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Acheteur : GCS GRAPS Grand Est
2 RUE D'ANTHOUARD
55100 VERDUN
Tel : +33 329838303
121 Lots
Lot 1
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 01: Mélange polymérique - Produit adulte normocalorique normoprotidique
Lot 2
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 02: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique normoprotidique
Lot 3
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 03: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique hyperprotidique
Lot 4
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 04: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique Hyperprotidique enrichi en EPA et DHA EPA et DHA supérieure ou égale à 2g/L
Lot 5
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 05: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique concentré (2kcal/ml) normoprotidique
Lot 6
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 06: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique Concentré (2Kcal/mL) hyperprotidique
Lot 7
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 07: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique hyperprotidique - 100% protéines végétales 2 Kcal/mL
Lot 8
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 08: Mélange polymérique normocalorique normoprotidique enrichi en fibres solubles Avec gomme de guar -Nutrition entérale de l'adulte souffrant de troubles du transit
Lot 9
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 09: Mélange polymérique hypercalorique normoprotidique enrichi en fibres solubles Avec gomme de guar -Nutrition entérale de l'adulte souffrant de troubles du transit
Lot 10
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 10: Mélange polymérique normocalorique hyperprotidique pour patient adulte souffrant d'escarre
Lot 11
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 11: Mélange polymérique pour immunonutrition entérale du patient adulte en périopératoire
Lot 12
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 12: Mélange polymérique de l'adulte souffrant de trouble du métabolisme glucidique Normocalorique normoprotidique Avec fibres
Lot 13
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 13: Mélange semi-élémentaire hypercalorique hyperprotidique concentré 2Kcal/mL Hypercalorique hyperprotidique à base de protéines de lactosérum hydrolisées Avec 70% des lipides provenant de TCM
Lot 14
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 14: Mélange semi-élémentaire ou polymérique normocalorique hyperprotéiné pour patient en réanimation Apport calorique limité (1 - 1,3 kcal/mL), hyperprotidique (apport protidique 9 - 10g/100mL)
Lot 15
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 15: Mélange semi-élémentaire normocalorique normoprotidique pour nutrition entérale adulte Normocalorique (1 kcal/mL) normoprotidique (apport protidique 14 - 18 % AET)
Lot 16
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 16: Mélange semi-élémentaire hypercalorique hyperprotidique pour nutrition entérale adulte
Lot 17
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 17: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique adapté au nourrisson (<1an, < ou = 8 kg)
Lot 18
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 18: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique normocalorique (enfant > 1an)
Lot 19
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 19: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique normocalorique (enfant > 1an) Normocalorique (1 kcal/mL) Apport protidique 8 - 12 % AET apport lipidique inférieur à 45 % AET
Lot 20
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 20: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique hypercalorique (enfant > 1 an) Hypercalorique (1,5 kcal/mL) apport protidique 10 - 12 % AET
Lot 21
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 21: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique (grands enfants 7-12 ans)
Lot 22
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 25: Boisson HPHC fruitée sucrée concentrée Protéines > à 10g/unité
Lot 23
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 26: Boisson HPHC fruitée sucrée Protéines > ou = à 8g/unité
Lot 24
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 27: Boisson HPHC fruitée édulcorée Protéines > ou = à 8g/unité
Lot 25
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 28: Boisson HPHC lactée avec lactose et sans gluten
Lot 26
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 29: Boisson HPHC lactée > 400 Kcal sans lactose sans fibre (ou >2Kcal/mL)
Lot 27
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 30: Boisson HPHC lactée > ou = 400 Kcal sans lactose sans fibre (2Kcal/mL)
Lot 28
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 31: Boisson HPHC lactée > ou = 400 Kcal sans lactose avec fibre (2Kcal/mL)
Lot 29
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 32: Boisson HPHC lactée édulcorée sans lactose pour trouble du métabolisme glucidique
Lot 30
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 33: Boisson HPHC fruité lactée édulcorée pour trouble du métabolisme glucidique
Lot 31
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 34: Boisson HPHC lactée concentrée IG bas > 14g de protéines / 100 mL sans lactose
Lot 32
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 35: Boisson HPHC lactée >1,5Kcal/mL et < 2Kcal/ mL sans lactose - Avec fibres
Lot 33
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 36: Boisson HPHC lactée >1,5Kcal/mL et < 2Kcal/ mL sans lactose - Sans fibre
Lot 34
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 37: Boisson HPHC lactée > 2Kcal/mL sans lactose 125 mL
Lot 35
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 38: Boisson HPHC sucrée lactée gout neutre
Lot 36
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 39: Boisson végétale HPHC sans gluten sans lactose
Lot 37
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 40: Boisson HPHC enrichie en arginine indiquée en cas d'escarres ou de troubles de la cicatrisation
Lot 38
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 41: Solution de glucose ou maltodextrine pour prise pré opératoire , prêt à l'emploi
Lot 39
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 42: Immunonutrition orale du patient adulte en périopératoire
Lot 40
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 43: Mélange de glucose et électrolytes pour usage oral préopératoire
Lot 41
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 44: Complément nutritionnel oral dans la compensation des pertes amino-acides intradialytiques
Lot 42
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 45: Mélange polymérique pour enfant de 0 à 1 an Isocalorique normoprotidique
Lot 43
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 46: Boisson HPHC pédiatrique
Lot 44
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 47: Crème HPHC UHT sans fibre avec lactose
Lot 45
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 48: Crème HPHC UHT sans fibre sans lactose
Lot 46
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 49: Crème HPHC
Lot 47
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 50: Crème HPHC UHT édulcorée pour trouble du métabolisme glucidique
Lot 48
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 51: Crème HPHC pasteurisée sucrée
Lot 49
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 52: Crème HPHC goût acidulé
Lot 50
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 53: Crème HPHC UHT enrichie en AAprécurseurs de collagène favorisant la cicatrisation
Lot 51
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 54: Dessert lacté HPHC - yaourt brassé
Lot 52
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 55: Dessert lacté HPHC - riz au lait
Lot 53
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 56: Compote de fruits HPHC en ration individuelle
Lot 54
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 57: Purée de fruits enrichie en fibres avec sorbitol Fibres >5g/ration
Lot 55
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 58: Purée de fruits enrichie en fibres sans sorbitol Fibres >5g/ration
Lot 56
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 59: Purée de fruits riche en protéines Protéine >7g pour 100g
Lot 57
