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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GCS GRAPS Grand Est
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est
Identifiant de la procédure: a6e4f567-282a-467e-a415-74da3ff1894d
Avis précédent: 034fdb8e-0f44-422e-b26b-f7b938541999-01
Identifiant interne: 2025/GRAPS/06
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 515 749,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 01: Mélange polymérique - Produit adulte normocalorique normoprotidique
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 01: Mélange polymérique - Produit adulte normocalorique normoprotidique
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 02: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique normoprotidique
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 02: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique normoprotidique
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 03: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique hyperprotidique
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 03: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique hyperprotidique
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 04: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique Hyperprotidique enrichi en EPA et DHA EPA et DHA supérieure ou égale à 2g/L
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 04: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique Hyperprotidique enrichi en EPA et DHA EPA et DHA supérieure ou égale à 2g/L
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 05: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique concentré (2kcal/ml) normoprotidique
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 05: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique concentré (2kcal/ml) normoprotidique
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 06: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique Concentré (2Kcal/mL) hyperprotidique
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 06: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique Concentré (2Kcal/mL) hyperprotidique
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 07: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique hyperprotidique - 100% protéines végétales 2 Kcal/mL
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 07: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique hyperprotidique - 100% protéines végétales 2 Kcal/mL
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 08: Mélange polymérique normocalorique normoprotidique enrichi en fibres solubles Avec gomme de guar -Nutrition entérale de l'adulte souffrant de troubles du transit
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 08: Mélange polymérique normocalorique normoprotidique enrichi en fibres solubles Avec gomme de guar -Nutrition entérale de l'adulte souffrant de troubles du transit
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 09: Mélange polymérique hypercalorique normoprotidique enrichi en fibres solubles Avec gomme de guar -Nutrition entérale de l'adulte souffrant de troubles du transit
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 09: Mélange polymérique hypercalorique normoprotidique enrichi en fibres solubles Avec gomme de guar -Nutrition entérale de l'adulte souffrant de troubles du transit
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 10: Mélange polymérique normocalorique hyperprotidique pour patient adulte souffrant d'escarre
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 10: Mélange polymérique normocalorique hyperprotidique pour patient adulte souffrant d'escarre Normocalorique (1kcal/mL) hyperprotidique (apport protidique supérieur à 20% AET) enrichi en arginine (5 - 10g/l) enrichi en vitamines (C et E) et éléments traces (Zn et Se)
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 11: Mélange polymérique pour immunonutrition entérale du patient adulte en périopératoire
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 11: Mélange polymérique pour immunonutrition entérale du patient adulte en périopératoire Immunonutrition entérale normocalorique (1 kcal/mL) Hyperprotidique (apport protidique supérieur ou égal à 20% AET) teneur en acide gras oméga 3 supérieure ou égale à 3 g/l teneur en arginine supérieure ou égale à 13 g/l
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 12: Mélange polymérique de l'adulte souffrant de trouble du métabolisme glucidique Normocalorique normoprotidique Avec fibres
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 12: Mélange polymérique de l'adulte souffrant de trouble du métabolisme glucidique Normocalorique normoprotidique Avec fibres
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 13: Mélange semi-élémentaire hypercalorique hyperprotidique concentré 2Kcal/mL Hypercalorique hyperprotidique à base de protéines de lactosérum hydrolisées Avec 70% des lipides provenant de TCM
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 13: Mélange semi-élémentaire hypercalorique hyperprotidique concentré 2Kcal/mL Hypercalorique hyperprotidique à base de protéines de lactosérum hydrolisées Avec 70% des lipides provenant de TCM
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 14: Mélange semi-élémentaire ou polymérique normocalorique hyperprotéiné pour patient en réanimation Apport calorique limité (1 - 1,3 kcal/mL), hyperprotidique (apport protidique 9 - 10g/100mL)
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 14: Mélange semi-élémentaire ou polymérique normocalorique hyperprotéiné pour patient en réanimation Apport calorique limité (1 - 1,3 kcal/mL), hyperprotidique (apport protidique 9 - 10g/100mL)
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 15: Mélange semi-élémentaire normocalorique normoprotidique pour nutrition entérale adulte Normocalorique (1 kcal/mL) normoprotidique (apport protidique 14 - 18 % AET)
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 15: Mélange semi-élémentaire normocalorique normoprotidique pour nutrition entérale adulte Normocalorique (1 kcal/mL) normoprotidique (apport protidique 14 - 18 % AET)
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 16: Mélange semi-élémentaire hypercalorique hyperprotidique pour nutrition entérale adulte
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 16: Mélange semi-élémentaire hypercalorique hyperprotidique pour nutrition entérale adulte Hypercalorique (1,2 - 1,5kcal/mL) hyperprotidique (apport protidique supérieur ou égal à 20% AET) teneur en EPAet DHAinférieure à 2g/l
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 17: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique adapté au nourrisson (<1an, < ou = 8 kg)
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 17: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique adapté au nourrisson (<1an, < ou = 8 kg) Normocalorique (1 kcal/mL) apport protidique environ 10 % AET Apport lipidique supérieur à 45% AET
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 18: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique normocalorique (enfant > 1an)
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 18: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique normocalorique (enfant > 1an) Normocalorique (1 kcal/mL) Apport protidique 8 - 12 % AET apport lipidique inférieur à 45 % AET
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 19: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique normocalorique (enfant > 1an) Normocalorique (1 kcal/mL) Apport protidique 8 - 12 % AET apport lipidique inférieur à 45 % AET
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 19: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique normocalorique (enfant > 1an) Normocalorique (1 kcal/mL) Apport protidique 8 - 12 % AET apport lipidique inférieur à 45 % AET
