptables non captives Poids Lourds et engins
Lot 9
Lot n°9 : Batteries véhicules légers, poids lourds et engins
Lot 10
Lot n°10 Électricité et Signalisation véhicules
Lot 11
Lot n°11 Pièces d'origine Véhicules légers / Véhicules utilitaires légers de marque FIAT
Lot 12
Lot n°12 Pièces d'origine Véhicules légers / Véhicules utilitaires légers de marque RENAULT
Lot 13
Lot n°13 Pièces d'origine Véhicules Légers / Véhicules utilitaires légers de marque PEUGEOT
Lot 14
Lot n°14 : Pièces d'origine Véhicules Légers / Véhicules utilitaires légers de marque CITROEN
Lot 15
Lot n°15 : Pièces d'origine Véhicules utilitaires légers de marque PIAGGO
Lot 16
Lot n°16 Pièces d'origine Véhicules Poids Lourds / Véhicules utilitaires légers de marque RENAULT
Lot 17
Lot n°17 Pièces d'origine Véhicules Poids Lourds / Véhicules utilitaires légers de marque IVECO
Lot 18
Lot n°18 Pièces d'origine Véhicules Poids Lourds / Véhicules utilitaires légers de marque NISSAN
Lot 19
Lot n°19 Pièces d'origine Véhicules Poids Lourds / Véhicules utilitaires légers de marque ISUZU
Lot 20
Lot n°20 Pièces d'origine Véhicules Poids Lourds / Véhicules utilitaires légers de marque MITSUBISHI
Lot 21
Lot n°21 Pièces d'origine engin de motoculture et équipement Espaces Verts de marque John DEERE
Secteurs d'activité
Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air.
Freins et pièces de freins.
Batteries.
Embrayages et pièces d'embrayages.
Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules.
Pièces pour machines agricoles.

ACQUISITION DE PIECES DETACHEES POUR LES BESOINS DU GARAGE MUNICIPAL DE LA VILLE DE BRIVE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 02/07/2025
JOUE - 428142-2025
428142-2025 - Mise en concurrence
France – Embrayages et pièces d'embrayages – ACQUISITION DE PIECES DETACHEES POUR LES BESOINS DU GARAGE MUNICIPAL DE LA VILLE DE BRIVE
OJ S 124/2025 02/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Brive
Adresse électroniquemarchespublics@agglodebrive.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACQUISITION DE PIECES DETACHEES POUR LES BESOINS DU GARAGE MUNICIPAL DE LA VILLE DE BRIVE
DescriptionACQUISITION DE PIÈCES DETACHEES POUR LES BESOINS DU GARAGE MUNICIPAL CONCERNANT LES RÉPARATIONS DES DIVERS VÉHICULES CONSTITUANT LA FLOTTE DE LA VILLE DE BRIVE. Marché à bons de commande
Identifiant de la procédure01432087-50b4-495f-9625-5ffd21a50db1
Identifiant interne2025 03 19 1524
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433  
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre21
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés21
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n°1 Embrayage véhicule léger et véhicule utilitaire léger
DescriptionEmbrayage véhicule léger et véhicule utilitaire léger
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433  
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionMarché à bons de commande passé pour 2026, reconductible en 2027, 2028 et 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/08/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot n°2 Embrayage véhicule Poids lourds et véhicule utilitaire léger
DescriptionEmbrayage véhicule Poids lourds et véhicule utilitaire léger
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433  
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionMarché à bons de commande passé pour 2026, reconductible en 2027, 2028 et 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/08/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot n°3 Système de freinage véhicule léger et véhicule utilitaire léger
DescriptionSystème de freinage véhicule léger et véhicule utilitaire léger
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34322000 Freins et pièces de freins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433  
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionMarché à bons de commande passé pour 2026, reconductible en 2027, 2028 et 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/08/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot n°4 Système de freinages véhicules Poids Lourds et véhicules utilitaires légers
DescriptionSystème de freinages véhicules Poids Lourds et véhicules utilitaires légers
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34322000 Freins et pièces de freins
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433  
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA5 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionMarché à bons de commande passé pour 2026, reconductible en 2027, 2028 et 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/08/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot n°5 Filtrations pour véhicule léger et véhicule utilitaire léger
DescriptionFiltrations pour véhicule léger et véhicule utilitaire léger
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42913000 Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433  
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA7 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionMarché à bons de commande passé pour 2026, reconductible en 2027, 2028 et 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/08/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0006
TitreLot n°6 Filtrations pour véhicules poids lourds et engins
DescriptionFiltrations pour véhicules poids lourds et engins
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42913000 Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433  
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionMarché à bons de commande passé pour 2026, reconductible en 2027, 2028 et 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/08/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0007
TitreLot n°7 : Pièces adaptables non captives Véhicules Légers / Véhicules utilitaires légers
DescriptionPièces adaptables non captives Véhicules Légers / Véhicules utilitaires légers
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433  
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA45 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionMarché à bons de commande passé pour 2026, reconductible en 2027, 2028 et 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/08/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0008
TitreLot n°8 : Pièces adaptables non captives Poids Lourds et engins
DescriptionPièces adaptables non captives Poids Lourds et engins
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433  
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA15 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionMarché à bons de commande passé pour 2026, reconductible en 2027, 2028 et 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/08/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0009
TitreLot n°9 : Batteries véhicules légers, poids lourds et engins
DescriptionBatteries véhicules légers, poids lourds et engins
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31440000 Batteries
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433  
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA5 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionMarché à bons de commande passé pour 2026, reconductible en 2027, 2028 et 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/08/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0010
TitreLot n°10 Électricité et Signalisation véhicules
DescriptionÉlectricité et Signalisation véhicules
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433  