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 60: Gateaux sucrés HPHC type moelleux (madeleine, génoise, cake) Proteine >10g pour 100g
Lot 58
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 61: Gateaux sucrés HPHC types fourrés Proteine >6g par ration
Lot 59
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 62: Biscuits sucrés HPHC type secs Proteine >10g pour 100g
Lot 60
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 63: Biscuits salés HPHC Protéine > ou = 10g/100 g
Lot 61
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 64: Encas salés HPHC type crackers Proteine > ou = 15g/100 g
Lot 62
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 65: Pains enrichis en protéines Teneur en proteine > 20g/100g
Lot 63
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 66: Céréales instantanées pour adulte HP sucrées
Lot 64
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 67: Céréales instantanées pour adulte HP non sucrée ou édulcorée
Lot 65
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 68: Préparation pour alimentation mixée à réhydrater
Lot 66
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 69: Potage HPHC UHT prêt à l'emploi
Lot 67
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 70: Plats complets cuisinés, mixés et stérilisés
Lot 68
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 76: Eau gélifiée prête à l'emploi Avec indication de niveaux selon IDDSI
Lot 69
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 77: Eau gélifiée prête à l'emploi
Lot 70
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 80: Gel facilitant la déglutition des médicaments
Lot 71
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 81: Poudre épaississante adulte à base d'amidon
Lot 72
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 82: Poudre épaississante adulte à base d'amidon - Unidose
Lot 73
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 83: Poudre epaississante pédiatrique à base d'amidon modifié de mais
Lot 74
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 84: Poudre épaississante à base de caroube usage pédiatrique
Lot 75
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 85: Poudre épaississante à base de gomme xanthane
Lot 76
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 87: Poudre épaississante à base de gomme xanthane - unidose
Lot 77
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 88: Poudre de fibres teneur en fibres > ou = 80% >70% dont 30% de fibres insolubles
Lot 78
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 89: Poudre de protéine à base de protéine entière laitière
Lot 79
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 90: Poudre de protéine de collagène non laitière
Lot 80
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 91: Poudre de protéine de base végétale
Lot 81
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 92: Poudre d'enrichissement à base de glucide à assimilation progressive
Lot 82
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 93: Poudre d'enrichissement pour patient dialysé
Lot 83
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 97: Mélange polymérique en poudre pour patient atteint de maladie de Crohn
Lot 84
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 98: Poudre texturante antioxydante en prévention de l'oxydation des aliments Combinaison de maltodextrine, de gomme de xanthane et d'acide ascorbique (E300)
Lot 85
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 99: Poudre texturante à base de céréales
Lot 86
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 100: Edulcorant à base de sucralose
Lot 87
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 110: Lait infantile pour allergies sévères aux protéines de lait à base d'acides aminés
Lot 88
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 111: Lait infantile pour allergies sévères aux protéines de lait à base d'acide aminé formule épaissie
Lot 89
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 112: Lait infantile pour allergies aux protéines de lait à base de caseine avec probiotique
Lot 90
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 113: Lait infantile pour allergies aux protéines de lait à base de Caseine sans probiotique
Lot 91
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 114: Lait infantile sans lactose en cas de diarrhée
Lot 92
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 115: Lait infantile pour allergies sévères aux protéines de lait à base de Lactoserum
Lot 93
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 116: Lait infantile pour trouble du métabolisme du calcium A très faible teneur en calcium et vitamine D
Lot 94
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 117: Supplément nutritionnel du lait féminin Fortifiant du lait maternel destiné aux prématurés et nourrissons de faible poids de naissance (<1800g)
Lot 95
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 118: Supplément nutritionnel du lait féminin Supplément protéique formulé pour répondre aux besoins nutritionnels des prématurés et nourrissons de très faible poids de naissance (<1000 g)
Lot 96
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 119: Complément alimentaire nouveau-né
Lot 97
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 120: Soluté de réhydratation orale
Lot 98
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 121: Solution sucrée analgesique
Lot 99
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 125: Denrée alimentaire pour régime Cétogene
Lot 100
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 126: Complément nutritionnel oral en cas d'épilepsie pharmacorésistante ou régime alimentaire cétogène
Lot 101
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 127: Mélange d' acides aminés dans le traitement de l'acidémie propionique ou méthylmalonique
Lot 102
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 128: Mélange d'acides aminés en cas de leucinose - Format gourde
Lot 103
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 129: Mélange d'acides aminés en cas de phénylcétonurie - Format gourde
Lot 104
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 130: Mélange d'acides aminés en cas de tyrosinémie - Format boîte
Lot 105
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 131: Mélange d'acides aminés en cas de tyrosinémie - Format sachet
Lot 106
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 132: Supplémentation en vitamines, minéraux et oligoéléments dans le cadre d'un maladie métabolique à partir de 11ans et l'adulte
Lot 107
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 133: Mélange de glucides spéciaux - Petits polymères de glucose
Lot 108
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 135: Farines infantiles
Lot 109
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 136: Nutrition infantile 4-6 mois
Lot 110
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 137: Nutrition infantile 6-8 mois
Lot 111
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 138: Nutrition infantile 8-12 mois
Lot 112
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 139: Nutrition infantile 6-8 mois - Plats complets
Lot 113
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 140: Nutrition infantile 8-12 mois - Plats complets
Lot 114
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 141: Nutrition infantile Dessert aux fruits
Lot 115
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 142: Nutrition infantile Dessert lacté
Lot 116
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 143: Céréales instantanées pour nourrisson et enfant en bas âge Sans protéines de lait de vache
Lot 117
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 150: Produits Sans gluten
Lot 118
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 151: Régime alimentaire hypoprotidique pour MHMAAou maladie rénale - Gamme LOPROFIN
Lot 119
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 152: Régime alimentaire hypoprotidique pour MHMAAou maladie rénale - Gamme TARANIS
Lot 120
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 155: Plats stérilisés exempts des 14 allergènes majeurs
Lot 121
Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 75: Eau gélifiée à reconstituer
Secteurs d'activité
Produits nutritionnels spéciaux.
Produits d'alimentation entérale.

Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/03/2026
JOUE - 171004-2026
171004-2026 - Résultats
France – Produits d'alimentation entérale – Fourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est
OJ S 50/2026 12/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGCS GRAPS Grand Est
Adresse électroniqueaval@ch-verdun.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est
Identifiant de la procédurea6e4f567-282a-467e-a415-74da3ff1894d
Avis précédent034fdb8e-0f44-422e-b26b-f7b938541999-01
Identifiant interne2025/GRAPS/06
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 515 749,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 01: Mélange polymérique - Produit adulte normocalorique normoprotidique
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 01: Mélange polymérique - Produit adulte normocalorique normoprotidique
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0002
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 02: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique normoprotidique
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 02: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique normoprotidique
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0003
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 03: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique hyperprotidique
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 03: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique hyperprotidique
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0004
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 04: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique Hyperprotidique enrichi en EPA et DHA EPA et DHA supérieure ou égale à 2g/L
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 04: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique Hyperprotidique enrichi en EPA et DHA EPA et DHA supérieure ou égale à 2g/L
Identifiant interne04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0005
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 05: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique concentré (2kcal/ml) normoprotidique
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 05: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique concentré (2kcal/ml) normoprotidique
Identifiant interne05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0006
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 06: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique Concentré (2Kcal/mL) hyperprotidique
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 06: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique Concentré (2Kcal/mL) hyperprotidique
Identifiant interne06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0007
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 07: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique hyperprotidique - 100% protéines végétales 2 Kcal/mL
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 07: Mélange polymérique : Produit adulte hypercalorique hyperprotidique - 100% protéines végétales 2 Kcal/mL
Identifiant interne07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0008
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 08: Mélange polymérique normocalorique normoprotidique enrichi en fibres solubles Avec gomme de guar -Nutrition entérale de l'adulte souffrant de troubles du transit
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 08: Mélange polymérique normocalorique normoprotidique enrichi en fibres solubles Avec gomme de guar -Nutrition entérale de l'adulte souffrant de troubles du transit
Identifiant interne08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0009
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 09: Mélange polymérique hypercalorique normoprotidique enrichi en fibres solubles Avec gomme de guar -Nutrition entérale de l'adulte souffrant de troubles du transit
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 09: Mélange polymérique hypercalorique normoprotidique enrichi en fibres solubles Avec gomme de guar -Nutrition entérale de l'adulte souffrant de troubles du transit
Identifiant interne09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0010
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 10: Mélange polymérique normocalorique hyperprotidique pour patient adulte souffrant d'escarre
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 10: Mélange polymérique normocalorique hyperprotidique pour patient adulte souffrant d'escarre Normocalorique (1kcal/mL) hyperprotidique (apport protidique supérieur à 20% AET) enrichi en arginine (5 - 10g/l) enrichi en vitamines (C et E) et éléments traces (Zn et Se)
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0011
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 11: Mélange polymérique pour immunonutrition entérale du patient adulte en périopératoire
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 11: Mélange polymérique pour immunonutrition entérale du patient adulte en périopératoire Immunonutrition entérale normocalorique (1 kcal/mL) Hyperprotidique (apport protidique supérieur ou égal à 20% AET) teneur en acide gras oméga 3 supérieure ou égale à 3 g/l teneur en arginine supérieure ou égale à 13 g/l
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0012
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 12: Mélange polymérique de l'adulte souffrant de trouble du métabolisme glucidique Normocalorique normoprotidique Avec fibres
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 12: Mélange polymérique de l'adulte souffrant de trouble du métabolisme glucidique Normocalorique normoprotidique Avec fibres
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0013
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 13: Mélange semi-élémentaire hypercalorique hyperprotidique concentré 2Kcal/mL Hypercalorique hyperprotidique à base de protéines de lactosérum hydrolisées Avec 70% des lipides provenant de TCM
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 13: Mélange semi-élémentaire hypercalorique hyperprotidique concentré 2Kcal/mL Hypercalorique hyperprotidique à base de protéines de lactosérum hydrolisées Avec 70% des lipides provenant de TCM
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0014
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 14: Mélange semi-élémentaire ou polymérique normocalorique hyperprotéiné pour patient en réanimation Apport calorique limité (1 - 1,3 kcal/mL), hyperprotidique (apport protidique 9 - 10g/100mL)
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 14: Mélange semi-élémentaire ou polymérique normocalorique hyperprotéiné pour patient en réanimation Apport calorique limité (1 - 1,3 kcal/mL), hyperprotidique (apport protidique 9 - 10g/100mL)
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0015
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 15: Mélange semi-élémentaire normocalorique normoprotidique pour nutrition entérale adulte Normocalorique (1 kcal/mL) normoprotidique (apport protidique 14 - 18 % AET)
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 15: Mélange semi-élémentaire normocalorique normoprotidique pour nutrition entérale adulte Normocalorique (1 kcal/mL) normoprotidique (apport protidique 14 - 18 % AET)
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0016
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 16: Mélange semi-élémentaire hypercalorique hyperprotidique pour nutrition entérale adulte
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 16: Mélange semi-élémentaire hypercalorique hyperprotidique pour nutrition entérale adulte Hypercalorique (1,2 - 1,5kcal/mL) hyperprotidique (apport protidique supérieur ou égal à 20% AET) teneur en EPAet DHAinférieure à 2g/l
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0017
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 17: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique adapté au nourrisson (<1an, < ou = 8 kg)
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 17: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique adapté au nourrisson (<1an, < ou = 8 kg) Normocalorique (1 kcal/mL) apport protidique environ 10 % AET Apport lipidique supérieur à 45% AET
Identifiant interne17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0018
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 18: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique normocalorique (enfant > 1an)
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 18: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique normocalorique (enfant > 1an) Normocalorique (1 kcal/mL) Apport protidique 8 - 12 % AET apport lipidique inférieur à 45 % AET
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0019
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 19: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique normocalorique (enfant > 1an) Normocalorique (1 kcal/mL) Apport protidique 8 - 12 % AET apport lipidique inférieur à 45 % AET
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 19: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique normocalorique (enfant > 1an) Normocalorique (1 kcal/mL) Apport protidique 8 - 12 % AET apport lipidique inférieur à 45 % AET
Identifiant interne19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0020
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 20: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique hypercalorique (enfant > 1 an) Hypercalorique (1,5 kcal/mL) apport protidique 10 - 12 % AET
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 20: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique hypercalorique (enfant > 1 an) Hypercalorique (1,5 kcal/mL) apport protidique 10 - 12 % AET
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0021
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 21: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique (grands enfants 7-12 ans)
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 21: Mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique (grands enfants 7-12 ans)
Identifiant interne21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0022
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 25: Boisson HPHC fruitée sucrée concentrée Protéines > à 10g/unité
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 25: Boisson HPHC fruitée sucrée concentrée Protéines > à 10g/unité
Identifiant interne25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0023
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 26: Boisson HPHC fruitée sucrée Protéines > ou = à 8g/unité
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 26: Boisson HPHC fruitée sucrée Protéines > ou = à 8g/unité
Identifiant interne26
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0024
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 27: Boisson HPHC fruitée édulcorée Protéines > ou = à 8g/unité
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 27: Boisson HPHC fruitée édulcorée Protéines > ou = à 8g/unité
Identifiant interne27
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0025
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 28: Boisson HPHC lactée avec lactose et sans gluten
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 28: Boisson HPHC lactée avec lactose et sans gluten
Identifiant interne28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0026
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 29: Boisson HPHC lactée > 400 Kcal sans lactose sans fibre (ou >2Kcal/mL)