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 20: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique hypercalorique (enfant > 1 an) Hypercalorique (1,5 kcal/mL) apport protidique 10 - 12 % AET
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 20: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique hypercalorique (enfant > 1 an) Hypercalorique (1,5 kcal/mL) apport protidique 10 - 12 % AET
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 21: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique (grands enfants 7-12 ans)
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 21: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique (grands enfants 7-12 ans)
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 25: Boisson HPHC fruitée sucrée concentrée Protéines > à 10g/unité
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 25: Boisson HPHC fruitée sucrée concentrée Protéines > à 10g/unité
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 26: Boisson HPHC fruitée sucrée Protéines > ou = à 8g/unité
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 26: Boisson HPHC fruitée sucrée Protéines > ou = à 8g/unité
Identifiant interne: 26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 27: Boisson HPHC fruitée édulcorée Protéines > ou = à 8g/unité
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 27: Boisson HPHC fruitée édulcorée Protéines > ou = à 8g/unité
Identifiant interne: 27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 28: Boisson HPHC lactée avec lactose et sans gluten
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 28: Boisson HPHC lactée avec lactose et sans gluten
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0026
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 29: Boisson HPHC lactée > 400 Kcal sans lactose sans fibre (ou >2Kcal/mL)
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 29: Boisson HPHC lactée > 400 Kcal sans lactose sans fibre (ou >2Kcal/mL)
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0027
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 30: Boisson HPHC lactée > ou = 400 Kcal sans lactose sans fibre (2Kcal/mL)
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 30: Boisson HPHC lactée > ou = 400 Kcal sans lactose sans fibre (2Kcal/mL)
Identifiant interne: 30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 31: Boisson HPHC lactée > ou = 400 Kcal sans lactose avec fibre (2Kcal/mL)
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 30: Boisson HPHC lactée > ou = 400 Kcal sans lactose sans fibre (2Kcal/mL)
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 32: Boisson HPHC lactée édulcorée sans lactose pour trouble du métabolisme glucidique
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 32: Boisson HPHC lactée édulcorée sans lactose pour trouble du métabolisme glucidique
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0030
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 33: Boisson HPHC fruité lactée édulcorée pour trouble du métabolisme glucidique
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 33: Boisson HPHC fruité lactée édulcorée pour trouble du métabolisme glucidique
Identifiant interne: 33
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 34: Boisson HPHC lactée concentrée IG bas > 14g de protéines / 100 mL sans lactose
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 34: Boisson HPHC lactée concentrée IG bas > 14g de protéines / 100 mL sans lactose
Identifiant interne: 34
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 35: Boisson HPHC lactée >1,5Kcal/mL et < 2Kcal/ mL sans lactose - Avec fibres
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 34: Boisson HPHC lactée concentrée IG bas > 14g de protéines / 100 mL sans lactose
Identifiant interne: 35
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0033
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 36: Boisson HPHC lactée >1,5Kcal/mL et < 2Kcal/ mL sans lactose - Sans fibre
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 36: Boisson HPHC lactée >1,5Kcal/mL et < 2Kcal/ mL sans lactose - Sans fibre
Identifiant interne: 36
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0034
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 37: Boisson HPHC lactée > 2Kcal/mL sans lactose 125 mL
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 37: Boisson HPHC lactée > 2Kcal/mL sans lactose 125 mL
Identifiant interne: 37
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0035
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 38: Boisson HPHC sucrée lactée gout neutre
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 38: Boisson HPHC sucrée lactée gout neutre
Identifiant interne: 38
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0036
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 39: Boisson végétale HPHC sans gluten sans lactose
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 39: Boisson végétale HPHC sans gluten sans lactose
Identifiant interne: 39
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0037
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 40: Boisson HPHC enrichie en arginine indiquée en cas d'escarres ou de troubles de la cicatrisation
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 40: Boisson HPHC enrichie en arginine indiquée en cas d'escarres ou de troubles de la cicatrisation
Identifiant interne: 40
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0038
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 41: Solution de glucose ou maltodextrine pour prise pré opératoire , prêt à l'emploi
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 41: Solution de glucose ou maltodextrine pour prise pré opératoire , prêt à l'emploi
Identifiant interne: 41
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0039
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 42: Immunonutrition orale du patient adulte en périopératoire
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 42: Immunonutrition orale du patient adulte en périopératoire
Identifiant interne: 42
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0040
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 43: Mélange de glucose et électrolytes pour usage oral préopératoire
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 43: Mélange de glucose et électrolytes pour usage oral préopératoire
Identifiant interne: 43
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0041
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 44: Complément nutritionnel oral dans la compensation des pertes amino-acides intradialytiques
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 44: Complément nutritionnel oral dans la compensation des pertes amino-acides intradialytiques
Identifiant interne: 44
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0042
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 45: Mélange polymérique pour enfant de 0 à 1 an Isocalorique normoprotidique
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 45: Mélange polymérique pour enfant de 0 à 1 an Isocalorique normoprotidique
Identifiant interne: 45
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0043
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 46: Boisson HPHC pédiatrique
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 46: Boisson HPHC pédiatrique
Identifiant interne: 46
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0044
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 47: Crème HPHC UHT sans fibre avec lactose
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 47: Crème HPHC UHT sans fibre avec lactose
Identifiant interne: 47
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0045
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 48: Crème HPHC UHT sans fibre sans lactose
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 48: Crème HPHC UHT sans fibre sans lactose
Identifiant interne: 48
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0046
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 49: Crème HPHC
