1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Brest
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de fruits et légumes frais pour le GHT de Bretagne Occidentale
Description: Fourniture de fruits et légumes frais pour le GHT de Bretagne Occidentale
Identifiant de la procédure: 4947342a-1748-4e34-93f0-2b11432bc367
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier Universitaire de Brest 2 avenue Foch
Ville: Brest
Code postal: 29609
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier de Landerneau 1 route de Pencran
Ville: Landerneau
Code postal: 29800
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier de Lanmeur 9 rue de Traonbezeden
Ville: Lanmeur
Code postal: 29620
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier de Lesneven Rue Barbier de Lescoat
Ville: Lesneven
Code postal: 29260
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier de Morlaix 15 rue de Kersaint-Gilly
Ville: Morlaix
Code postal: 29600
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre Hospitalier de Saint-Renan 17 rue de Brest
Ville: Saint-Renan
Code postal: 29290
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 114 800,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Lot n°1 : Le marché issu de ce lot revêt la forme d'un accord-cadre multi-attributaire donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, selon les dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 du Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 relatif au code de la commande publique. L'accord-cadre est multi-attributaire, conformément à l'article R2162-10 du Décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 relatif au code de la commande publique. Il régit les relations contractuelles de passation de marchés subséquents entre les établissements du GHT BO et les attributaires (au nombre de 3 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). Lots n°2 et 3 : les marchés issus de ces lots revêtent la forme d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaires
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fruits et légumes frais
Description: Fruits et légumes frais
Identifiant interne: Lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 754 800,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: -Qualité des produits : 30% -Qualité du service : 30% -Démarche environnementale et responsable : 40%
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du Code de justice administrative). Un référé contractuel peut être exercé après la signature du marché dans les délais suivants : -Soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées -Soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucun notification du contrat n'a été effectuée
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Brest
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Légumes de saison bio pour le CHU de Brest
Description: Légumes de saison bio pour le CHU de Brest
Identifiant interne: lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: -Prix : 30% -Qualité des produits : 20% -Qualité du service : 20% -Démarche environnementale et responsable : 30%
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du Code de justice administrative). Un référé contractuel peut être exercé après la signature du marché dans les délais suivants : -Soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées -Soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucun notification du contrat n'a été effectuée
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Brest
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Légumes de saison bio pour le CH de Lanmeur, le CH de Landerneau et le CH de Lesneven
Description: Légumes de saison bio pour le CH de Lanmeur, le CH de Landerneau et le CH de Lesneven
Identifiant interne: Lot n°3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: -Prix : 30% -Qualité des produits : 20% -Qualité du service : 20% -Démarche environnementale et responsable : 30%
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours: Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, jusqu'à la signature du marché public (article L. 551-1 du Code de justice administrative). Un référé contractuel peut être exercé après la signature du marché dans les délais suivants : -Soit 31 jours à partir de la publication d'un avis d'attribution pour les procédures formalisées -Soit 6 mois après la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucun notification du contrat n'a été effectuée
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Brest
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier Universitaire de Brest
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement: 17350005900014
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS44416
Ville: Rennes cedex
Code postal: 35044
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: +33 223212828
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Brest
Numéro d’enregistrement: 20002305900013
Adresse postale: 2 avenue Foch
Ville: Brest
Code postal: 29200
Subdivision pays (NUTS): Finistère (FRH02)
Pays: France
Téléphone: 0298223355
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Identifiant/version de l’avis: f2754b8d-5b4e-4983-a67a-11847d79ef3c - 03
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/04/2025 10:54:15 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 252935-2025
Numéro de publication au JO S: 76/2025
Date de publication: 17/04/2025