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 29: Boisson HPHC lactée > 400 Kcal sans lactose sans fibre (ou >2Kcal/mL)
Identifiant interne29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0027
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 30: Boisson HPHC lactée > ou = 400 Kcal sans lactose sans fibre (2Kcal/mL)
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 30: Boisson HPHC lactée > ou = 400 Kcal sans lactose sans fibre (2Kcal/mL)
Identifiant interne30
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0028
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 31: Boisson HPHC lactée > ou = 400 Kcal sans lactose avec fibre (2Kcal/mL)
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 30: Boisson HPHC lactée > ou = 400 Kcal sans lactose sans fibre (2Kcal/mL)
Identifiant interne31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0029
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 32: Boisson HPHC lactée édulcorée sans lactose pour trouble du métabolisme glucidique
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 32: Boisson HPHC lactée édulcorée sans lactose pour trouble du métabolisme glucidique
Identifiant interne32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0030
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 33: Boisson HPHC fruité lactée édulcorée pour trouble du métabolisme glucidique
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 33: Boisson HPHC fruité lactée édulcorée pour trouble du métabolisme glucidique
Identifiant interne33
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0031
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 34: Boisson HPHC lactée concentrée IG bas > 14g de protéines / 100 mL sans lactose
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 34: Boisson HPHC lactée concentrée IG bas > 14g de protéines / 100 mL sans lactose
Identifiant interne34
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0032
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 35: Boisson HPHC lactée >1,5Kcal/mL et < 2Kcal/ mL sans lactose - Avec fibres
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 34: Boisson HPHC lactée concentrée IG bas > 14g de protéines / 100 mL sans lactose
Identifiant interne35
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0033
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 36: Boisson HPHC lactée >1,5Kcal/mL et < 2Kcal/ mL sans lactose - Sans fibre
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 36: Boisson HPHC lactée >1,5Kcal/mL et < 2Kcal/ mL sans lactose - Sans fibre
Identifiant interne36
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0034
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 37: Boisson HPHC lactée > 2Kcal/mL sans lactose 125 mL
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 37: Boisson HPHC lactée > 2Kcal/mL sans lactose 125 mL
Identifiant interne37
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0035
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 38: Boisson HPHC sucrée lactée gout neutre
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 38: Boisson HPHC sucrée lactée gout neutre
Identifiant interne38
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0036
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 39: Boisson végétale HPHC sans gluten sans lactose
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 39: Boisson végétale HPHC sans gluten sans lactose
Identifiant interne39
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0037
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 40: Boisson HPHC enrichie en arginine indiquée en cas d'escarres ou de troubles de la cicatrisation
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 40: Boisson HPHC enrichie en arginine indiquée en cas d'escarres ou de troubles de la cicatrisation
Identifiant interne40
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0038
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 41: Solution de glucose ou maltodextrine pour prise pré opératoire , prêt à l'emploi
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 41: Solution de glucose ou maltodextrine pour prise pré opératoire , prêt à l'emploi
Identifiant interne41
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0039
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 42: Immunonutrition orale du patient adulte en périopératoire
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 42: Immunonutrition orale du patient adulte en périopératoire
Identifiant interne42
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0040
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 43: Mélange de glucose et électrolytes pour usage oral préopératoire
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 43: Mélange de glucose et électrolytes pour usage oral préopératoire
Identifiant interne43
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0041
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 44: Complément nutritionnel oral dans la compensation des pertes amino-acides intradialytiques
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 44: Complément nutritionnel oral dans la compensation des pertes amino-acides intradialytiques
Identifiant interne44
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0042
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 45: Mélange polymérique pour enfant de 0 à 1 an Isocalorique normoprotidique
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 45: Mélange polymérique pour enfant de 0 à 1 an Isocalorique normoprotidique
Identifiant interne45
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0043
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 46: Boisson HPHC pédiatrique
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 46: Boisson HPHC pédiatrique
Identifiant interne46
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0044
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 47: Crème HPHC UHT sans fibre avec lactose
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 47: Crème HPHC UHT sans fibre avec lactose
Identifiant interne47
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0045
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 48: Crème HPHC UHT sans fibre sans lactose
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 48: Crème HPHC UHT sans fibre sans lactose
Identifiant interne48
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0046
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 49: Crème HPHC
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 49: Crème HPHC
Identifiant interne49
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0047
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 50: Crème HPHC UHT édulcorée pour trouble du métabolisme glucidique
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 50: Crème HPHC UHT édulcorée pour trouble du métabolisme glucidique
Identifiant interne50
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0048
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 51: Crème HPHC pasteurisée sucrée
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 51: Crème HPHC pasteurisée sucrée
Identifiant interne51
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0049
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 52: Crème HPHC goût acidulé
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 52: Crème HPHC goût acidulé
Identifiant interne52
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
5.1.
LotLOT-0050
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 53: Crème HPHC UHT enrichie en AAprécurseurs de collagène favorisant la cicatrisation
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 53: Crème HPHC UHT enrichie en AAprécurseurs de collagène favorisant la cicatrisation
Identifiant interne53
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0051
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 54: Dessert lacté HPHC - yaourt brassé
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 54: Dessert lacté HPHC - yaourt brassé
Identifiant interne54
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0052
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 55: Dessert lacté HPHC - riz au lait
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 55: Dessert lacté HPHC - riz au lait
Identifiant interne55
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0053
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 56: Compote de fruits HPHC en ration individuelle
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 56: Compote de fruits HPHC en ration individuelle
Identifiant interne56
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0054
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 57: Purée de fruits enrichie en fibres avec sorbitol Fibres >5g/ration
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 57: Purée de fruits enrichie en fibres avec sorbitol Fibres >5g/ration
Identifiant interne57
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0055
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 58: Purée de fruits enrichie en fibres sans sorbitol Fibres >5g/ration
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 58: Purée de fruits enrichie en fibres sans sorbitol Fibres >5g/ration
Identifiant interne58
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0056
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 59: Purée de fruits riche en protéines Protéine >7g pour 100g
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 59: Purée de fruits riche en protéines Protéine >7g pour 100g
Identifiant interne59
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0057
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 60: Gateaux sucrés HPHC type moelleux (madeleine, génoise, cake) Proteine >10g pour 100g
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 60: Gateaux sucrés HPHC type moelleux (madeleine, génoise, cake) Proteine >10g pour 100g Protéine >7g pour 100g
Identifiant interne60
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0058
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 61: Gateaux sucrés HPHC types fourrés Proteine >6g par ration
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 61: Gateaux sucrés HPHC types fourrés Proteine >6g par ration
Identifiant interne61
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0059
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 62: Biscuits sucrés HPHC type secs Proteine >10g pour 100g
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 62: Biscuits sucrés HPHC type secs Proteine >10g pour 100g
Identifiant interne62
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0060
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 63: Biscuits salés HPHC Protéine > ou = 10g/100 g
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 63: Biscuits salés HPHC Protéine > ou = 10g/100 g
Identifiant interne63
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0061
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 64: Encas salés HPHC type crackers Proteine > ou = 15g/100 g
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 64: Encas salés HPHC type crackers Proteine > ou = 15g/100 g
Identifiant interne64
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0062
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 65: Pains enrichis en protéines Teneur en proteine > 20g/100g
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 65: Pains enrichis en protéines Teneur en proteine > 20g/100g
Identifiant interne65