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 49: Crème HPHC
Identifiant interne: 49
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0047
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 50: Crème HPHC UHT édulcorée pour trouble du métabolisme glucidique
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 50: Crème HPHC UHT édulcorée pour trouble du métabolisme glucidique
Identifiant interne: 50
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0048
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 51: Crème HPHC pasteurisée sucrée
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 51: Crème HPHC pasteurisée sucrée
Identifiant interne: 51
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0049
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 52: Crème HPHC goût acidulé
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 52: Crème HPHC goût acidulé
Identifiant interne: 52
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0050
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 53: Crème HPHC UHT enrichie en AAprécurseurs de collagène favorisant la cicatrisation
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 53: Crème HPHC UHT enrichie en AAprécurseurs de collagène favorisant la cicatrisation
Identifiant interne: 53
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0051
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 54: Dessert lacté HPHC - yaourt brassé
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 54: Dessert lacté HPHC - yaourt brassé
Identifiant interne: 54
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0052
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 55: Dessert lacté HPHC - riz au lait
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 55: Dessert lacté HPHC - riz au lait
Identifiant interne: 55
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0053
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 56: Compote de fruits HPHC en ration individuelle
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 56: Compote de fruits HPHC en ration individuelle
Identifiant interne: 56
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0054
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 57: Purée de fruits enrichie en fibres avec sorbitol Fibres >5g/ration
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 57: Purée de fruits enrichie en fibres avec sorbitol Fibres >5g/ration
Identifiant interne: 57
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0055
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 58: Purée de fruits enrichie en fibres sans sorbitol Fibres >5g/ration
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 58: Purée de fruits enrichie en fibres sans sorbitol Fibres >5g/ration
Identifiant interne: 58
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0056
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 59: Purée de fruits riche en protéines Protéine >7g pour 100g
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 59: Purée de fruits riche en protéines Protéine >7g pour 100g
Identifiant interne: 59
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0057
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 60: Gateaux sucrés HPHC type moelleux (madeleine, génoise, cake) Proteine >10g pour 100g
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 60: Gateaux sucrés HPHC type moelleux (madeleine, génoise, cake) Proteine >10g pour 100g Protéine >7g pour 100g
Identifiant interne: 60
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0058
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 61: Gateaux sucrés HPHC types fourrés Proteine >6g par ration
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 61: Gateaux sucrés HPHC types fourrés Proteine >6g par ration
Identifiant interne: 61
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0059
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 62: Biscuits sucrés HPHC type secs Proteine >10g pour 100g
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 62: Biscuits sucrés HPHC type secs Proteine >10g pour 100g
Identifiant interne: 62
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0060
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 63: Biscuits salés HPHC Protéine > ou = 10g/100 g
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 63: Biscuits salés HPHC Protéine > ou = 10g/100 g
Identifiant interne: 63
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0061
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 64: Encas salés HPHC type crackers Proteine > ou = 15g/100 g
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 64: Encas salés HPHC type crackers Proteine > ou = 15g/100 g
Identifiant interne: 64
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0062
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 65: Pains enrichis en protéines Teneur en proteine > 20g/100g
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 65: Pains enrichis en protéines Teneur en proteine > 20g/100g
Identifiant interne: 65
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0063
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 66: Céréales instantanées pour adulte HP sucrées
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 66: Céréales instantanées pour adulte HP sucrées
Identifiant interne: 66
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0064
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 67: Céréales instantanées pour adulte HP non sucrée ou édulcorée
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 67: Céréales instantanées pour adulte HP non sucrée ou édulcorée
Identifiant interne: 67
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0065
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 68: Préparation pour alimentation mixée à réhydrater
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 68: Préparation pour alimentation mixée à réhydrater
Identifiant interne: 68
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0066
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 69: Potage HPHC UHT prêt à l'emploi
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 69: Potage HPHC UHT prêt à l'emploi
Identifiant interne: 69
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0067
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 70: Plats complets cuisinés, mixés et stérilisés
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 70: Plats complets cuisinés, mixés et stérilisés
Identifiant interne: 70
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0068
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 76: Eau gélifiée prête à l'emploi Avec indication de niveaux selon IDDSI
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 76: Eau gélifiée prête à l'emploi Avec indication de niveaux selon IDDSI
Identifiant interne: 76
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0069
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 77: Eau gélifiée prête à l'emploi
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 77: Eau gélifiée prête à l'emploi
Identifiant interne: 77
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0070
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 80: Gel facilitant la déglutition des médicaments
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 80: Gel facilitant la déglutition des médicaments
Identifiant interne: 80
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0071
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 81: Poudre épaississante adulte à base d'amidon
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 81: Poudre épaississante adulte à base d'amidon
Identifiant interne: 81
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0072
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 82: Poudre épaississante adulte à base d'amidon - Unidose
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 82: Poudre épaississante adulte à base d'amidon - Unidose
