A proximité de Brest 29200 Finistere
Acheteur : Epa-shom
13 rue du Chatellier CS 92803
29228 BREST cedex 2
Tel : 0256312573
  Reste 24 jours - Date de clôture estimée : 31/07/2025  
Secteurs d'activité
Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires.

Acquisition de matériel pour le conditionnement patrimonial des archives techniques du Shom

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 01/07/2025
JOUE - 423624-2025
423624-2025 - Mise en concurrence
France – Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires – Acquisition de matériel pour le conditionnement patrimonial des archives techniques du Shom
OJ S 123/2025 01/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielEPA / SHOM
Adresse électroniquesg-ach-all@shom.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurDéfense
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAcquisition de matériel pour le conditionnement patrimonial des archives techniques du Shom
DescriptionAcquisition de matériel pour le conditionnement patrimonial des archives techniques du Shom
Identifiant de la procédurea3079068-35b0-4adb-8dc6-5f6498044b59
Identifiant interneShom_25AC12
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
Informations complémentairesSans objet
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicableSans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAcquisition de matériel pour le conditionnement patrimonial des archives techniques du Shom
DescriptionAcquisition de matériel pour le conditionnement patrimonial des archives techniques du Shom
Identifiant interneLOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199500 Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/09/2025
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres31/07/2025 12:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre3 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants99
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Sans objet
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéTribunal administratif de Rennes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielEPA / SHOM
Numéro d’enregistrement13000398100011
Département29
Adresse postale13 rue du Chatellier
VilleBrest
Code postal29200
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
Adresse électroniquesg-ach-all@shom.fr
Téléphone0256312573
Adresse internethttps://www.shom.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement17350005900014
Département35
VilleRennes
Code postal35000
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis163f8760-78d4-4fbf-8e02-58dd690bd025  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis27/06/2025 13:25:51 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis423624-2025
Numéro de publication au JO S123/2025
Date de publication01/07/2025