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A proximité de Brest 29240 Finistere
Acheteur : MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
BCRM de BREST – DSSF BREST / Secrétariat des offres – SDFC/DMAP – CC45
29240 Brest cedex 9
Tel : +33 298140706
Secteurs d'activité
Pièces pour navires de guerre.
Services de réparation et d'entretien des navires de guerre.

Fourniture d’équipements électriques, électroniques et composants (groupe nomenclature OTAN commençant par 59) de marques diverses ou équivalentes au profit des unités de la marine nationale.

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/09/2024
JOUE - 574316-2024
574316-2024 - Résultats
France – Pièces pour navires de guerre – Fourniture d’équipements électriques, électroniques et composants (groupe nomenclature OTAN commençant par 59) de marques diverses ou équivalentes au profit des unités de la marine nationale.
OJ S 186/2024 24/09/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d’équipements électriques, électroniques et composants (groupe nomenclature OTAN commençant par 59) de marques diverses ou équivalentes au profit des unités de la marine nationale.
Description: Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur la fourniture d’équipements électriques, électroniques et composants (groupe nomenclature OTAN commençant par 59) de marques diverses ou équivalentes au profit des unités de la marine nationale. Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conformément aux dispositions des articles L2324-2 et R2361-2 à R2361-7 du code de la commande publique.
Identifiant de la procédure: def053e9-efe1-48f3-84ad-580ced5d0ae2
Identifiant interne: M23B00384
Type de procédure: Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35520000 Pièces pour navires de guerre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50640000 Services de réparation et d'entretien des navires de guerre
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: BCRM DE Brest - DSSF Brest CC 45  
Ville: BREST CEDEX 9
Code postal: 29240
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2009/81/CE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d’équipements électriques, électroniques et composants (groupe nomenclature OTAN commençant par 59) de marques diverses ou équivalentes au profit des unités de la marine nationale.
Description: Le présent avis concerne un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents portant sur la fourniture d’équipements électriques, électroniques et composants (groupe nomenclature OTAN commençant par 59) de marques diverses ou équivalentes au profit des unités de la marine nationale. Il s’inscrit dans une procédure d’appel d’offres restreint conf
Identifiant interne: M23B00384
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35520000 Pièces pour navires de guerre
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50640000 Services de réparation et d'entretien des navires de guerre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: BCRM de Brest – SLM de Brest – Salle de réception  
Ville: BREST CEDEX 9
Code postal: 29240
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: BCRM de Toulon – SLM de Toulon – Salle de réception  
Ville: TOULON CEDEX 9
Code postal: 83800
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 7 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix et délai
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 90 % et délai 10%
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: La procédure peut faire l'objet : - d'un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, en application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative ; - d'un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de Justice Administrative, pouvant être exercé conformément aux termes de l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative, au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ; - d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Organisation qui signe le marché: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
TED eSender: Publications Office of the European Union
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 35 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 35 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: AART ELECTRONICS
Offre: 
Identifiant de l’offre: AART ELECTRONICS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession: 
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: M23B00384
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Lauréat: 
Nom officiel: LOGNAV-CM
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOGNAV-CM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession: 
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: M23B00384
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Lauréat: 
Nom officiel: TLTI
Offre: 
Identifiant de l’offre: TLTI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession: 
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: M23B00384
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Lauréat: 
Nom officiel: FPM
Offre: 
Identifiant de l’offre: FPM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession: 
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: M23B00384
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Lauréat: 
Nom officiel: LE LITTORAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: LE LITTORAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession: 
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: M23B00384
Date de conclusion du marché: 26/06/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Organisation qui signe le marché: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Adresse postale: BCRM de BREST – DSSF BREST / Secrétariat des offres – SDFC/DMAP – CC45  
Ville: Brest cedex 9
Code postal: 29240
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: +33 298140706
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL): www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LOGNAV-CM
Adresse postale: ZA de Pennaros  
Ville: Châteaulin
Code postal: 29150
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: AART ELECTRONICS
Adresse postale: 114 avenue Charles de Gaulle  
Ville: 92200
Code postal: Neuilly-sur-Seine
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: LE LITTORAL
Adresse postale: Rue Jean Bouin  
Ville: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50110
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: FPM
Adresse postale: 5 place de L'Eglise  
Ville: Saint-Thibault-des-Vignes
Code postal: 77400
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TLTI
Adresse postale: 33 rue de l'Espérance  
Ville: PARIS
Code postal: 75013
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy  
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Adresse internet: www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bf899360-b10d-4a4b-8b9a-d958b36dd390 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 31
Date d’envoi de l’avis: 23/09/2024 07:58:54 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 574316-2024
Numéro de publication au JO S: 186/2024
Date de publication: 24/09/2024