A proximité de Bourges 18000 Cher
Acheteur : GHT DU CHER
18000 Bourges
Tel : 0248484204
  Reste 31 jours - Date de clôture estimée : 21/12/2026  
4 Lots
Lot 1
Lot 1 - RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE - CH VIERZON
Lot 2
Lot 2 - INDIVIDUELLE ACCIDENT - CH VIERZON
Lot 3
Lot 3 - RESPONSABILITE CIVILE GENERALE - EHPAD / USLD
Lot 4
Lot 4 - INDIVIDUELLE ACCIDENT - EHPAD / USLD
Secteurs d'activité
Services d'assurance.

MARCHE PUBLIC DE SERVICES D'ASSURANCES LOT 1 RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE - CH VIERZON LOT 2 INDIVIDUELLE ACCIDENT - CH VIERZON LOT 3 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE - EHPAD / USLD LOT 4 INDIVIDUELLE ACCIDENT - EHPAD / USLD

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/11/2026
JOUE - 810460-2026
810460-2026 - Mise en concurrence
France – Services d'assurance – MARCHE PUBLIC DE SERVICES D'ASSURANCES LOT 1 RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE - CH VIERZON LOT 2 INDIVIDUELLE ACCIDENT - CH VIERZON LOT 3 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE - EHPAD / USLD LOT 4 INDIVIDUELLE ACCIDENT - EHPAD / USLD
OJ S 226/2026 20/11/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GHT DU CHER
Adresse électronique: cellule_marches@ght18.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHE PUBLIC DE SERVICES D'ASSURANCES LOT 1 RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE - CH VIERZON LOT 2 INDIVIDUELLE ACCIDENT - CH VIERZON LOT 3 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE - EHPAD / USLD LOT 4 INDIVIDUELLE ACCIDENT - EHPAD / USLD
Description: MARCHE PUBLIC DE SERVICES D'ASSURANCES LOT 1 RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE - CH VIERZON LOT 2 INDIVIDUELLE ACCIDENT - CH VIERZON LOT 3 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE - EHPAD / USLD LOT 4 INDIVIDUELLE ACCIDENT - EHPAD / USLD
Identifiant de la procédure: daf0783c-a8de-4ad2-ac44-de3a07c821c5
Identifiant interne: 26GHT80
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bourges
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 4
Conditions du marché: 
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE - CH VIERZON
Description: Lot 1 - RESPONSABILITE CIVILE HOSPITALIERE - CH VIERZON
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bourges
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GHT DU CHER
Organisation chargée des procédures de recours: GHT DU CHER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - INDIVIDUELLE ACCIDENT - CH VIERZON
Description: Lot 2 - INDIVIDUELLE ACCIDENT - CH VIERZON
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bourges
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GHT DU CHER
Organisation chargée des procédures de recours: GHT DU CHER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 - RESPONSABILITE CIVILE GENERALE - EHPAD / USLD
Description: Lot 3 - RESPONSABILITE CIVILE GENERALE - EHPAD / USLD
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bourges
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GHT DU CHER
Organisation chargée des procédures de recours: GHT DU CHER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 - INDIVIDUELLE ACCIDENT - EHPAD / USLD
Description: Lot 4 - INDIVIDUELLE ACCIDENT - EHPAD / USLD
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Bourges
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Date de fin de durée: 31/12/2030
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/12/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GHT DU CHER
Organisation chargée des procédures de recours: GHT DU CHER
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GHT DU CHER
Numéro d’enregistrement: 26180007200124
Adresse postale: Parc des GADEAUX 123 avenue François Mitterrand
Ville: Bourges
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Adresse électronique: cellule_marches@ght18.fr
Téléphone: 0248484204
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 17450005800022
Adresse postale: 28 , rue de la Bretonnerie
Ville: ORLEANS
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone: +33 38775900
Télécopieur: +3338538516
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant de l’avis: f2d9f97f-03c7-493a-9241-789ee0b58600  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 18/11/2026 17:03:53 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 810460-2026
Numéro de publication au JO S: 226/2026
Date de publication: 20/11/2026