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0063
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 66: Céréales instantanées pour adulte HP sucrées
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 66: Céréales instantanées pour adulte HP sucrées
Identifiant interne66
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0064
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 67: Céréales instantanées pour adulte HP non sucrée ou édulcorée
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 67: Céréales instantanées pour adulte HP non sucrée ou édulcorée
Identifiant interne67
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0065
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 68: Préparation pour alimentation mixée à réhydrater
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 68: Préparation pour alimentation mixée à réhydrater
Identifiant interne68
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0066
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 69: Potage HPHC UHT prêt à l'emploi
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 69: Potage HPHC UHT prêt à l'emploi
Identifiant interne69
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0067
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 70: Plats complets cuisinés, mixés et stérilisés
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 70: Plats complets cuisinés, mixés et stérilisés
Identifiant interne70
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0068
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 76: Eau gélifiée prête à l'emploi Avec indication de niveaux selon IDDSI
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 76: Eau gélifiée prête à l'emploi Avec indication de niveaux selon IDDSI
Identifiant interne76
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0069
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 77: Eau gélifiée prête à l'emploi
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 77: Eau gélifiée prête à l'emploi
Identifiant interne77
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0070
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 80: Gel facilitant la déglutition des médicaments
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 80: Gel facilitant la déglutition des médicaments
Identifiant interne80
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0071
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 81: Poudre épaississante adulte à base d'amidon
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 81: Poudre épaississante adulte à base d'amidon
Identifiant interne81
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0072
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 82: Poudre épaississante adulte à base d'amidon - Unidose
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 82: Poudre épaississante adulte à base d'amidon - Unidose
Identifiant interne82
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0073
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 83: Poudre epaississante pédiatrique à base d'amidon modifié de mais
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 83: Poudre epaississante pédiatrique à base d'amidon modifié de mais
Identifiant interne83
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0074
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 84: Poudre épaississante à base de caroube usage pédiatrique
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 84: Poudre épaississante à base de caroube usage pédiatrique
Identifiant interne84
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0075
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 85: Poudre épaississante à base de gomme xanthane
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 85: Poudre épaississante à base de gomme xanthane
Identifiant interne85
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0076
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 87: Poudre épaississante à base de gomme xanthane - unidose
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 87: Poudre épaississante à base de gomme xanthane - unidose
Identifiant interne87
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0077
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 88: Poudre de fibres teneur en fibres > ou = 80% >70% dont 30% de fibres insolubles
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 87: Poudre épaississante à base de gomme xanthane - unidose
Identifiant interne88
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0078
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 89: Poudre de protéine à base de protéine entière laitière
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 89: Poudre de protéine à base de protéine entière laitière
Identifiant interne89
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0079
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 90: Poudre de protéine de collagène non laitière
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 90: Poudre de protéine de collagène non laitière
Identifiant interne90
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0080
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 91: Poudre de protéine de base végétale
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 91: Poudre de protéine de base végétale
Identifiant interne91
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0081
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 92: Poudre d'enrichissement à base de glucide à assimilation progressive
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 92: Poudre d'enrichissement à base de glucide à assimilation progressive
Identifiant interne92
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0082
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 93: Poudre d'enrichissement pour patient dialysé
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 93: Poudre d'enrichissement pour patient dialysé
Identifiant interne93
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0083
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 97: Mélange polymérique en poudre pour patient atteint de maladie de Crohn
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 97: Mélange polymérique en poudre pour patient atteint de maladie de Crohn
Identifiant interne97
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0084
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 98: Poudre texturante antioxydante en prévention de l'oxydation des aliments Combinaison de maltodextrine, de gomme de xanthane et d'acide ascorbique (E300)
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 98: Poudre texturante antioxydante en prévention de l'oxydation des aliments Combinaison de maltodextrine, de gomme de xanthane et d'acide ascorbique (E300)
Identifiant interne98
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0085
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 99: Poudre texturante à base de céréales
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 99: Poudre texturante à base de céréales
Identifiant interne99
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0086
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 100: Edulcorant à base de sucralose
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 100: Edulcorant à base de sucralose
Identifiant interne100
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
5.1.
LotLOT-0087
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 110: Lait infantile pour allergies sévères aux protéines de lait à base d'acides aminés
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 110: Lait infantile pour allergies sévères aux protéines de lait à base d'acides aminés
Identifiant interne110
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0088
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 111: Lait infantile pour allergies sévères aux protéines de lait à base d'acide aminé formule épaissie
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 111: Lait infantile pour allergies sévères aux protéines de lait à base d'acide aminé formule épaissie
Identifiant interne111
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0089
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 112: Lait infantile pour allergies aux protéines de lait à base de caseine avec probiotique
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 112: Lait infantile pour allergies aux protéines de lait à base de caseine avec probiotique
Identifiant interne112
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0090
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 113: Lait infantile pour allergies aux protéines de lait à base de Caseine sans probiotique
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 113: Lait infantile pour allergies aux protéines de lait à base de Caseine sans probiotique
Identifiant interne113
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0091
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 114: Lait infantile sans lactose en cas de diarrhée
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 114: Lait infantile sans lactose en cas de diarrhée
Identifiant interne114
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0092
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 115: Lait infantile pour allergies sévères aux protéines de lait à base de Lactoserum
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 115: Lait infantile pour allergies sévères aux protéines de lait à base de Lactoserum
Identifiant interne115
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0093
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 116: Lait infantile pour trouble du métabolisme du calcium A très faible teneur en calcium et vitamine D
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 116: Lait infantile pour trouble du métabolisme du calcium A très faible teneur en calcium et vitamine D
Identifiant interne116
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0094
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 117: Supplément nutritionnel du lait féminin Fortifiant du lait maternel destiné aux prématurés et nourrissons de faible poids de naissance (<1800g)
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 117: Supplément nutritionnel du lait féminin Fortifiant du lait maternel destiné aux prématurés et nourrissons de faible poids de naissance (<1800g)
Identifiant interne117
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0095
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 118: Supplément nutritionnel du lait féminin Supplément protéique formulé pour répondre aux besoins nutritionnels des prématurés et nourrissons de très faible poids de naissance (<1000 g)
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 118: Supplément nutritionnel du lait féminin Supplément protéique formulé pour répondre aux besoins nutritionnels des prématurés et nourrissons de très faible poids de naissance (<1000 g)
Identifiant interne118
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0096
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 119: Complément alimentaire nouveau-né
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 119: Complément alimentaire nouveau-né
Identifiant interne119
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0097
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 120: Soluté de réhydratation orale
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 120: Soluté de réhydratation orale
Identifiant interne120
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
5.1.
