1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INSA CVL
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Exploitation et maintenance des installations de chauffage – ventilation – climatisation (CVC) et plomberie pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire
Description: La présente consultation a pour objet l'exploitation et maintenance des installations de chauffage – ventilation – climatisation (CVC) et plomberie pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire.
Identifiant de la procédure: ba0fc4c3-42f2-4833-8af5-39720b5926e9
Identifiant interne: 2026-03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bourges
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires: 88 Boulevard Lahitolle – Technopôle Lahitolle.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 Rue de la chocolaterie
Ville: Blois
Code postal: 41034
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 : Campus de Blois
Description: La présente consultation a pour objet, pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire (Campus de Blois), les prestations d’exploitation des installations techniques des bâtiments. Elles comprennent les éléments suivants : P2 : conduite surveillance et entretien courant des installations de chauffage, d'eau froide, de ventilation, de climatisation, refroidissement et d'installations de gaz. P3 : Garantie totale – renouvellement de matériel.
Identifiant interne: 2026-03 - Lot n°1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Blois
Subdivision pays (NUTS): Loir-et-Cher (FRB05)
Pays: France
Informations complémentaires: 3 Rue de la chocolaterie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu sous la forme d’un marché mixte, comportant à la fois une partie forfaitaire et une partie à bons de commande s’exécutant conformément à aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Lot 1 : Pour la partie forfaitaire : 205 000 € HT Pour la partie à bons de commande : 4000 € HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: Place
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir documents de marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: INSA CVL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: INSA CVL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: INSA CVL
Organisation qui traite les offres: INSA CVL
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 : Campus de Bourges
Description: La présente consultation a pour objet, pour les besoins de l’INSA Centre Val de Loire (Campus de Bourges), les prestations d’exploitation des installations techniques des bâtiments.Elles comprennent les éléments suivants : P2 : conduite surveillance et entretien courant des installations de chauffage, d'eau froide, de ventilation, de climatisation, refroidissement et d'installations de gaz. P3 : Garantie totale – renouvellement de matériel.
Identifiant interne: 2026-03 - Lot n°2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 50720000 Services de réparation et d'entretien de chauffage central
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Bourges. 88 Boulevard Lahitolle – Technopôle Lahitolle
Ville: Bourges
Code postal: 18022
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu sous la forme d’un marché mixte, comportant à la fois une partie forfaitaire et une partie à bons de commande s’exécutant conformément à aux articles R. 2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum et pour un montant maximum de (sur 4 ans) : Lot 2 : Pour la partie forfaitaire : 235 000 € HT Pour la partie à bons de commande : 4000 € HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: Place
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Groupement solidaire.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir documents du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: INSA CVL
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: INSA CVL
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: INSA CVL
Organisation qui traite les offres: INSA CVL
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: INSA CVL
Numéro d’enregistrement: 13001833600011
Adresse postale: 88 Boulevard Lahitolle
Ville: Bourges
Code postal: 18022
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Téléphone: 0248500248
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 Rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: c3cd4534-085a-4b6d-8b16-d7897910c9c4 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/02/2026 13:36:21 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 110556-2026
Numéro de publication au JO S: 32/2026
Date de publication: 16/02/2026
