A proximité de Brive-la-Gaillarde 19103 Correze
Acheteur : Communauté d'agglomération du bassin de Brive
9 avenue Léo Lagrange
19103 Brive
Tel : 0555741000
Secteurs d'activité
Services archéologiques.

Fouilles archéologique - Accès Nord ZAC Brive-Laroche

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/03/2026
JOUE - 173817-2026
173817-2026 - Résultats
France – Services archéologiques – Fouilles archéologique - Accès Nord ZAC Brive-Laroche
OJ S 50/2026 12/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d'agglomération du bassin de Brive
Adresse électroniquemarchespublics@agglodebrive.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFouilles archéologique - Accès Nord ZAC Brive-Laroche
DescriptionFouilles archéologique préventive suite à la présence de vestiges archéologique. occupation rurale artisanale consistant en un atelier de potier daté de la période antique (Haute Empire) Tranche optionnelle 1 : Etude et analyse si découverte d un four potier Tranche optionnelle 2 Analyse si découverte de structures plus importantes et plus denses que prévu Tranche optionnelle 3 : Etude paléo environnementale complémentaire
Identifiant de la procédurea4890d6b-238c-4579-9ee3-cd091248a856
Identifiant interne2025 06 12 0755
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351914 Services archéologiques
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA380 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesMarché à tranches de 209 636,00 euro(s) Ht décomposé comme suit : - tranche ferme : 176 483,00 euro(s) Ht - tranche optionnelle 1 : 17 532,00 euro(s) Ht - tranche optionnelle 2 : 11 621,00 euro(s) Ht - tranche optionnelle 3 : 4 000,00 euro(s) Ht
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreFouilles archéologique - Accès Nord ZAC Brive-Laroche
DescriptionFouilles archéologique préventive suite à la présence de vestiges archéologique. occupation rurale artisanale consistant en un atelier de potier daté de la période antique (Haute Empire) Tranche optionnelle 1 : Etude et analyse si découverte d un four potier Tranche optionnelle 2 Analyse si découverte de structures plus importantes et plus denses que prévu Tranche optionnelle 3 : Etude paléo environnementale complémentaire
Identifiant interneS-PF-1678840
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 71351914 Services archéologiques
Options
Description des optionsLa consultation comporte 1 tranche ferme et 3 tranches optionnelles
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée28 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéservice marches publics
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Limoges
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis209 636,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielEVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre209 636,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-006
TitreFouilles archéologique - Accès Nord Zac Brive-Laroche
Date de conclusion du marché/concession02/03/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement979E892B-93B0-2479-2C7287E4EF575471
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCommunauté d'agglomération du bassin de Brive
Numéro d’enregistrement60172
Adresse postale9 avenue Léo Lagrange
VilleBrive
Code postal19103
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
Point de contactSoulier Frédéric
Adresse électroniquemarchespublics@agglodebrive.fr
Téléphone0555741000
Adresse internethttp://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielservice marches publics
Numéro d’enregistrement1967332
VilleBrive
Code postal19100
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@agglodebrive.fr
Téléphone0555181560
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement979E8964-CCF3-1BD6-CD414013AF45483F
Adresse postale2, cours Bugeaud Cs 40410
VilleLimoges
Code postal87000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone0555339155
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement979E8984-DEE1-E660-B2FD3C7597BCA792
Adresse postale2, cours Bugeaud Cs 40410
VilleLimoges
Code postal87000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone0555339155
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielEVEHA-ETUDES ET VALORISATIONS ARCHEOLOGIQUES
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1678840-1-0-1
Adresse postale31 Rue Soyouz
VilleLimoges
Code postal87000
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches@eveha.fr
Téléphone0980083245
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisef27d2f3-0b7f-4ed3-b7a4-d3846a9eb4c8  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis11/03/2026 09:14:34 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis173817-2026
Numéro de publication au JO S50/2026
Date de publication12/03/2026