A proximité de Brignais 69530 Rhone
Acheteur : RHONE HABITAT
6 rue Simone Veil
69530 Brignais
Tel : 0482904082
Secteurs d'activité
Travaux de construction de logements-foyers

VAL D'OINGT 69620 - Construction d'une résidence autonomie de 45 logements

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/02/2025
JOUE - 91965-2025
91965-2025 - Résultats
France – Travaux de construction de logements-foyers – VAL D'OINGT 69620 - Construction d'une résidence autonomie de 45 logements
OJ S 29/2025 11/02/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRHONE HABITAT
Adresse électroniqueaws_odr@opacdurhone.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreVAL D'OINGT 69620 - Construction d'une résidence autonomie de 45 logements
DescriptionConstruction d'une résidence autonomie de 45 logements sur la commune de VAL D'OINGT 69620, en un seul lot tout corps d'état. 10 PSE obligatoires (voir RC)
Identifiant de la procédureb00c2cc7-05a4-4fd2-9850-75ae461ad6a3
Identifiant interneDFSA_TM_VAL D'OINGT TX
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211200 Travaux de construction de logements-foyers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45211200 Travaux de construction de logements-foyers
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalerue Jacques Cortay  
VilleVal D'Oingt
Code postal69620
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreVAL D'OINGT 69620 - Construction d'une résidence autonomie de 45 logements
DescriptionConstruction d'une résidence autonomie de 45 logements sur la commune de VAL D'OINGT 69620, en un seul lot tout corps d'état. 10 PSE obligatoires (voir RC)
Identifiant interneT-PF-1505935
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211200 Travaux de construction de logements-foyers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45211200 Travaux de construction de logements-foyers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postalerue Jacques Cortay  
VilleVal D'Oingt
Code postal69620
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début18/11/2024
Durée26 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte)40

Critère
TypeCoût
Descriptionprix des prestations
Pondération (points, valeur exacte)60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recoursse référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'Etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDeux Fleuves Rhône Habitat
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis5 531 905,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielEFFICACITE ET BATIMENT
Offre
Identifiant de l’offreEFFICACITE ET BATIMENT
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre5 130 074,31 EUR
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025012006
TitreVal D'Oingt 69620 - Construction d'une résidence autonomie de 45 logements
Date de conclusion du marché09/01/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues10
Type de soumissions reçuesOffres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues6
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues10
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementCA67783E-0FC3-66AE-D7FA1E18D4A0E204
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielRHONE HABITAT
Numéro d’enregistrement42935
Adresse postale6 rue Simone Veil  
VilleBrignais
Code postal69530
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactle Directeur Général
Adresse électroniqueaws_odr@opacdurhone.fr
Téléphone0482904082
Adresse internethttps://rhonehabitat.fr/
Profil de l’acheteurhttps://rhonehabitat.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielDeux Fleuves Rhône Habitat
Numéro d’enregistrement1755112
Adresse postale6 rue Simone Veil Cs 90103 
VilleBrignais
Code postal69530
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueaws_odr@opacdurhone.fr
Téléphone0482904000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrementCA677872-CAF9-9B89-0290251330383696
Adresse postale184, rue Duguesclin  
VilleLyon
Code postal69003
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielEFFICACITE ET BATIMENT
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1505935-1-0-1
Adresse postale190 All Des Artisans  
VilleTrevoux
Code postal01600
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Adresse électroniqueeffibati@orange.fr
Téléphone0474000586
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0000
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis51cad4a9-da33-4306-a78d-062e06560161  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis07/02/2025 16:32:19 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis91965-2025
Numéro de publication au JO S29/2025
Date de publication11/02/2025