1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Service hydrographique et océanographique de la Marine
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition de valises énergie pour le système déployable d'hydrographie militaire et des pièces détachées associées
Description: Acquisition de valises énergie pour le système déployable d'hydrographie militaire et des pièces détachées associées
Identifiant de la procédure: 99feb57b-e74f-4ceb-9473-b7d19983b9c1
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35700000 Systèmes électroniques militaires
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31434000 Accumulateurs au lithium, 38292000 Instruments d'hydrographie
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le présent avis concerne uniquement la phase candidature. Les candidats admis à présenter une offre se verront attribuer une invitation à soumissionner à l'issue de cette phase de candidature.
Base juridique:
Directive 2009/81/CE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de valises énergie pour le système déployable d'hydrographie militaire et des pièces détachées associées
Description: Acquisition de valises énergie pour le système déployable d'hydrographie militaire et des pièces détachées associées
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35700000 Systèmes électroniques militaires
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 6
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est passé pour une durée initiale ferme de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible 6 fois pour une durée de 12 mois.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Selon le règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Selon le règlement de consultation
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des demandes de participation: 23/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Selon le réglement de consultation
Montage financier: Le financement est assuré par des crédits budgétaires du Shom.
Sous-traitance:
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Service hydrographique et océanographique de la Marine
Numéro d’enregistrement: 13000398100011
Adresse postale: RUE DU CHATELIER 13
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0256312573
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - CS44416
Ville: Rennes cedex
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: feae9ec2-0b64-47af-a10a-de3642f431d9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 18
Date d’envoi de l’avis: 19/03/2025 13:49:24 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 180385-2025
Numéro de publication au JO S: 56/2025
Date de publication: 20/03/2025
