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A proximité de Brest 29240 Finistere
Acheteur : MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
BCRM de BREST – DSSF BREST / Secrétariat des offres – SDFC/DMAP – CC45
29240 Brest cedex 9
Tel : +33 298140706
Secteurs d'activité
Pièces pour navires de guerre.
Services de réparation et d'entretien des navires de guerre.

Fourniture d’appareils de mesure et accessoires associés au profit de la Marine nationale

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/03/2026
JOUE - 169551-2026
169551-2026 - Résultats
France – Pièces pour navires de guerre – Fourniture d’appareils de mesure et accessoires associés au profit de la Marine nationale
OJ S 49/2026 11/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d’appareils de mesure et accessoires associés au profit de la Marine nationale
Description: C’est un accord cadre multi attributaires qui comporte : une part à marchés subséquents conformément aux articles R. 23621 à R. 23627 du code de la commande publique;
Identifiant de la procédure: efb1f7a7-1558-4992-bf5c-66ad628b72ea
Identifiant interne: M25B00225
Type de procédure: Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35520000 Pièces pour navires de guerre
Nomenclature complémentaire (cpv): 50640000 Services de réparation et d'entretien des navires de guerre
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: BCRM DE BREST - DSSF BREST - SAT AO  
Ville: BREST CEDEX 9
Code postal: 29240
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Informations complémentaires: Adresse du Pouvoir Adjudicateur. Les adresses des lieux d'exécution des prestations sont donnée(s) au paragraphe 5.1.2.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2009/81/CE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d’appareils de mesure et accessoires associés au profit de la Marine nationale
Description: C’est un accord cadre multi attributaires qui comporte : une part à marchés subséquents conformément aux articles R. 23621 à R. 23627 du code de la commande publique;
Identifiant interne: M25B00225
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35520000 Pièces pour navires de guerre
Nomenclature complémentaire (cpv): 50640000 Services de réparation et d'entretien des navires de guerre
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: BCRM de BREST - SLM de Brest - Salle de réception  
Ville: Brest cedex 9
Code postal: 29240
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Base navale de Toulon – SLM de Toulon – Salle de réception  
Ville: Toulon cedex 9
Code postal: 83800
Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 84 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix 90% et délai 10 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix 90% et délai 10 %
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: La procédure peut faire l'objet devant le tribunal administratif de Rennes d'un référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du Code de Justice Administrative, pouvant être exercé conformément aux termes de l'article R. 5517 du Code de Justice Administrative, au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution du marché ; d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Organisation qui signe le contrat: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 10 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOGEDESCA
Offre: 
Identifiant de l’offre: SOGEDESCA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: M25B00225
Date de conclusion du marché/concession: 24/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LE LITTORAL
Offre: 
Identifiant de l’offre: LE LITTORAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: M25B00225
Date de conclusion du marché/concession: 24/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: LOGNAV-CM
Offre: 
Identifiant de l’offre: LOGNAV-CM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: M25B00225
Date de conclusion du marché/concession: 24/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AART ELECTRONICS
Offre: 
Identifiant de l’offre: AART ELECTRONICS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: M25B00225
Date de conclusion du marché/concession: 24/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AMERIS FRANCE
Offre: 
Identifiant de l’offre: AMERIS FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 10 000 000,00 EUR
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: M25B00225
Date de conclusion du marché/concession: 24/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le contrat: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MARINE/DCSSF/DSSF/Brest
Adresse postale: BCRM de BREST – DSSF BREST / Secrétariat des offres – SDFC/DMAP – CC45
Ville: Brest cedex 9
Code postal: 29240
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: +33 298140706
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte – CS 44416
Ville: Rennes cedex
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: +33 299250366
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: LOGNAV-CM
Adresse postale: ZA de Pennaros
Ville: Châteaulin
Code postal: 29150
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: LE LITTORAL
Adresse postale: Rue Jean Bouin
Ville: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50110
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: AMERIS FRANCE
Adresse postale: 348 rue des Métiers
Ville: TOURLAVILLE
Code postal: 50110
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: AART ELECTRONICS
Adresse postale: 114 avenue Charles de Gaulle
Ville: 92200
Code postal: Neuilly-sur-Seine
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SOGEDESCA
Adresse postale: 10 Rue Général Plessier
Ville: LYON
Code postal: 69002
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: ted@publications.europa.eu
Téléphone: +352 29291
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3b74633a-eaa5-48c9-95c4-8dcd5431754c  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 31
Date d’envoi de l’avis: 10/03/2026 13:28:34 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 169551-2026
Numéro de publication au JO S: 49/2026
Date de publication: 11/03/2026