A proximité de Bourges 18021 Cher
Acheteur : TERRITORIA mandataire agissant au nom et pour le compte de la CCI du Cher
Centre d'affaire Lahitolle 6, rue Maurice Roy - CS 20017
18021 Bourges cedex
Tel : +33 248509640
  Reste 35 jours - Date de clôture estimée : 17/01/2025  
2 Lots
Lot 1
Lot n°20 : Lot Mobilier
Lot 2
Lot n°20B : Lot Mobilier AMPHITEATRE
Secteurs d'activité
Mobilier.

Marché de fournitures pour le mobilier du Campus de la C.C.I. du Cher.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/12/2024
JOUE - 764542-2024
764542-2024 - Mise en concurrence
France – Mobilier – Marché de fournitures pour le mobilier du Campus de la C.C.I. du Cher.
OJ S 243/2024 13/12/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielTERRITORIA mandataire agissant au nom et pour le compte de la CCI du Cher
Adresse électroniquesociete@semterritoria.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché de fournitures pour le mobilier du Campus de la C.C.I. du Cher.
DescriptionMarché de fournitures pour le mobilier du Campus de la C.C.I. du Cher.
Identifiant de la procédure77509898-2d49-4771-a99f-f1d51b426004
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Lot n°20 : Lot Mobilier
Description: Voir CCTP
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/02/2025
Date de fin de durée11/04/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
Description- Prix (60 %) - Valeur technique de l'offre (40 %)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible: Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description: Sans objet.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Sans objet.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Orléans
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Lot n°20B : Lot Mobilier AMPHITEATRE
Description: Voir CCTP
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39100000 Mobilier
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/02/2025
Date de fin de durée11/04/2025
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAutre
Description- Prix (60 %) - Valeur technique de l'offre (40 %)
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible: L’acheteur aurait besoin d’équipement de bureau spécialisé
Description: Sans objet.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/01/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Sans objet.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: TERRITORIA mandataire agissant au nom et pour le compte de la CCI du Cher
Numéro d’enregistrement: 32939437300099
Adresse postale: Centre d'affaire Lahitolle 6, rue Maurice Roy - CS 20017  
Ville: Bourges cedex
Code postal: 18021
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Adresse électronique: societe@semterritoria.fr
Téléphone: +33 248509640
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 174500058
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie  
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 238775900
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 42bb0588-0544-4aab-aed8-e73f5ffe820c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 12/12/2024 10:27:56 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 764542-2024
Numéro de publication au JO S: 243/2024
Date de publication: 13/12/2024