1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPA Shom
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Instrument sous-marin pour la mesure de microstructures (profileur vertical VMP),treuil, pièces de rechanges et accessoires, maintenance du système et formation des utilisateurs.
Description: Instrument sous-marin pour la mesure de microstructures (profileur vertical VMP),treuil, pièces de rechanges et accessoires, maintenance du système et formation des utilisateurs.
Identifiant de la procédure: a82c90c0-07aa-44dd-a644-e5ebc8170806
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Instrument sous-marin pour la mesure de microstructures (profileur vertical VMP), treuil, pièces de rechanges et accessoires, maintenance du système et formation des utilisateurs.
Description: Instrument sous-marin pour la mesure de microstructures (profileur vertical VMP), treuil, pièces de rechanges et accessoires, maintenance du système et formation des utilisateurs.
Identifiant interne: 25AC08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’utilisation durable et la protection des ressources aquatiques et marines
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 30/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Greffe du tribunal de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal de Rennes
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: EPA Shom
Numéro d’enregistrement: 13000398100011
Adresse postale: 13 rue du Chatellier
Ville: Brest
Code postal: 29228
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0256312326
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Greffe du tribunal de Rennes
Numéro d’enregistrement: 173 500 059 00014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 Contour de la Motte - CS44416
Ville: Rennes cedex
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Greffe du tribunal de Rennes
Numéro d’enregistrement: 31515858400021
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3 Contour de la Motte CS44416
Ville: Rennes
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 91e3c2f4-7840-4ac8-96f7-0962ddd96ebf - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 17/03/2025 10:11:48 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 174739-2025
Numéro de publication au JO S: 54/2025
Date de publication: 18/03/2025