Identifiant interne: 82
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0073
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 83: Poudre epaississante pédiatrique à base d'amidon modifié de mais
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 83: Poudre epaississante pédiatrique à base d'amidon modifié de mais
Identifiant interne: 83
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0074
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 84: Poudre épaississante à base de caroube usage pédiatrique
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 84: Poudre épaississante à base de caroube usage pédiatrique
Identifiant interne: 84
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0075
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 85: Poudre épaississante à base de gomme xanthane
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 85: Poudre épaississante à base de gomme xanthane
Identifiant interne: 85
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0076
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 87: Poudre épaississante à base de gomme xanthane - unidose
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 87: Poudre épaississante à base de gomme xanthane - unidose
Identifiant interne: 87
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0077
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 88: Poudre de fibres teneur en fibres > ou = 80% >70% dont 30% de fibres insolubles
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 87: Poudre épaississante à base de gomme xanthane - unidose
Identifiant interne: 88
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0078
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 89: Poudre de protéine à base de protéine entière laitière
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 89: Poudre de protéine à base de protéine entière laitière
Identifiant interne: 89
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0079
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 90: Poudre de protéine de collagène non laitière
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 90: Poudre de protéine de collagène non laitière
Identifiant interne: 90
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0080
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 91: Poudre de protéine de base végétale
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 91: Poudre de protéine de base végétale
Identifiant interne: 91
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0081
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 92: Poudre d'enrichissement à base de glucide à assimilation progressive
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 92: Poudre d'enrichissement à base de glucide à assimilation progressive
Identifiant interne: 92
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0082
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 93: Poudre d'enrichissement pour patient dialysé
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 93: Poudre d'enrichissement pour patient dialysé
Identifiant interne: 93
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0083
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 97: Mélange polymérique en poudre pour patient atteint de maladie de Crohn
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 97: Mélange polymérique en poudre pour patient atteint de maladie de Crohn
Identifiant interne: 97
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0084
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 98: Poudre texturante antioxydante en prévention de l'oxydation des aliments Combinaison de maltodextrine, de gomme de xanthane et d'acide ascorbique (E300)
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 98: Poudre texturante antioxydante en prévention de l'oxydation des aliments Combinaison de maltodextrine, de gomme de xanthane et d'acide ascorbique (E300)
Identifiant interne: 98
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0085
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 99: Poudre texturante à base de céréales
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 99: Poudre texturante à base de céréales
Identifiant interne: 99
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0086
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 100: Edulcorant à base de sucralose
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 100: Edulcorant à base de sucralose
Identifiant interne: 100
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0087
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 110: Lait infantile pour allergies sévères aux protéines de lait à base d'acides aminés
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 110: Lait infantile pour allergies sévères aux protéines de lait à base d'acides aminés
Identifiant interne: 110
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0088
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 111: Lait infantile pour allergies sévères aux protéines de lait à base d'acide aminé formule épaissie
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 111: Lait infantile pour allergies sévères aux protéines de lait à base d'acide aminé formule épaissie
Identifiant interne: 111
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0089
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 112: Lait infantile pour allergies aux protéines de lait à base de caseine avec probiotique
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 112: Lait infantile pour allergies aux protéines de lait à base de caseine avec probiotique
Identifiant interne: 112
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0090
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 113: Lait infantile pour allergies aux protéines de lait à base de Caseine sans probiotique
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 113: Lait infantile pour allergies aux protéines de lait à base de Caseine sans probiotique
Identifiant interne: 113
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0091
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 114: Lait infantile sans lactose en cas de diarrhée
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 114: Lait infantile sans lactose en cas de diarrhée
Identifiant interne: 114
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0092
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 115: Lait infantile pour allergies sévères aux protéines de lait à base de Lactoserum
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 115: Lait infantile pour allergies sévères aux protéines de lait à base de Lactoserum
Identifiant interne: 115
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0093
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 116: Lait infantile pour trouble du métabolisme du calcium A très faible teneur en calcium et vitamine D
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 116: Lait infantile pour trouble du métabolisme du calcium A très faible teneur en calcium et vitamine D
Identifiant interne: 116
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0094
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 117: Supplément nutritionnel du lait féminin Fortifiant du lait maternel destiné aux prématurés et nourrissons de faible poids de naissance (<1800g)
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 117: Supplément nutritionnel du lait féminin Fortifiant du lait maternel destiné aux prématurés et nourrissons de faible poids de naissance (<1800g)
Identifiant interne: 117
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0095
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 118: Supplément nutritionnel du lait féminin Supplément protéique formulé pour répondre aux besoins nutritionnels des prématurés et nourrissons de très faible poids de naissance (<1000 g)