LotLOT-0098
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 121: Solution sucrée analgesique
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 121: Solution sucrée analgesique
Identifiant interne121
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0099
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 125: Denrée alimentaire pour régime Cétogene
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 125: Denrée alimentaire pour régime Cétogene
Identifiant interne125
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0100
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 126: Complément nutritionnel oral en cas d'épilepsie pharmacorésistante ou régime alimentaire cétogène
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 126: Complément nutritionnel oral en cas d'épilepsie pharmacorésistante ou régime alimentaire cétogène
Identifiant interne126
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0101
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 127: Mélange d' acides aminés dans le traitement de l'acidémie propionique ou méthylmalonique
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 127: Mélange d' acides aminés dans le traitement de l'acidémie propionique ou méthylmalonique
Identifiant interne127
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0102
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 128: Mélange d'acides aminés en cas de leucinose - Format gourde
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 128: Mélange d'acides aminés en cas de leucinose - Format gourde
Identifiant interne128
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0103
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 129: Mélange d'acides aminés en cas de phénylcétonurie - Format gourde
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 129: Mélange d'acides aminés en cas de phénylcétonurie - Format gourde
Identifiant interne129
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0104
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 130: Mélange d'acides aminés en cas de tyrosinémie - Format boîte
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 130: Mélange d'acides aminés en cas de tyrosinémie - Format boîte
Identifiant interne130
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0105
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 131: Mélange d'acides aminés en cas de tyrosinémie - Format sachet
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 131: Mélange d'acides aminés en cas de tyrosinémie - Format sachet
Identifiant interne131
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0106
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 132: Supplémentation en vitamines, minéraux et oligoéléments dans le cadre d'un maladie métabolique à partir de 11ans et l'adulte
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 132: Supplémentation en vitamines, minéraux et oligoéléments dans le cadre d'un maladie métabolique à partir de 11ans et l'adulte
Identifiant interne132
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0107
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 133: Mélange de glucides spéciaux - Petits polymères de glucose
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 133: Mélange de glucides spéciaux - Petits polymères de glucose
Identifiant interne133
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0108
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 135: Farines infantiles
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 135: Farines infantiles
Identifiant interne135
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0109
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 136: Nutrition infantile 4-6 mois
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 136: Nutrition infantile 4-6 mois
Identifiant interne136
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0110
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 137: Nutrition infantile 6-8 mois
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 137: Nutrition infantile 6-8 mois
Identifiant interne137
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0111
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 138: Nutrition infantile 8-12 mois
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 138: Nutrition infantile 8-12 mois
Identifiant interne138
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0112
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 139: Nutrition infantile 6-8 mois - Plats complets
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 139: Nutrition infantile 6-8 mois - Plats complets
Identifiant interne139
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0113
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 140: Nutrition infantile 8-12 mois - Plats complets
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 140: Nutrition infantile 8-12 mois - Plats complets
Identifiant interne140
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0114
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 141: Nutrition infantile Dessert aux fruits
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 141: Nutrition infantile Dessert aux fruits
Identifiant interne141
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0115
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 142: Nutrition infantile Dessert lacté
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 142: Nutrition infantile Dessert lacté
Identifiant interne142
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0116
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 143: Céréales instantanées pour nourrisson et enfant en bas âge Sans protéines de lait de vache
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 143: Céréales instantanées pour nourrisson et enfant en bas âge Sans protéines de lait de vache
Identifiant interne143
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
5.1.
LotLOT-0117
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 150: Produits Sans gluten
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 150: Produits Sans gluten
Identifiant interne150
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0118
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 151: Régime alimentaire hypoprotidique pour MHMAAou maladie rénale - Gamme LOPROFIN
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 151: Régime alimentaire hypoprotidique pour MHMAAou maladie rénale - Gamme LOPROFIN
Identifiant interne151
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée2 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0119
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 152: Régime alimentaire hypoprotidique pour MHMAAou maladie rénale - Gamme TARANIS
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 152: Régime alimentaire hypoprotidique pour MHMAAou maladie rénale - Gamme TARANIS
Identifiant interne152
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0120
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 155: Plats stérilisés exempts des 14 allergènes majeurs
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 155: Plats stérilisés exempts des 14 allergènes majeurs
Identifiant interne155
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
5.1.
LotLOT-0121
TitreFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 75: Eau gélifiée à reconstituer
DescriptionFourniture de produits de nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques au profit des établissements membres du GCS GRAPS Grand Est - lot 75: Eau gélifiée à reconstituer
Identifiant interne75
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33692300 Produits d'alimentation entérale
Nomenclature complémentaire (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
PaysFrance
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/03/2026
Durée4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
NomValeur technique du produit
DescriptionValeurs technique et clinique du produit appréciées au vu notamment du dossier technique fourni et des essais réalisés
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
Critère
TypeQualité
NomPrestations fournisseurs et conditions logistiques
DescriptionAppréciées au vu des réponses apportées par le candidat au questionnaire " prestations fournisseur et développement durable " et des pièces justificatives présentes dans l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
NomAchats responsables et démarche RSE
DescriptionCe critère est apprécié notamment au regard des mesures de l'impact environnemental des produits objets du marché, de la politique mise en place par le candidat pour réduire l'empreinte carbone liée au transport des marchandises et de l'optimisation des emballages
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionMontant estimatif annuel HT du marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nancy
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGCS GRAPS Grand Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6. Résultats
Valeur approximative des accords-cadres4 515 749,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre63 543,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFRESENIUS KABI FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_12918.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre63 543,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006001000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre27 746,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFRESENIUS KABI FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_12918.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre27 746,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006002000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre47 421,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFRESENIUS KABI FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_12918.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre47 421,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006003000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre110 489,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFRESENIUS KABI FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_12918.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre110 489,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006004000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre576,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre576,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006005000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre123 206,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFRESENIUS KABI FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_12918.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre123 206,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006006000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre490,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRISENS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre490,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006007000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre768,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNESTLE HEALTH SCIENCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
Valeur de l'offre768,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006008000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre7 965,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNESTLE HEALTH SCIENCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0009
Valeur de l'offre7 965,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006009000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre5 124,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0010
Valeur de l'offre5 124,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006010000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre6 358,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNESTLE HEALTH SCIENCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0011
Valeur de l'offre6 358,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006011000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre9 982,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFRESENIUS KABI FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_12918.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0012
Valeur de l'offre9 982,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006012000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre2 006,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNESTLE HEALTH SCIENCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0013
Valeur de l'offre2 006,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006013000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre1 648,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFRESENIUS KABI FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_12918.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0014
Valeur de l'offre1 648,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006014000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre7 836,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNESTLE HEALTH SCIENCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0015
Valeur de l'offre7 836,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006015000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre2 929,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNESTLE HEALTH SCIENCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0016
Valeur de l'offre2 929,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006016000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre5 576,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0017
Valeur de l'offre5 576,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006017000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre1,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0018
Valeur de l'offre1,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006018000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre8 284,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFRESENIUS KABI FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_12918.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0019
Valeur de l'offre8 284,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006019000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre3 643,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFRESENIUS KABI FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_12918.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0020
Valeur de l'offre3 643,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006020000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre1 768,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0021
Valeur de l'offre1 768,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006021000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0022
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre35 750,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNESTLE HEALTH SCIENCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0022
Valeur de l'offre35 750,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006025000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0023
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre213 548,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACTALIS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0023
Valeur de l'offre213 548,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006026000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0024
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre81 565,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACTALIS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0024
Valeur de l'offre81 565,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006027000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0025
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre156 229,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACTALIS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0025
Valeur de l'offre156 229,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006028000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0026
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre17 360,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACTALIS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0026
Valeur de l'offre17 360,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006029000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0027
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre107 904,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0027
Valeur de l'offre107 904,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006030000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0028
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre45 360,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRISENS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0028
Valeur de l'offre45 360,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006031000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0029
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre57 980,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACTALIS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0029
Valeur de l'offre57 980,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006032000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0030
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre505,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACTALIS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0030
Valeur de l'offre505,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006033000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0031
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre1,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACTALIS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0031
Valeur de l'offre1,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006034000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0032
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre1,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0032
Valeur de l'offre1,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006035000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0033
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre257,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0033
Valeur de l'offre257,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006036000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0034
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre27 491,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0034
Valeur de l'offre27 491,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006037000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0035
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre9 148,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACTALIS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0035
Valeur de l'offre9 148,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006038000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0036
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre392,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFRESENIUS KABI FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_12918.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0036
Valeur de l'offre392,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006039000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0037
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre38 844,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0037
Valeur de l'offre388 444,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006040000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0038
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre2 250,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0038
Valeur de l'offre2 250,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006041000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0039
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre20 820,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNESTLE HEALTH SCIENCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0039
Valeur de l'offre20 820,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006042000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0040
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre1 096,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNESTLE HEALTH SCIENCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0040
Valeur de l'offre1 096,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006043000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0041
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre4 192,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielTHERADIAL
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_47365.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0041
Valeur de l'offre4 192,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006044000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0042
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre1 353,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0042
Valeur de l'offre1 353,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006045000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0043
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre158,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0043
Valeur de l'offre158,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006046000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0044
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre661 242,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACTALIS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0044
Valeur de l'offre661 242,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006047000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0045
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre146 939,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRISENS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0045
Valeur de l'offre146 939,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006048000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0046
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre392,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRISENS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0046
Valeur de l'offre392,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006049000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0047
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre86 292,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACTALIS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0047
Valeur de l'offre86 292,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006050000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0048
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre140 641,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRISENS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0048
Valeur de l'offre140 641,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006051000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0049
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0050
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre358,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRISENS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0050
Valeur de l'offre358,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006053000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0051
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre544,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACTALIS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0051
Valeur de l'offre544,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006054000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0052
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre1,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACTALIS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0052
Valeur de l'offre1,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006055000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0053
