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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de linge et tenues professionnelles pour l’ensemble des sites du GHT Sud Côte d'Or
Description: Fourniture de linge et tenues professionnelles pour l’ensemble des sites du GHT Sud Côte d'Or Conformément à l'article R2123-1 du code de la commande publique, certains lots dont le montant estimatif est inférieur à 80 000€ HT, et dont la valeur cumulée n’excède pas 20 % de la valeur totale estimée de tous les lots, sont qualifiés de « petits lots » (cf article 1.3 du CCAP)
Identifiant de la procédure: 20bee041-ab28-4b02-80b6-7e519d68b184
Identifiant interne: GHT-LINGE26
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18935000 Sacs à linge
Nomenclature complémentaire (cpv): 39518000 Linge d'hôpital, 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de linge de lit (draps, taies, housses ..)
Description: Fourniture de linge de lit (draps, taies, housses ..)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39518000 Linge d'hôpital
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale et éco-responsabilité des produits proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Organisation qui signe le contrat: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de couvertures, couvre-lits, oreillers et traversins
Description: Fourniture de couvertures, couvre-lits, oreillers et traversins
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39518000 Linge d'hôpital
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale et éco-responsabilité des produits proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Organisation qui signe le contrat: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture d’alèse type canadienne
Description: Fourniture d’alèse type canadienne
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39518000 Linge d'hôpital
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale et éco-responsabilité des produits proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Organisation qui signe le contrat: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de petit linge hospitalier
Description: Fourniture de petit linge hospitalier
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39518000 Linge d'hôpital
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale et éco-responsabilité des produits proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Organisation qui signe le contrat: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture de chemises d’opérés
Description: Fourniture de chemises d’opérés
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39518000 Linge d'hôpital
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale et éco-responsabilité des produits proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Organisation qui signe le contrat: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fourniture de combinaison adulte gériatrie
Description: Fourniture de combinaison adulte gériatrie
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39518000 Linge d'hôpital
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale et éco-responsabilité des produits proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Organisation qui signe le contrat: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fourniture de tenues professionnelles pour les services de soin
Description: Fourniture de tenues professionnelles pour les services de soin
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39518000 Linge d'hôpital
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale et éco-responsabilité des produits proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Organisation qui signe le contrat: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Fourniture de tenues professionnelles pour le service restauration
Description: Fourniture de tenues professionnelles pour le service restauration
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39518000 Linge d'hôpital
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale et éco-responsabilité des produits proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Fourniture de tenues professionnelles pour les services techniques et logistiques
Description: Fourniture de tenues professionnelles pour les services techniques et logistiques
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39518000 Linge d'hôpital
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale et éco-responsabilité des produits proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Organisation qui signe le contrat: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Fourniture de tenues professionnelles pour le SMUR
Description: Fourniture de tenues professionnelles pour le SMUR
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39518000 Linge d'hôpital
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale et éco-responsabilité des produits proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Fourniture de tenues professionnelles de sûreté et de sécurité incendie
Description: Fourniture de tenues professionnelles de sûreté et de sécurité incendie
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39518000 Linge d'hôpital
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale et éco-responsabilité des produits proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Organisation qui signe le contrat: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Fourniture de filets et sacs à linge
Description: Fourniture de filets et sacs à linge
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39518000 Linge d'hôpital
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Démarche environnementale et éco-responsabilité des produits proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison proposés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Organisation qui signe le contrat: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 203 464,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 46 285,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROUPE MULLIEZ-FLORY - GMF
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de GROUPE MULLIEZ-FLORY - GMF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 46 285,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260006-lot1
Date de conclusion du marché/concession: 23/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 7
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 251,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: POYET - MOTTE
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de POYET - MOTTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 10 251,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260007
Date de conclusion du marché/concession: 23/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 725,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GRANJARD SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 3 de GRANJARD SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 1 725,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260008
Date de conclusion du marché/concession: 23/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 48 918,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GROUPE MULLIEZ-FLORY - GMF
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 4 de GROUPE MULLIEZ-FLORY - GMF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 48 918,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260006- lot4
Date de conclusion du marché/concession: 23/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 136,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HALBOUT S.A.
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 5 de HALBOUT S.A.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 16 136,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260009-lot 5
Date de conclusion du marché/concession: 23/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 339,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HALBOUT S.A.
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 6 de HALBOUT S.A.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 3 339,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260009- lot 6
Date de conclusion du marché/concession: 23/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 870,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HALBOUT S.A.
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 7 de HALBOUT S.A.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 50 870,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260009-lot 7
Date de conclusion du marché/concession: 23/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 323,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: HALBOUT S.A.
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 9 de HALBOUT S.A.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 10 323,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260009-lot 9
Date de conclusion du marché/concession: 23/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 212,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: REMI CONFECTION
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 11 de REMI CONFECTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 4 212,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260010
Date de conclusion du marché/concession: 23/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 11 405,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FLANDRES TEXTILES
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 12 de FLANDRES TEXTILES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 11 405,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 20260011
Date de conclusion du marché/concession: 23/03/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne:
Organisation qui signe le contrat: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Hospices Civils de Beaune (pour le compte du GHT SUD COTE D'OR)
Numéro d’enregistrement: 20004782700015
Adresse postale: Avenue Guigone de Salins
Ville: Beaune
Code postal: 21200
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Point de contact: Cellule marchés-DRM
Téléphone: +33 380244606
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'assas
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: HALBOUT S.A.
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 351592233
Ville: DOCELLES
Code postal: 88460
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: HALBOUT S.A.
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 351592233
Ville: DOCELLES
Code postal: 88460
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: HALBOUT S.A.
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 351592233
Ville: DOCELLES
Code postal: 88460
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GRANJARD SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 885450262
Ville: PANISSIERES
Code postal: 42360
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: GROUPE MULLIEZ-FLORY - GMF
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 308054410
Ville: SEVREMOINE
Code postal: 49710
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: GROUPE MULLIEZ-FLORY - GMF
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 308054410
Ville: SEVREMOINE
Code postal: 49710
Subdivision pays (NUTS): Maine-et-Loire (FRG02)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: POYET - MOTTE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 349786061
Ville: COURS
Code postal: 69470
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: FLANDRES TEXTILES
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 397972530
Ville: BAILLEUL
Code postal: 59270
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: HALBOUT S.A.
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 351592233
Ville: DOCELLES
Code postal: 88460
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: REMI CONFECTION
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 345164925
Ville: LONGVIC
Code postal: 21600
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 85690583-1f7e-45d9-868b-170304f1ec23 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/04/2026 09:17:40 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 267723-2026
Numéro de publication au JO S: 76/2026
Date de publication: 20/04/2026
