1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EHPAD Le Parc
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat et location de dispositifs médicaux, consommables et d'équipements pour le groupement des EHPAD de Montech, Montbeton et Grenade
Description: Achat et location de dispositifs médicaux, consommables et d'équipements pour le groupement des EHPAD de Montech, Montbeton et Grenade
Identifiant de la procédure: b87ce61e-3336-4757-b031-25c01605f819
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33100000 Équipements médicaux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue des écoles
Ville: MONTECH
Code postal: 82700
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 750 chemin de Montagne
Ville: MONTBETON
Code postal: 82290
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 775 Chemin de Piquette
Ville: GRENADE
Code postal: 31330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Achat de dispositifs médicaux, consommables
Description: Achat de dispositifs médicaux, consommables
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33141000 Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue des écoles
Ville: MONTECH
Code postal: 82700
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 750 Chemin de Montagne
Ville: MONTBETON
Code postal: 82290
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 775 Chemin de Piquette
Ville: GRENADE
Code postal: 31330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2026
Date de fin de durée: 30/04/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/02/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/02/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: EHPAD Le parc et l'Ostal de Garona 1 rue des écoles 82700 MONTECH
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EHPAD Le Parc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Adminsitratif de Toulouse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Location ou achat de matériel médical
Description: Location ou achat de matériel médical
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33100000 Équipements médicaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue des écoles
Ville: MONTECH
Code postal: 82700
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 22 Place de la Mairie
Ville: ESCATALENS
Code postal: 82700
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 750 Chemin de Montagne
Ville: MONTBETON
Code postal: 82290
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 775 Chemin de Piquette
Ville: GRENADE
Code postal: 31330
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 Chemin d'en palanque
Ville: CADOURS
Code postal: 31480
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/05/2026
Date de fin de durée: 30/04/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés dans le règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/02/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 23/02/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: EHPAD Le parc et l'Ostal de Garona 1 rue des écoles 82700 MONTECH
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Adminsitratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: EHPAD Le Parc
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Adminsitratif de Toulouse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EHPAD Le Parc
Numéro d’enregistrement: 20003029400017
Adresse postale: 1, rue des Ecoles
Ville: Montech
Code postal: 82700
Subdivision pays (NUTS): Tarn-et-Garonne (FRJ28)
Pays: France
Téléphone: +33 563275200
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Adminsitratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: 173 100 058 00010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV BP 7007
Ville: TOULOUSE
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: c128f7ce-cc79-4fd1-9647-94b73528a993 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/12/2025 12:40:06 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 808885-2025
Numéro de publication au JO S: 235/2025
Date de publication: 05/12/2025
