1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: RHONE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: GLEIZE (69440) - Réhabilitation de 100 logements de la résidence La Claire Travaux tous corps d'état - Lot unique
Description: GLEIZE (69440) - Réhabilitation de 100 logements de la résidence La Claire Consultation non alloti, travaux tous corps d'état - Lot unique Procédure avec négociation en application des articles R.2124-3 et suivants du Code de la commande publique. Le présent marché est réservé à une entreprise générale ou à un groupement d'entreprises conjoint
Identifiant de la procédure: 1d42c7ed-4243-4464-9623-cfc6ecbba7aa
Identifiant interne: DMOSP_ALS_GLEIZE
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature complémentaire (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 580 à 744, rue de Tarare
Ville: Gleize
Code postal: 69440
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: GLEIZE (69440) - Réhabilitation de 100 logements de la résidence La Claire Travaux tous corps d'état - Lot unique
Description: GLEIZE (69440) - Réhabilitation de 100 logements de la résidence La Claire Consultation non alloti, travaux tous corps d'état - Lot unique Procédure avec négociation en application des articles R.2124-3 et suivants du Code de la commande publique. Le présent marché est réservé à une entreprise générale ou à un groupement d'entreprises conjoint
Identifiant interne: T-PF-1833264
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature complémentaire (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 580 à 744, rue de Tarare
Ville: Gleize
Code postal: 69440
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/12/2026
Durée: 20 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 3
Nombre maximal de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure: 4
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'Etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Deux Fleuves Rhône Habitat
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 507A2B9E-96F6-9569-CE5C3D961170B381
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: RHONE HABITAT
Numéro d’enregistrement: 42935
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: le Directeur Général
Téléphone: 0482904082
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Deux Fleuves Rhône Habitat
Numéro d’enregistrement: 507A2BBF-09C0-B63F-F8E6C13CABF2B82B
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Ville: Brignais
Code postal: 69530
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Service marchés
Téléphone: 0482904000
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 507A2BCE-DF31-6A12-1DD25586298402F2
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 12ac3e48-eafd-40bf-bcff-bc27978b3b1e - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/06/2026 11:10:52 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 417355-2026
Numéro de publication au JO S: 116/2026
Date de publication: 18/06/2026