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 118: Supplément nutritionnel du lait féminin Supplément protéique formulé pour répondre aux besoins nutritionnels des prématurés et nourrissons de très faible poids de naissance (<1000 g)
Identifiant interne: 118
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0096
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 119: Complément alimentaire nouveau-né
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 119: Complément alimentaire nouveau-né
Identifiant interne: 119
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0097
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 120: Soluté de réhydratation orale
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 120: Soluté de réhydratation orale
Identifiant interne: 120
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0098
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 121: Solution sucrée analgesique
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 121: Solution sucrée analgesique
Identifiant interne: 121
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0099
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 125: Denrée alimentaire pour régime Cétogene
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 125: Denrée alimentaire pour régime Cétogene
Identifiant interne: 125
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0100
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 126: Complément nutritionnel oral en cas d'épilepsie pharmacorésistante ou régime alimentaire cétogène
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 126: Complément nutritionnel oral en cas d'épilepsie pharmacorésistante ou régime alimentaire cétogène
Identifiant interne: 126
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0101
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 127: Mélange d' acides aminés dans le traitement de l'acidémie propionique ou méthylmalonique
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 127: Mélange d' acides aminés dans le traitement de l'acidémie propionique ou méthylmalonique
Identifiant interne: 127
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0102
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 128: Mélange d'acides aminés en cas de leucinose - Format gourde
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 128: Mélange d'acides aminés en cas de leucinose - Format gourde
Identifiant interne: 128
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0103
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 129: Mélange d'acides aminés en cas de phénylcétonurie - Format gourde
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 129: Mélange d'acides aminés en cas de phénylcétonurie - Format gourde
Identifiant interne: 129
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0104
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 130: Mélange d'acides aminés en cas de tyrosinémie - Format boîte
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 130: Mélange d'acides aminés en cas de tyrosinémie - Format boîte
Identifiant interne: 130
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0105
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 131: Mélange d'acides aminés en cas de tyrosinémie - Format sachet
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 131: Mélange d'acides aminés en cas de tyrosinémie - Format sachet
Identifiant interne: 131
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0106
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 132: Supplémentation en vitamines, minéraux et oligoéléments dans le cadre d'un maladie métabolique à partir de 11ans et l'adulte
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 132: Supplémentation en vitamines, minéraux et oligoéléments dans le cadre d'un maladie métabolique à partir de 11ans et l'adulte
Identifiant interne: 132
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0107
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 133: Mélange de glucides spéciaux - Petits polymères de glucose
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 133: Mélange de glucides spéciaux - Petits polymères de glucose
Identifiant interne: 133
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0108
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 135: Farines infantiles
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 135: Farines infantiles
Identifiant interne: 135
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0109
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 136: Nutrition infantile 4-6 mois
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 136: Nutrition infantile 4-6 mois
Identifiant interne: 136
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0110
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 137: Nutrition infantile 6-8 mois
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 137: Nutrition infantile 6-8 mois
Identifiant interne: 137
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0111
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 138: Nutrition infantile 8-12 mois
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 138: Nutrition infantile 8-12 mois
Identifiant interne: 138
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0112
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 139: Nutrition infantile 6-8 mois - Plats complets
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 139: Nutrition infantile 6-8 mois - Plats complets
Identifiant interne: 139
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0113
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 140: Nutrition infantile 8-12 mois - Plats complets
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 140: Nutrition infantile 8-12 mois - Plats complets
Identifiant interne: 140
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0114
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 141: Nutrition infantile Dessert aux fruits
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 141: Nutrition infantile Dessert aux fruits
Identifiant interne: 141
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0115
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 142: Nutrition infantile Dessert lacté
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 142: Nutrition infantile Dessert lacté
Identifiant interne: 142
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0116
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 143: Céréales instantanées pour nourrisson et enfant en bas âge Sans protéines de lait de vache
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 143: Céréales instantanées pour nourrisson et enfant en bas âge Sans protéines de lait de vache
Identifiant interne: 143
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
5.1.
Lot: LOT-0117
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 150: Produits Sans gluten
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 150: Produits Sans gluten
Identifiant interne: 150
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0118
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 151: Régime alimentaire hypoprotidique pour MHMAAou maladie rénale - Gamme LOPROFIN
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 151: Régime alimentaire hypoprotidique pour MHMAAou maladie rénale - Gamme LOPROFIN
Identifiant interne: 151
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0119
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 152: Régime alimentaire hypoprotidique pour MHMAAou maladie rénale - Gamme TARANIS
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 152: Régime alimentaire hypoprotidique pour MHMAAou maladie rénale - Gamme TARANIS
Identifiant interne: 152
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0120
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 155: Plats stérilisés exempts des 14 allergènes majeurs
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 155: Plats stérilisés exempts des 14 allergènes majeurs
Identifiant interne: 155
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
5.1.