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre560,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACTALIS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0053
Valeur de l'offre560,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006056000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0054
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre73 351,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRISENS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0054
Valeur de l'offre73 351,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006057000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0055
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre5 280,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACTALIS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0055
Valeur de l'offre5 280,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006058000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0056
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre7 495,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRISENS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0056
Valeur de l'offre7 495,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006059000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0057
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre10 225,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLA PICOREE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_846456.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0057
Valeur de l'offre10 225,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006060000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0058
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre2 250,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACTALIS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0058
Valeur de l'offre2 250,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006061000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0059
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre7 189,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNESTLE HEALTH SCIENCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0059
Valeur de l'offre7 189,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006062000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0060
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre885,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNESTLE HEALTH SCIENCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0060
Valeur de l'offre885,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006063000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0061
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre2 268,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRISENS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0061
Valeur de l'offre2 268,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006064000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0062
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre7 022,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRISENS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0062
Valeur de l'offre7 022,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006065000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0063
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre55 638,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRISENS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0063
Valeur de l'offre55 638,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006066000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0064
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre17 028,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRISENS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0064
Valeur de l'offre17 028,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006067000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0065
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre6 758,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRISENS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0065
Valeur de l'offre6 758,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006068000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0066
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre2 240,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNESTLE HEALTH SCIENCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0066
Valeur de l'offre2 240,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006069000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0067
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre1 072,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRISENS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0067
Valeur de l'offre1 072,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006070000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0121
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre738 176,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCYRANIE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_692798.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0121
Valeur de l'offre738 176,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006075000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0068
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre126 493,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRISENS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0068
Valeur de l'offre126 493,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006076000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0069
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre212,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRISENS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0069
Valeur de l'offre212,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006077000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0070
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre81 294,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSOLVIREX
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_223706.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0070
Valeur de l'offre81 294,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006080000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0071
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre85 729,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACTALIS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0071
Valeur de l'offre85 729,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006081000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues6
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0072
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre1,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACTALIS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0072
Valeur de l'offre1,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006082000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0073
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre1 587,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACTALIS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0073
Valeur de l'offre1 587,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006083000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0074
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre486,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBLEDINA
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_212217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0074
Valeur de l'offre486,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006084000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0075
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre19 008,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNESTLE HEALTH SCIENCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0075
Valeur de l'offre19 008,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006085000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0076
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre40,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNESTLE HEALTH SCIENCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0076
Valeur de l'offre40,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006087000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0077
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre17 333,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNESTLE HEALTH SCIENCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0077
Valeur de l'offre17 333,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006088000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0078
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre7 596,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACTALIS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0078
Valeur de l'offre7 596,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006089000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0079
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre26 918,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRISENS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0079
Valeur de l'offre26 918,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006090000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0080
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre5 080,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCOLIN RHD
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_708682.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0080
Valeur de l'offre5 080,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006091000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0081
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre546,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRISENS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0081
Valeur de l'offre546,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006092000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0082
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre945,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACTALIS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0082
Valeur de l'offre945,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006093000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0083
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre21 223,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNESTLE HEALTH SCIENCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_542460.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0083
Valeur de l'offre21 223,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006097000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0084
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre7 328,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRISENS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0084
Valeur de l'offre7 328,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006098000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0085
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre58 710,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRISENS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0085
Valeur de l'offre58 710,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006099000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0086
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0087
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre2 368,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0087
Valeur de l'offre2 368,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006110000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0088
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre1 271,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNHS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_956337.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0088
Valeur de l'offre1 271,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006111000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0089
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre2 280,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielRECKITT BENCKISER
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_974436.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0089
Valeur de l'offre2 280,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006112000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0090
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre8 572,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNHS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_956337.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0090
Valeur de l'offre8 572,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006113000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0091
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre256,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNESTLE FRANCE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_945217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0091
Valeur de l'offre256,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006114000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0092
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre8 330,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0092
Valeur de l'offre8 330,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006115000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0093
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre1 658,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0093
Valeur de l'offre1 658,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006116000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0094
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre16 640,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBLEDINA
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_212217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0094
Valeur de l'offre16 640,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006117000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0095
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre14 775,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBLEDINA
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_212217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0095
Valeur de l'offre14 775,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006118000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0096
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre87 453,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0096
Valeur de l'offre87 453,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006119000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0097
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiDécision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0098
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre199 500,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCRINEX
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_695907.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0098
Valeur de l'offre199 500,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006121000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0099
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre37 399,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVITAFLO
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_602500.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0099
Valeur de l'offre37 399,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006125000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0100
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre14 625,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0100
Valeur de l'offre14 625,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006126000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0101
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre8 304,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0101
Valeur de l'offre8 304,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006127000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0102
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre140 673,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVITAFLO
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_602500.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0102
Valeur de l'offre140 673,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006128000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0103
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre896,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVITAFLO
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_602500.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0103
Valeur de l'offre896,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006129000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0104
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre19 533,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0104
Valeur de l'offre19 533,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006130000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0105
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre184 176,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielVITAFLO
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_602500.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0105
Valeur de l'offre184 176,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006131000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0106
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre6 864,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0106
Valeur de l'offre6 864,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006132000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0107
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre7 944,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0107
Valeur de l'offre7 944,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006133000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0108
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre4 942,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBLEDINA
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_212217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0108
Valeur de l'offre4 942,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006135000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0109
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre262,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBLEDINA
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_212217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0109
Valeur de l'offre262,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006136000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0110
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre348,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBLEDINA
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_212217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0110
Valeur de l'offre348,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006137000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0111
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre542,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBLEDINA
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_212217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0111
Valeur de l'offre542,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006138000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0112
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre363,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBLEDINA
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_212217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0112
Valeur de l'offre363,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006139000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0113
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre542,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBLEDINA
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_212217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0113
Valeur de l'offre542,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006140000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0114
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre481,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBLEDINA
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_212217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0114
Valeur de l'offre481,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006141000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0115
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre276,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBLEDINA
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_212217.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0115
Valeur de l'offre276,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006142000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0116
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0117
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre13 797,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACTALIS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0117
Valeur de l'offre13 797,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006150000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0118
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre280,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_827947.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0118
Valeur de l'offre280,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006151000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0119
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre261,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLACTALIS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_812534.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0119
Valeur de l'offre261,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006152000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0120
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur réestimée de l’accord-cadre36 176,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielNUTRISENS
Offre
Identifiant de l’offre1118844_offre_1136010_5716.crypt
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0120
Valeur de l'offre36 176,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat20256006155000
TitreFourniture de produits nutrition entérale adulte et pédiatrique, CNO, de DADFMS pour la prise en charge des MMH et de laits spécifiques
Date de conclusion du marché/concession01/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGCS GRAPS Grand Est
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielGCS GRAPS Grand Est
Numéro d’enregistrement13002682600011
Adresse postale2 rue d'Anthouard
VilleVerdun
Code postal55100
Subdivision pays (NUTS)Meuse (FRF32)
PaysFrance
Adresse électroniqueaval@ch-verdun.fr
Téléphone+33 329838303
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement17540005000019
Adresse postale5 Place Carrière CO n°20038
VilleNancy cedex
Code postal54036
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone+33 383174343
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielPréfecture de Meurthe et Moselle - CCIRA de Nancy
Numéro d’enregistrement17540001900014
Adresse postale1 rue du Préfet Claude Erignac
VilleNancy cedex
Code postal54038
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Téléphone+33 383342565
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officielBLEDINA
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement30137492200120
Adresse postale81 RUE DE SANS SOUCI
VilleLIMONEST
Code postal69576
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0074, LOT-0094, LOT-0095, LOT-0108, LOT-0109, LOT-0110, LOT-0111, LOT-0112, LOT-0113, LOT-0114, LOT-0115
8.1.