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA5 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionMarché à bons de commande passé pour 2026, reconductible en 2027, 2028 et 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/08/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0011
TitreLot n°11 Pièces d'origine Véhicules légers / Véhicules utilitaires légers de marque FIAT
DescriptionPièces d'origine Véhicules légers / Véhicules utilitaires légers de marque FIAT
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433  
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionMarché à bons de commande passé pour 2026, reconductible en 2027, 2028 et 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/08/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0012
TitreLot n°12 Pièces d'origine Véhicules légers / Véhicules utilitaires légers de marque RENAULT
DescriptionPièces d'origine Véhicules légers / Véhicules utilitaires légers de marque RENAULT
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433  
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA13 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionMarché à bons de commande passé pour 2026, reconductible en 2027, 2028 et 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/08/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0013
TitreLot n°13 Pièces d'origine Véhicules Légers / Véhicules utilitaires légers de marque PEUGEOT
DescriptionPièces d'origine Véhicules Légers / Véhicules utilitaires légers de marque PEUGEOT
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433  
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA5 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionMarché à bons de commande passé pour 2026, reconductible en 2027, 2028 et 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/08/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0014
TitreLot n°14 : Pièces d'origine Véhicules Légers / Véhicules utilitaires légers de marque CITROEN
DescriptionPièces d'origine Véhicules Légers / Véhicules utilitaires légers de marque CITROEN
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433  
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA5 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionMarché à bons de commande passé pour 2026, reconductible en 2027, 2028 et 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/08/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0015
TitreLot n°15 : Pièces d'origine Véhicules utilitaires légers de marque PIAGGO
DescriptionPièces d'origine Véhicules utilitaires légers de marque PIAGGO
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433  
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA5 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionMarché à bons de commande passé pour 2026, reconductible en 2027, 2028 et 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/08/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0016
TitreLot n°16 Pièces d'origine Véhicules Poids Lourds / Véhicules utilitaires légers de marque RENAULT
DescriptionPièces d'origine Véhicules Poids Lourds / Véhicules utilitaires légers de marque RENAULT
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433  
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA19 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionMarché à bons de commande passé pour 2026, reconductible en 2027, 2028 et 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/08/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0017
TitreLot n°17 Pièces d'origine Véhicules Poids Lourds / Véhicules utilitaires légers de marque IVECO
DescriptionPièces d'origine Véhicules Poids Lourds / Véhicules utilitaires légers de marque IVECO
Identifiant interne17
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433  
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA13 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionMarché à bons de commande passé pour 2026, reconductible en 2027, 2028 et 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/08/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0018
TitreLot n°18 Pièces d'origine Véhicules Poids Lourds / Véhicules utilitaires légers de marque NISSAN
DescriptionPièces d'origine Véhicules Poids Lourds / Véhicules utilitaires légers de marque NISSAN
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433  
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionMarché à bons de commande passé pour 2026, reconductible en 2027, 2028 et 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/08/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0019
TitreLot n°19 Pièces d'origine Véhicules Poids Lourds / Véhicules utilitaires légers de marque ISUZU
DescriptionPièces d'origine Véhicules Poids Lourds / Véhicules utilitaires légers de marque ISUZU
Identifiant interne19
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433  
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionMarché à bons de commande passé pour 2026, reconductible en 2027, 2028 et 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/08/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0020
TitreLot n°20 Pièces d'origine Véhicules Poids Lourds / Véhicules utilitaires légers de marque MITSUBISHI
DescriptionPièces d'origine Véhicules Poids Lourds / Véhicules utilitaires légers de marque MITSUBISHI
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433  
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionMarché à bons de commande passé pour 2026, reconductible en 2027, 2028 et 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/08/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
5.1.
LotLOT-0021
TitreLot n°21 Pièces d'origine engin de motoculture et équipement Espaces Verts de marque John DEERE
DescriptionPièces d'origine engin de motoculture et équipement Espaces Verts de marque John DEERE
Identifiant interne21
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34326100 Embrayages et pièces d'embrayages
Nomenclature supplémentaire (cpv): 16810000 Pièces pour machines agricoles
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleMairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433  
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA34 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionMarché à bons de commande passé pour 2026, reconductible en 2027, 2028 et 2029
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres20/08/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/08/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementB4826315-E8D0-3609-E8AE627EC8511BC8
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMairie de Brive
Numéro d’enregistrement60170
Adresse postalePlace Jean Charbonnel
VilleBrive
Code postal19312
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
Point de contactSoulier Frédéric
Adresse électroniquemarchespublics@agglodebrive.fr
Téléphone0555923939
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrementB4826353-D609-6F1B-0A49ED8D1A5E71FA
Adresse postale1, cours Vergniaud
VilleLimoges
Code postal87000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone0555339155
Télécopieur0555339160
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrementB4826364-FC41-4CCB-93AB758BED47783A
Adresse postale2, cours Bugeaud Cs 40410
VilleLimoges
Code postal87000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone0555339155
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisae8bbe02-39ee-460f-bf9e-f62f6db31de5  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis01/07/2025 11:10:11 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis428142-2025
Numéro de publication au JO S124/2025
Date de publication02/07/2025