Lot: LOT-0121
Titre: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 75: Eau gélifiée à reconstituer
Description: Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 75: Eau gélifiée à reconstituer
Identifiant interne: 75
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/03/2026
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique du produit
Description: Valeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Prestations fournisseurs et conditions logistiques
Description: Appréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère:
Type: Qualité
Nom: Achats responsables et démarche RSE
Description: Ce critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 5,00
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix
Description: Montant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6. Résultats
Valeur approximative des accords-cadres: 4 515 749,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 63 543,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_12918.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 63 543,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006001000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 27 746,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_12918.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 27 746,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006002000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 47 421,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_12918.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 47 421,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006003000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 110 489,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_12918.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 110 489,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006004000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 576,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 576,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006005000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 123 206,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_12918.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 123 206,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006006000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 490,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRISENS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 490,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006007000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 768,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 768,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006008000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 7 965,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 7 965,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006009000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 5 124,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 5 124,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006010000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 6 358,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 6 358,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006011000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 9 982,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_12918.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 9 982,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006012000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 006,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 2 006,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006013000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 648,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_12918.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 1 648,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006014000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 7 836,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 7 836,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006015000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 929,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 2 929,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006016000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 5 576,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 5 576,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006017000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006018000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 8 284,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_12918.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 8 284,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006019000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 3 643,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_12918.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 3 643,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006020000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 768,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 1 768,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006021000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 35 750,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022
Valeur de l'offre: 35 750,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006025000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 213 548,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACTALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0023
Valeur de l'offre: 213 548,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006026000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 81 565,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACTALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0024
Valeur de l'offre: 81 565,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006027000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 156 229,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACTALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Valeur de l'offre: 156 229,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006028000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 17 360,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACTALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Valeur de l'offre: 17 360,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006029000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 107 904,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Valeur de l'offre: 107 904,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006030000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 45 360,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRISENS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Valeur de l'offre: 45 360,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006031000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 57 980,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACTALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Valeur de l'offre: 57 980,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006032000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 505,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACTALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Valeur de l'offre: 505,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006033000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACTALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006034000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006035000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 257,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033
Valeur de l'offre: 257,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006036000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 27 491,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0034
Valeur de l'offre: 27 491,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006037000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 9 148,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACTALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0035
Valeur de l'offre: 9 148,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006038000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 392,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_12918.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0036
Valeur de l'offre: 392,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006039000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 38 844,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0037
Valeur de l'offre: 388 444,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006040000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 250,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0038
Valeur de l'offre: 2 250,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006041000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 20 820,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0039
Valeur de l'offre: 20 820,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006042000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 096,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040
Valeur de l'offre: 1 096,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006043000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 4 192,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: THERADIAL
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_47365.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041
Valeur de l'offre: 4 192,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006044000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 353,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0042
Valeur de l'offre: 1 353,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006045000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 158,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0043
Valeur de l'offre: 158,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006046000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 661 242,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACTALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0044
Valeur de l'offre: 661 242,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006047000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0045
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 146 939,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRISENS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045
Valeur de l'offre: 146 939,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006048000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0046
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 392,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRISENS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0046
Valeur de l'offre: 392,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006049000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0047
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 86 292,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACTALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0047
Valeur de l'offre: 86 292,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006050000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0048
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 140 641,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRISENS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0048
Valeur de l'offre: 140 641,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006051000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0049
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0050
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 358,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRISENS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0050
Valeur de l'offre: 358,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006053000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0051
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 544,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACTALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0051
Valeur de l'offre: 544,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006054000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0052
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACTALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0052
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006055000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0053
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 560,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACTALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0053
Valeur de l'offre: 560,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006056000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0054
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 73 351,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRISENS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0054
Valeur de l'offre: 73 351,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006057000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0055
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 5 280,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACTALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0055
Valeur de l'offre: 5 280,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006058000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0056
