A proximité de Brest 29240 Finistere
Acheteur : École navale
école navale - bcrm brest - cc600
29240 Brest Cedex 9
Tel : 02 98 23 40 83
  Reste 28 jours - Date de clôture estimée : 18/12/2026  
Secteurs d'activité
Services de réparation et d'entretien de bateaux.

Remise en ligne d’un voilier de l’École navale.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/11/2026
JOUE - 808505-2026
808505-2026 - Mise en concurrence
France – Services de réparation et d'entretien de bateaux – Remise en ligne d’un voilier de l’École navale.
OJ S 226/2026 20/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: École navale
Adresse électronique: achats@ecole-navale.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Remise en ligne d’un voilier de l’École navale.
Description: Le présent marché a pour objet la remise en ligne du voilier « l’Intrépide » de l’École navale.
Identifiant de la procédure: 7d15089b-7297-4e76-a1fe-fbac0ad0324f
Identifiant interne: 2026-09
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50241000 Services de réparation et d'entretien de bateaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalier: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Remise en ligne d’un voilier de l’École navale.
Description: Le présent marché a pour objet la remise en ligne du voilier « l’Intrépide » de l’École navale.
Identifiant interne: 2026-09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50241000 Services de réparation et d'entretien de bateaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 7 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Le marché comprend une partie à prix global et forfaitaire et une partie exécutée par l’émission de bons de commande. Les prestations forfaitaires sont rémunérées conformément à l’acte d’engagement et à la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF). La partie à bons de commande est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 € HT pour toute la durée du marché. Les prestations commandées sont rémunérées sur la base des prix du bordereau des prix unitaires (BPU).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 08/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Le marché comporte deux prestations supplémentaires éventuelles (PSE) : • PSE n° 1 : récupération et transport aller du voilier depuis l’École navale jusqu’au lieu d’exécution des travaux du titulaire ; • PSE n° 2 : transport retour du voilier depuis le lieu d’exécution des travaux du titulaire jusqu’à l’École navale. Les candidats sont tenus de présenter une offre et un chiffrage distincts pour chacune des deux PSE, conformément aux documents de la consultation. Les deux PSE sont indépendantes. L’Ecole navale se réserve la possibilité de retenir chacune d’elles séparément, les deux ou aucune.
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: École navale
Numéro d’enregistrement: 15000096600013
Département: Finistère
Adresse postale: BCRM Brest CC 600
Ville: Brest Cedex 9
Code postal: 29240
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Point de contact: Amandine Kerampran
Adresse électronique: achats@ecole-navale.fr
Téléphone: 02 98 23 40 83
Adresse internet: https://www.ecole-navale.fr/
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 1730005900014
Département: Ille-et-Vilaine
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte CS 44416
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Point de contact: Accueil Tribunal administratif de Rennes
Adresse électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone: 02 23 21 28 28
Télécopieur: 02 99 63 56 84
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://rennes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: 0a46ddf7-9176-4a14-8195-eb6b2b9f2fca  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/11/2026 16:22:48 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 808505-2026
Numéro de publication au JO S: 226/2026
Date de publication: 20/11/2026