A proximité de Brest 29200 Finistere
Acheteur : 29 CHRU
29200 Brest
Tel : +33 2 98 22 33 55
  Reste 28 jours - Date de clôture estimée : 22/06/2026  
5 Lots
Lot 1
CHU de Brest et du CH de Saint Renan, transports assis professionnalisés, hors départ des sites de Carhaix. Prestation 24 heures / 24, 7 jours / 7.
Lot 2
CHU de Brest, transports en ambulance au départ du site de Carhaix. Prestations 24 heures / 24, 7 jours / 7.
Lot 3
CHU de Brest, transports assis professionnalisés au départ du site de Carhaix. Prestations 24 heures / 24, 7 jours / 7.
Lot 4
CH Ferdinand Grall de Landerneau, transports ambulances et transports assis professionnalisés. Prestation 24 heures / 24, 7 jours / 7.
Lot 5
CH de Lesneven, transports ambulances et transports assis professionnalisés. Prestation 24 heures / 24, 7 jours / 7.
Secteurs d'activité
Services de santé et services sociaux.
Services ambulanciers.
Services hospitaliers et services connexes.

GHT Bretagne occidentale - Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients à la charge financière des établissements (CHU Brest-Carhaix - CH Landerneau - CH Lesneven - CH Saint Renan)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 21/05/2026
JOUE - 349214-2026
349214-2026 - Mise en concurrence
France – Services hospitaliers et services connexes – GHT Bretagne occidentale - Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients à la charge financière des établissements (CHU Brest-Carhaix - CH Landerneau - CH Lesneven - CH Saint Renan)
OJ S 97/2026 21/05/2026
Avis de marché – régime assoupli
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel29 CHRU
Adresse électroniquecellule.marches@chu-brest.fr
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreGHT Bretagne occidentale - Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients à la charge financière des établissements (CHU Brest-Carhaix - CH Landerneau - CH Lesneven - CH Saint Renan)
DescriptionGHT Bretagne occidentale - Transports sanitaires terrestres non médicalisés de patients à la charge financière des établissements (CHU Brest-Carhaix - CH Landerneau - CH Lesneven - CH Saint Renan)
Identifiant de la procédured156c087-6ff4-493a-abee-b7a7752f44eb
Identifiant interne2026DAL0038
Type de procédureOuverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédureProcédure adaptée : Services sociaux et autres services spécifiques
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85110000 Services hospitaliers et services connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBrest
Code postal29200
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Règlementation applicable en cas de marché transfrontalierSans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreCHU de Brest et du CH de Saint Renan, transports assis professionnalisés, hors départ des sites de Carhaix. Prestation 24 heures / 24, 7 jours / 7.
DescriptionCHU de Brest et du CH de Saint Renan, transports assis professionnalisés, hors départ des sites de Carhaix. Prestation 24 heures / 24, 7 jours / 7.
Identifiant interneLOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85110000 Services hospitaliers et services connexes
Nomenclature complémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBREST
Code postal29200
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA255 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Date limite de réception des offres22/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Rennes
5.1.
LotLOT-0002
TitreCHU de Brest, transports en ambulance au départ du site de Carhaix. Prestations 24 heures / 24, 7 jours / 7.
DescriptionCHU de Brest, transports en ambulance au départ du site de Carhaix. Prestations 24 heures / 24, 7 jours / 7.
Identifiant interneLOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85000000 Services de santé et services sociaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA816 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Date limite de réception des offres22/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Rennes
5.1.
LotLOT-0003
TitreCHU de Brest, transports assis professionnalisés au départ du site de Carhaix. Prestations 24 heures / 24, 7 jours / 7.
DescriptionCHU de Brest, transports assis professionnalisés au départ du site de Carhaix. Prestations 24 heures / 24, 7 jours / 7.
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85000000 Services de santé et services sociaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA171 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Date limite de réception des offres22/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Rennes
5.1.
LotLOT-0004
TitreCH Ferdinand Grall de Landerneau, transports ambulances et transports assis professionnalisés. Prestation 24 heures / 24, 7 jours / 7.
DescriptionCH Ferdinand Grall de Landerneau, transports ambulances et transports assis professionnalisés. Prestation 24 heures / 24, 7 jours / 7.
Identifiant interneLOT 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85000000 Services de santé et services sociaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA289 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Date limite de réception des offres22/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Rennes
5.1.
LotLOT-0005
TitreCH de Lesneven, transports ambulances et transports assis professionnalisés. Prestation 24 heures / 24, 7 jours / 7.
DescriptionCH de Lesneven, transports ambulances et transports assis professionnalisés. Prestation 24 heures / 24, 7 jours / 7.
Identifiant interneLOT 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 85000000 Services de santé et services sociaux
Nomenclature complémentaire (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA73 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Date limite de réception des offres22/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Rennes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel29 CHRU
Numéro d’enregistrement20002305900013
DépartementFinistère
VilleBrest
Code postal29200
Subdivision pays (NUTS)Finistère (FRH02)
PaysFrance
Point de contactCarole POPLIN
Adresse électroniquecellule.marches@chu-brest.fr
Téléphone+33 2 98 22 33 55
Adresse internethttps://www.chu-brest.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement173 500 059 00014
DépartementIlle et Vilaine
Adresse postale3 contour de la Motte Hôtel de Bizien
Ville35044
Code postalRennes
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone+33 2 23 21 28 28
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisa579905a-ce71-40ce-b92e-e2f3eb39eb1f  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis20
Date d’envoi de l’avis20/05/2026 11:32:33 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis349214-2026
Numéro de publication au JO S97/2026
Date de publication21/05/2026