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 7 495,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRISENS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0056
Valeur de l'offre: 7 495,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006059000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0057
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 10 225,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LA PICOREE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_846456.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0057
Valeur de l'offre: 10 225,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006060000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0058
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 250,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACTALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0058
Valeur de l'offre: 2 250,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006061000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0059
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 7 189,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0059
Valeur de l'offre: 7 189,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006062000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0060
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 885,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0060
Valeur de l'offre: 885,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006063000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0061
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 268,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRISENS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0061
Valeur de l'offre: 2 268,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006064000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0062
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 7 022,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRISENS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0062
Valeur de l'offre: 7 022,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006065000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0063
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 55 638,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRISENS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0063
Valeur de l'offre: 55 638,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006066000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0064
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 17 028,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRISENS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0064
Valeur de l'offre: 17 028,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006067000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0065
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 6 758,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRISENS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0065
Valeur de l'offre: 6 758,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006068000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0066
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 240,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0066
Valeur de l'offre: 2 240,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006069000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0067
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 072,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRISENS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0067
Valeur de l'offre: 1 072,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006070000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0121
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 738 176,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CYRANIE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_692798.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0121
Valeur de l'offre: 738 176,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006075000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0068
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 126 493,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRISENS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0068
Valeur de l'offre: 126 493,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006076000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0069
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 212,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRISENS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0069
Valeur de l'offre: 212,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006077000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0070
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 81 294,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOLVIREX
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_223706.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0070
Valeur de l'offre: 81 294,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006080000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0071
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 85 729,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACTALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0071
Valeur de l'offre: 85 729,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006081000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0072
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACTALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0072
Valeur de l'offre: 1,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006082000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0073
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 587,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACTALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0073
Valeur de l'offre: 1 587,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006083000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0074
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 486,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BLEDINA
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_212217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0074
Valeur de l'offre: 486,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006084000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0075
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 19 008,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0075
Valeur de l'offre: 19 008,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006085000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0076
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 40,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0076
Valeur de l'offre: 40,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006087000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0077
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 17 333,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0077
Valeur de l'offre: 17 333,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006088000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0078
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 7 596,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACTALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0078
Valeur de l'offre: 7 596,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006089000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0079
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 26 918,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRISENS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0079
Valeur de l'offre: 26 918,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006090000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0080
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 5 080,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COLIN RHD
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_708682.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0080
Valeur de l'offre: 5 080,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006091000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0081
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 546,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRISENS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0081
Valeur de l'offre: 546,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006092000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0082
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 945,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACTALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0082
Valeur de l'offre: 945,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006093000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0083
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 21 223,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0083
Valeur de l'offre: 21 223,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006097000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0084
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 7 328,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRISENS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0084
Valeur de l'offre: 7 328,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006098000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0085
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 58 710,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRISENS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0085
Valeur de l'offre: 58 710,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006099000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0086
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0087
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 368,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0087
Valeur de l'offre: 2 368,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006110000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0088
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 271,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NHS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_956337.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0088
Valeur de l'offre: 1 271,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006111000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0089
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 280,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RECKITT BENCKISER
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_974436.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0089
Valeur de l'offre: 2 280,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006112000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0090
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 8 572,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NHS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_956337.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0090
Valeur de l'offre: 8 572,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006113000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0091
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 256,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NESTLE FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_945217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0091
Valeur de l'offre: 256,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006114000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0092
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 8 330,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0092
Valeur de l'offre: 8 330,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006115000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0093
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 1 658,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0093
Valeur de l'offre: 1 658,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006116000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0094
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 16 640,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BLEDINA
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_212217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0094
Valeur de l'offre: 16 640,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006117000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0095
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 14 775,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BLEDINA
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_212217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0095
Valeur de l'offre: 14 775,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006118000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0096
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 87 453,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0096
Valeur de l'offre: 87 453,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006119000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0097
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0098
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 199 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CRINEX
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_695907.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0098
