1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Brest
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre relatif aux locations et prestations techniques pour l'organisation des événements culturels de la Ville de Brest.
Description: La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant les locations et prestations techniques pour l'organisation des événements culturels de la Ville de Brest.
Identifiant de la procédure: a39621f7-c345-48ab-a3b4-77ae4360e6b2
Identifiant interne: Brest-Ville-DCP-2024-5023
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32342410 Matériel de sonorisation
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 106 671,15 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Pour chaque lot, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, en qualité de membres de plusieurs groupements. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5.2 du Règlement de Consultation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 6
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 6
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Location, montage et démontage de scènes mobiles et de structures de scènes.
Description: Lot 1 - Location, montage et démontage de scènes mobiles et de structures de scènes.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34220000 Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34220000 Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 22 024,07 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de sa date de notification au 31 décembre 2025 pour sa période initiale. L'accord-cadre fera l'objet de 3 reconductions tacites par périodes d'un an (année civile). Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 10 000,00 Euros HT et un montant maximum annuel de 40 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2022, 2023 et 2024.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: * Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; * Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Informations complémentaires: Séance non publique
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Brest
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Brest
Organisation qui traite les offres: Ville de Brest
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 2 - Location et prestation de sonorisation, d'éclairage et de vidéo.
Description: Lot 2 - Location et prestation de sonorisation, d'éclairage et de vidéo.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32342410 Matériel de sonorisation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 51 000,92 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de sa date de notification au 31 décembre 2025 pour sa période initiale. L'accord-cadre fera l'objet de 3 reconductions tacites par périodes d'un an (année civile). Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 20 000,00 Euros HT et un montant maximum annuel de 80 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2022, 2023 et 2024.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: * Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; * Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Informations complémentaires: Séance non publique
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Brest
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Brest
Organisation qui traite les offres: Ville de Brest
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 3 - Location de backline, d'instruments de musique et de périphériques.
Description: Lot 3 - Location de backline, d'instruments de musique et de périphériques.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32342410 Matériel de sonorisation
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 379,89 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de sa date de notification au 31 décembre 2025 pour sa période initiale. L'accord-cadre fera l'objet de 3 reconductions tacites par périodes d'un an (année civile). Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 3 000,00 Euros HT et un montant maximum annuel de 15 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2022, 2023 et 2024.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: * Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; * Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Informations complémentaires: Séance non publique
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Brest
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Brest
Organisation qui traite les offres: Ville de Brest
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 4 - Location, pose et dépose de bungalows et location d'engins de chantier.
Description: Lot 4 - Location, pose et dépose de bungalows et location d'engins de chantier.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31731100 Modules
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 22 694,80 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de sa date de notification au 31 décembre 2025 pour sa période initiale. L'accord-cadre fera l'objet de 3 reconductions tacites par périodes d'un an (année civile). Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 10 000,00 Euros HT et un montant maximum annuel de 80 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2022, 2023 et 2024.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: * Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; * Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Informations complémentaires: Séance non publique
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Brest
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Brest
Organisation qui traite les offres: Ville de Brest
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 5 - Location, montage et démontage de tentes et de structures.
Description: Lot 5 - Location, montage et démontage de tentes et de structures.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39522530 Tentes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 298,67 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de sa date de notification au 31 décembre 2025 pour sa période initiale. L'accord-cadre fera l'objet de 3 reconductions tacites par périodes d'un an (année civile). Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 2500,00 Euros HT et un montant maximum annuel de 15 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2022, 2023 et 2024.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: * Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; * Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Informations complémentaires: Séance non publique
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Brest
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Brest
Organisation qui traite les offres: Ville de Brest
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 6 - Location, pose et dépose de sanitaires raccordables.
Description: Lot 6 - Location, pose et dépose de sanitaires raccordables.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44411000 Appareils sanitaires
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 1 An
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 272,80 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de sa date de notification au 31 décembre 2025 pour sa période initiale. L'accord-cadre fera l'objet de 3 reconductions tacites par périodes d'un an (année civile). Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 2500,00 Euros HT et un montant maximum annuel de 15 000,00 Euros HT. La valeur estimée s'entend comme le montant annuel moyen en euros HT des commandes passées en 2022, 2023 et 2024.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: * Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; * Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 17/03/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 17/03/2025 14:00:00 (UTC+2)
Informations complémentaires: Séance non publique
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Ville de Brest
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Ville de Brest
Organisation qui traite les offres: Ville de Brest
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Brest
Numéro d’enregistrement: 21290019500018
Adresse postale: 2 rue Frézier, CS 63834
Ville: Brest cedex 2
Code postal: 29238
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Point de contact: Division de la commande publique
Téléphone: +33 298335411
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - CS 44416, F
Ville: Rennes cedex
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: +33 223212828
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 95097f96-8760-4a24-a976-160f729a190a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 10/02/2025 11:16:29 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 90866-2025
Numéro de publication au JO S: 29/2025
Date de publication: 11/02/2025
