1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SID Atlantique
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 8939 - Base navale de Brest - Accord-cadre à bons de commande relatif au désencombrement des fonds marins et diagnostics pyrotechniques subaquatiques.
Description: Accord-cadre à bons de commande relatif au désencombrement des fonds marins et diagnostics pyrotechniques subaquatiques.
Identifiant de la procédure: b5c8f843-e6b4-4b92-b948-011b844e5016
Identifiant interne: BSTSAI_8939
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351924 Services d'exploration sous-marine
Nomenclature complémentaire (cpv): 92360000 Services pyrotechniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Base navale de Brest
Ville: BREST
Code postal: 29240
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Voir PJ n°1
Base juridique:
Directive 2009/81/CE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 8939 - Base navale de Brest - Accord-cadre à bons de commande relatif au désencombrement des fonds marins et diagnostics pyrotechniques subaquatiques.
Description: Accord-cadre à bons de commande relatif au désencombrement des fonds marins et diagnostics pyrotechniques subaquatiques.
Identifiant interne: 8939
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351924 Services d'exploration sous-marine
Nomenclature complémentaire (cpv): 92360000 Services pyrotechniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Informations complémentaires: Voir PJ n°1
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 5
Autres informations sur le renouvellement: Voir PJ n°1
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Informations complémentaires: Voir PJ n°1
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Voir PJ n°1
Critère:
Type: Qualité
Description: Voir PJ n°1
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Indication obligatoire de la sous-traitance: Pas d’indication sur la sous-traitance
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir PJ n°1
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Arrangement financier: Voir PJ n°1
Sous-traitance:
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir PJ n°1
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID Atlantique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID Atlantique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: SID Atlantique
Organisation qui traite les offres: SID Atlantique
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SID Atlantique
Numéro d’enregistrement: 13000190200308
Ville: BREST Cédex 9
Code postal: 29240
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Point de contact: Responsable BAM
Téléphone: 0298148963
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0299635684
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 1c76e6c9-949a-4cf9-84e5-9f68cc0e8d78 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 18
Date d’envoi de l’avis: 19/02/2026 13:50:57 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 123656-2026
Numéro de publication au JO S: 36/2026
Date de publication: 20/02/2026