Valeur de l'offre: 199 500,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006121000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0099
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 37 399,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VITAFLO
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_602500.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0099
Valeur de l'offre: 37 399,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006125000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0100
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 14 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0100
Valeur de l'offre: 14 625,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006126000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0101
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 8 304,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0101
Valeur de l'offre: 8 304,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006127000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0102
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 140 673,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VITAFLO
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_602500.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0102
Valeur de l'offre: 140 673,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006128000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0103
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 896,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VITAFLO
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_602500.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0103
Valeur de l'offre: 896,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006129000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0104
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 19 533,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0104
Valeur de l'offre: 19 533,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006130000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0105
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 184 176,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VITAFLO
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_602500.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0105
Valeur de l'offre: 184 176,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006131000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0106
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 6 864,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0106
Valeur de l'offre: 6 864,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006132000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0107
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 7 944,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0107
Valeur de l'offre: 7 944,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006133000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0108
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 4 942,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BLEDINA
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_212217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0108
Valeur de l'offre: 4 942,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006135000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0109
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 262,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BLEDINA
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_212217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0109
Valeur de l'offre: 262,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006136000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0110
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 348,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BLEDINA
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_212217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0110
Valeur de l'offre: 348,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006137000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0111
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 542,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BLEDINA
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_212217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0111
Valeur de l'offre: 542,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006138000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0112
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 363,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BLEDINA
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_212217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0112
Valeur de l'offre: 363,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006139000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0113
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 542,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BLEDINA
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_212217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0113
Valeur de l'offre: 542,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006140000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0114
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 481,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BLEDINA
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_212217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0114
Valeur de l'offre: 481,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006141000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0115
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 276,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BLEDINA
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_212217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0115
Valeur de l'offre: 276,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006142000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0116
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0117
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 13 797,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACTALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0117
Valeur de l'offre: 13 797,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006150000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0118
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 280,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0118
Valeur de l'offre: 280,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006151000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0119
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 261,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LACTALIS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0119
Valeur de l'offre: 261,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006152000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0120
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 36 176,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: NUTRISENS
Offre:
Identifiant de l’offre: 1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0120
Valeur de l'offre: 36 176,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20256006155000
Titre: Fourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession: 01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: GCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GCS GRAPS Grand Est
Numéro d’enregistrement: 13002682600011
Adresse postale: 2 rue d'Anthouard
Ville: Verdun
Code postal: 55100
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Téléphone: +33 329838303
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place Carrière CO n°20038
Ville: Nancy cedex
Code postal: 54036
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 383174343
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Préfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Numéro d’enregistrement: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville: Nancy cedex
Code postal: 54038
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: +33 383342565
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: BLEDINA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 30137492200120
Adresse postale: 81 RUE DE SANS SOUCI
Ville: LIMONEST
Code postal: 69576
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0074, LOT-0094, LOT-0095, LOT-0108, LOT-0109, LOT-0110, LOT-0111, LOT-0112, LOT-0113, LOT-0114, LOT-0115
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: COLIN RHD
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 37928011800058
Adresse postale: 14 RUE LEO LAGRANGE
Ville: CHARTRES DE BRETAGNE
Code postal: 35131
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0080
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: CYRANIE
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 40806109100042
Adresse postale: 6 RUE DE L'EUROPE
Ville: MAULEVRIER
Code postal: 49360
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0121
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CRINEX
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 56205240700029
Adresse postale: 1 BIS RUE RENE ANJOLVY
Ville: GENTILLY
Code postal: 94250
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0098
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: FRESENIUS KABI FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 41987578600032
Adresse postale: 5 PLACE DU MARIVEL
Ville: SEVRES
Code postal: 92316
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0006, LOT-0012, LOT-0014, LOT-0019, LOT-0020, LOT-0036
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: LA PICOREE
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 89362126800026
Adresse postale: 3 AVENUE DE L'EUROPE
Ville: CLAPIERS
Code postal: 34830
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0057
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: LACTALIS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 45119496300034
Adresse postale: 600 RUE DU CHALONGE
Ville: TORCE
Code postal: 35370
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0023, LOT-0024, LOT-0025, LOT-0026, LOT-0029, LOT-0030, LOT-0031, LOT-0035, LOT-0044, LOT-0047, LOT-0051, LOT-0052, LOT-0053, LOT-0055, LOT-0058, LOT-0071, LOT-0072, LOT-0073, LOT-0078, LOT-0082, LOT-0117, LOT-0119
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: NESTLE FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 54201442800792
Adresse postale: 34-40 RUE GUYNEMER
Ville: ISSY LES MOULINEAUX
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0091
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: NESTLE HEALTH SCIENCE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 31954394800131
Adresse postale: 34 RUE GUYNEMER
Ville: ISSY LES MOULINEAUX
Code postal: 92130
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008, LOT-0009, LOT-0011, LOT-0013, LOT-0015, LOT-0016, LOT-0022, LOT-0039, LOT-0040, LOT-0059, LOT-0060, LOT-0066, LOT-0075, LOT-0076, LOT-0077, LOT-0083
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: NHS
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 40856165200020
Adresse postale: 1 RUE DU JURA
Ville: RUNGIS
Code postal: 94633
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0088, LOT-0090
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 45122930600043
Adresse postale: 17 RUE DES DEUX GARES
Ville: RUEIL MALMAISON
Code postal: 92500
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0010, LOT-0017, LOT-0018, LOT-0021, LOT-0027, LOT-0032, LOT-0033, LOT-0034, LOT-0037, LOT-0038, LOT-0042, LOT-0043, LOT-0087, LOT-0092, LOT-0093, LOT-0096, LOT-0100, LOT-0101, LOT-0104, LOT-0106, LOT-0107, LOT-0118
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: NUTRISENS
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 42370097000068
Adresse postale: 40 ROUTE DE BRIGNAIS
Ville: CHAPONOST
Code postal: 69630
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007, LOT-0028, LOT-0045, LOT-0046, LOT-0048, LOT-0050, LOT-0054, LOT-0056, LOT-0061, LOT-0062, LOT-0063, LOT-0064, LOT-0065, LOT-0067, LOT-0068, LOT-0069, LOT-0079, LOT-0081, LOT-0084, LOT-0085, LOT-0120
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: RECKITT BENCKISER
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 56210255800151
Adresse postale: 38 RUE VICTOR BACH
Ville: MASSY
Code postal: 91300
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0089
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: SOLVIREX
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 56209389800012
Adresse postale: 23 AVENUE DE LA PAIX
Ville: MONTROUGE
Code postal: 92120
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0070
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: THERADIAL
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 41435049600041
Adresse postale: 5 RUE MARYSE BASTIE
Ville: ORVAULT
Code postal: 44700
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0041
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: VITAFLO
Taille de l’opérateur économique: Micro
Numéro d’enregistrement: 48077738200015
Adresse postale: 38 RUE DE BERRI
Ville: PARIS
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0099, LOT-0102, LOT-0103, LOT-0105
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9c3a29f0-75f0-44f8-b713-5f6e1a262df4 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 11/03/2026 11:00:03 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 171004-2026
Numéro de publication au JO S: 50/2026
Date de publication: 12/03/2026