ORG-0005
Nom officielCOLIN RHD
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement37928011800058
Adresse postale14 RUE LEO LAGRANGE
VilleCHARTRES DE BRETAGNE
Code postal35131
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0080
8.1.
ORG-0006
Nom officielCYRANIE
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement40806109100042
Adresse postale6 RUE DE L'EUROPE
VilleMAULEVRIER
Code postal49360
Subdivision pays (NUTS)Maine-et-Loire (FRG02)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0121
8.1.
ORG-0007
Nom officielCRINEX
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement56205240700029
Adresse postale1 BIS RUE RENE ANJOLVY
VilleGENTILLY
Code postal94250
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0098
8.1.
ORG-0008
Nom officielFRESENIUS KABI FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement41987578600032
Adresse postale5 PLACE DU MARIVEL
VilleSEVRES
Code postal92316
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0006, LOT-0012, LOT-0014, LOT-0019, LOT-0020, LOT-0036
8.1.
ORG-0009
Nom officielLA PICOREE
Taille de l’opérateur économiqueMicro
Numéro d’enregistrement89362126800026
Adresse postale3 AVENUE DE L'EUROPE
VilleCLAPIERS
Code postal34830
Subdivision pays (NUTS)Hérault (FRJ13)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0057
8.1.
ORG-0010
Nom officielLACTALIS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement45119496300034
Adresse postale600 RUE DU CHALONGE
VilleTORCE
Code postal35370
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0023, LOT-0024, LOT-0025, LOT-0026, LOT-0029, LOT-0030, LOT-0031, LOT-0035, LOT-0044, LOT-0047, LOT-0051, LOT-0052, LOT-0053, LOT-0055, LOT-0058, LOT-0071, LOT-0072, LOT-0073, LOT-0078, LOT-0082, LOT-0117, LOT-0119
8.1.
ORG-0011
Nom officielNESTLE FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement54201442800792
Adresse postale34-40 RUE GUYNEMER
VilleISSY LES MOULINEAUX
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0091
8.1.
ORG-0012
Nom officielNESTLE HEALTH SCIENCE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement31954394800131
Adresse postale34 RUE GUYNEMER
VilleISSY LES MOULINEAUX
Code postal92130
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0008, LOT-0009, LOT-0011, LOT-0013, LOT-0015, LOT-0016, LOT-0022, LOT-0039, LOT-0040, LOT-0059, LOT-0060, LOT-0066, LOT-0075, LOT-0076, LOT-0077, LOT-0083
8.1.
ORG-0013
Nom officielNHS
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement40856165200020
Adresse postale1 RUE DU JURA
VilleRUNGIS
Code postal94633
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0088, LOT-0090
8.1.
ORG-0014
Nom officielNUTRICIA NUTRITION CLINIQUE
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement45122930600043
Adresse postale17 RUE DES DEUX GARES
VilleRUEIL MALMAISON
Code postal92500
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0005, LOT-0010, LOT-0017, LOT-0018, LOT-0021, LOT-0027, LOT-0032, LOT-0033, LOT-0034, LOT-0037, LOT-0038, LOT-0042, LOT-0043, LOT-0087, LOT-0092, LOT-0093, LOT-0096, LOT-0100, LOT-0101, LOT-0104, LOT-0106, LOT-0107, LOT-0118
8.1.
ORG-0015
Nom officielNUTRISENS
Taille de l’opérateur économiqueMicro
Numéro d’enregistrement42370097000068
Adresse postale40 ROUTE DE BRIGNAIS
VilleCHAPONOST
Code postal69630
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0007, LOT-0028, LOT-0045, LOT-0046, LOT-0048, LOT-0050, LOT-0054, LOT-0056, LOT-0061, LOT-0062, LOT-0063, LOT-0064, LOT-0065, LOT-0067, LOT-0068, LOT-0069, LOT-0079, LOT-0081, LOT-0084, LOT-0085, LOT-0120
8.1.
ORG-0016
Nom officielRECKITT BENCKISER
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement56210255800151
Adresse postale38 RUE VICTOR BACH
VilleMASSY
Code postal91300
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0089
8.1.
ORG-0017
Nom officielSOLVIREX
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement56209389800012
Adresse postale23 AVENUE DE LA PAIX
VilleMONTROUGE
Code postal92120
Subdivision pays (NUTS)Hauts-de-Seine (FR105)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0070
8.1.
ORG-0018
Nom officielTHERADIAL
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement41435049600041
Adresse postale5 RUE MARYSE BASTIE
VilleORVAULT
Code postal44700
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0041
8.1.
ORG-0019
Nom officielVITAFLO
Taille de l’opérateur économiqueMicro
Numéro d’enregistrement48077738200015
Adresse postale38 RUE DE BERRI
VillePARIS
Code postal75008
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0099, LOT-0102, LOT-0103, LOT-0105
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9c3a29f0-75f0-44f8-b713-5f6e1a262df4  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis11/03/2026 11:00:03 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis171004-2026
Numéro de publication au JO S50/2026
Date de publication12/03/2026