1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SID Atlantique
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 8882 - Accord-cadre à bons de commande de relevés topographiques et géomètre expert pour la base de défense Brest-Lorient
Description: Accord-cadre à bons de commande de relevés topographiques et géomètre expert pour la base de défense Brest-Lorient
Identifiant de la procédure: 386b2096-8f25-42b4-8d79-21088c3d3bef
Identifiant interne: BSTSAI_8882
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 92360000 Services pyrotechniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Base de défense Brest-Lorient
Ville: BREST
Code postal: 29240
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Informations complémentaires: Base de défense Brest-Lorient
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Voir PJ n°1
Base juridique:
Directive 2009/81/CE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: 8882 –Accord-cadre à bons de commande de relevés topographiques et géomètre expert pour la base de défense BrestLorient
Description: 8882 –Accord-cadre à bons de commande de relevés topographiques et géomètre expert pour la base de défense BrestLorient
Identifiant interne: 8882
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71351810 Services topographiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Base de défense Brest-Lorient
Ville: Brest
Code postal: 29240
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Informations complémentaires: Base de défense Brest-Lorient
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 6
Autres informations sur le renouvellement: Voir PJ n°1
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Indication obligatoire de la sous-traitance: Pas d’indication sur la sous-traitance
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 02/04/2026 12:00:00 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: voir pièces-jointes
Arrangement financier: voir pièces-jointes
Sous-traitance:
Il n’y a pas d’obligation de sous-traitance.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 10
Enchère électronique: oui
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir pièces-jointes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SID Atlantique
Numéro d’enregistrement: 13000190200308
Ville: BREST Cédex 9
Code postal: 29240
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Point de contact: Responsable BAM
Téléphone: 0298148963
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: 3 Contour de la Motte
Ville: RENNES
Code postal: 35000
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0299635684
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Changement
Identifiant/version de l’avis: 5a04da40-814f-45a4-9882-b7fe2c4650b4 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 18
Date d’envoi de l’avis: 09/03/2026 13:08:26 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 167050-2026
Numéro de publication au JO S: 48/2026
Date de publication: 10/03/2026
