1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition d'une caméra ultra-rapide monochrome
Description: L'ENSTA Bretagne souhaite faire l'acquisition d'une caméra ultra-rapide monochrome permettant de visualiser et quantifier des phénomènes dynamiques rapides. Cet équipement est destiné à être utiliser dans le cadre des projets de recherche conduits au centre d'essais de l'Institut de Recherche Dupuy de Lôme (IRDL) de l'ENSTA Bretagne. Le matériel proposé sera neuf.
Identifiant de la procédure: 834a9170-be31-414d-a9c5-9eb08b286689
Identifiant interne: 2024-0022
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38600000 Instruments d'optique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38341000 Appareils de mesure du rayonnement, 38300000 Instruments de mesure, 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 230 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: - Essais obligatoires : des essais devront être réalisés sur une caméra identique à la caméra proposée dans le cadre de ce marché, en respectant le protocole expérimental décrit au CCTP; Sur demande du candidat, les essais peuvent être faits sur les installations de l'ENSTA Bretagne. - Démonstration facultative : sur proposition du candidat, et avant la date limite de remise des offres, une démonstration peut être organisée afin d'illustrer les capacités et les fonctionnalités de la machine. La démonstration ne sera pas prise en compte dans la notation.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Les autres motifs d'exclusion sont ceux mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-14 du Code de la Commande Publique
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition d'une caméra ultra-rapide monochrome
Description: L'ENSTA Bretagne souhaite faire l'acquisition d'une caméra ultra-rapide monochrome permettant de visualiser et quantifier des phénomènes dynamiques rapides. Cet équipement est destiné à être utilisé dans le cadre des projets de recherche conduits au centre d'essais de l'Institut de Recherche Dupuy de Lôme (IRDL) de l'ENSTA Bretagne. Le matériel proposé sera neuf.
Identifiant interne: 2024-0022
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38600000 Instruments d'optique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38341000 Appareils de mesure du rayonnement, 38300000 Instruments de mesure, 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 rue François Verny
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 230 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - Essais obligatoires : des essais devront être réalisés sur une caméra identique à la caméra proposée dans le cadre de ce marché, en respectant le protocole expérimental décrit au CCTP. Sur demande du candidat, les essais peuvent être faits sur les installations de l'ENSTA Bretagne. - Démonstration facultative : sur proposition du candidat, et avant la date limite de remise des offres, une démonstration peut être organisée afin d'illustrer les capacités et les fonctionnalités de la machine. La démonstration ne sera pas prise en compte dans la notation.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Toutes les informations sur les critères d'attribution sont disponibles dans le DCE.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères d'attribution et leurs pondérations sont indiqués dans le DCE.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/12/2024 11:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Organisation qui traite les offres: ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ESTM/EPA/ENSTA Bretagne
Numéro d’enregistrement: 19290125400016
Adresse postale: Bureau Conventions/Marchés 2 rue François Verny
Ville: Brest cedex 9
Code postal: 29806
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298348882
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 173 500 059 00014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: +33 223212828
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: eae76884-1da1-45df-8c49-476058b3c091 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/11/2024 11:28:37 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 694153-2024
Numéro de publication au JO S: 222/2024
Date de publication: 14/11/2024
