See the notice on TED website
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GHT DU CHER
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 25GHT117 - Entretien et CT des véhicules du GHT 18
Description: La prestations de fournitures et des prestations d'entretien du parc automobile pour le GHT 18
Identifiant de la procédure: 1cc2357a-6e1a-4cbd-ba46-b8716e06543b
Avis précédent: 6270e24b-e70a-4072-bbab-de26cd42b57e-02
Identifiant interne: 25GHT117
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BOURGES
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Informations complémentaires: Les établissements du GHT18
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 860 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien et réparation du parc automobile du CHJC
Description: Entretien et réparation du parc automobile du CHJC
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BOURGES
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère n°1 : Prix 50.0 points Critère n°2 : Technique 40.0 points Sous-critère n°1 : Présence dans le mémoire technique : matériel adapté aux véhicules multi-marques 10.0 points Sous-critère n°2 : Présence dans le mémoire technique : Nombre de mécaniciens et CV 20.0 points Sous-critère n°3 : Délai de prise en charge 10.0 points Critère n°3 : Bilan carbone (calculer selon la formule : nombre de kilomètres A/R Site - Garage x Nombre de véhicule x 0.0003 = empreinte carbone en tonne CO²) 10.0 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GHT DU CHER
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GHT DU CHER
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Contrôle technique et anti pollution pour le CHJC
Description: Contrôle technique et anti pollution pour le CHJC
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BOURGES
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère n°1 : Prix 50.0 points Critère n°2 : Technique 40.0 points Sous-critère n°1 : Présence dans le mémoire technique : matériel adapté aux véhicules multi-marques 10.0 points Sous-critère n°2 : Présence dans le mémoire technique : Nombre de mécaniciens et CV 20.0 points Sous-critère n°3 : Délai de prise en charge 10.0 points Critère n°3 : Bilan carbone (calculer selon la formule : nombre de kilomètres A/R Site - Garage x Nombre de véhicule x 0.0003 = empreinte carbone en tonne CO²) 10.0 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GHT DU CHER
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GHT DU CHER
Organisation qui signe le contrat: GHT DU CHER
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture, pose et équilibrage des pneus pour le CHJC
Description: Fourniture, pose et équilibrage des pneus pour le CHJC
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BOURGES
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère n°1 : Prix 50.0 points Critère n°2 : Technique 40.0 points Sous-critère n°1 : Présence dans le mémoire technique : matériel adapté aux véhicules multi-marques 10.0 points Sous-critère n°2 : Présence dans le mémoire technique : Nombre de mécaniciens et CV 20.0 points Sous-critère n°3 : Délai de prise en charge 10.0 points Critère n°3 : Bilan carbone (calculer selon la formule : nombre de kilomètres A/R Site - Garage x Nombre de véhicule x 0.0003 = empreinte carbone en tonne CO²) 10.0 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GHT DU CHER
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GHT DU CHER
Organisation qui signe le contrat: GHT DU CHER
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Révision des véhicules spécifique pour le CHGS
Description: Révision des véhicules spécifique pour le CHGS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BOURGES
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère n°1 : Prix 50.0 points Critère n°2 : Technique 40.0 points Sous-critère n°1 : Présence dans le mémoire technique : matériel adapté aux véhicules multi-marques 10.0 points Sous-critère n°2 : Présence dans le mémoire technique : Nombre de mécaniciens et CV 20.0 points Sous-critère n°3 : Délai de prise en charge 10.0 points Critère n°3 : Bilan carbone (calculer selon la formule : nombre de kilomètres A/R Site - Garage x Nombre de véhicule x 0.0003 = empreinte carbone en tonne CO²) 10.0 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GHT DU CHER
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GHT DU CHER
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Contrôle technique et anti pollution pour le CHGS
Description: Contrôle technique et anti pollution pour le CHGS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BOURGES
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère n°1 : Prix 50.0 points Critère n°2 : Technique 40.0 points Sous-critère n°1 : Présence dans le mémoire technique : matériel adapté aux véhicules multi-marques 10.0 points Sous-critère n°2 : Présence dans le mémoire technique : Nombre de mécaniciens et CV 20.0 points Sous-critère n°3 : Délai de prise en charge 10.0 points Critère n°3 : Bilan carbone (calculer selon la formule : nombre de kilomètres A/R Site - Garage x Nombre de véhicule x 0.0003 = empreinte carbone en tonne CO²) 10.0 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GHT DU CHER
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GHT DU CHER
Organisation qui signe le contrat: GHT DU CHER
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fourniture, pose et équilibrage des pneus pour le CHGS
Description: Fourniture, pose et équilibrage des pneus pour le CHGS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BOURGES
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère n°1 : Prix 50.0 points Critère n°2 : Technique 40.0 points Sous-critère n°1 : Présence dans le mémoire technique : matériel adapté aux véhicules multi-marques 10.0 points Sous-critère n°2 : Présence dans le mémoire technique : Nombre de mécaniciens et CV 20.0 points Sous-critère n°3 : Délai de prise en charge 10.0 points Critère n°3 : Bilan carbone (calculer selon la formule : nombre de kilomètres A/R Site - Garage x Nombre de véhicule x 0.0003 = empreinte carbone en tonne CO²) 10.0 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GHT DU CHER
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GHT DU CHER
Organisation qui signe le contrat: GHT DU CHER
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Recharge de climatisation pour le CHGS
Description: Recharge de climatisation pour le CHGS
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: BOURGES
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère n°1 : Prix 50.0 points Critère n°2 : Technique 40.0 points Sous-critère n°1 : Présence dans le mémoire technique : matériel adapté aux véhicules multi-marques 10.0 points Sous-critère n°2 : Présence dans le mémoire technique : Nombre de mécaniciens et CV 20.0 points Sous-critère n°3 : Délai de prise en charge 10.0 points Critère n°3 : Bilan carbone (calculer selon la formule : nombre de kilomètres A/R Site - Garage x Nombre de véhicule x 0.0003 = empreinte carbone en tonne CO²) 10.0 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GHT DU CHER
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GHT DU CHER
Organisation qui signe le contrat: GHT DU CHER
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Entretien, réparation et contrôle technique des véhicules hors SMUR pour le CH SAM
Description: Entretien, réparation et contrôle technique des véhicules hors SMUR pour le CH SAM
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT AMAND MONTROND
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère n°1 : Prix 50.0 points Critère n°2 : Technique 40.0 points Sous-critère n°1 : Présence dans le mémoire technique : matériel adapté aux véhicules multi-marques 10.0 points Sous-critère n°2 : Présence dans le mémoire technique : Nombre de mécaniciens et CV 20.0 points Sous-critère n°3 : Délai de prise en charge 10.0 points Critère n°3 : Bilan carbone (calculer selon la formule : nombre de kilomètres A/R Site - Garage x Nombre de véhicule x 0.0003 = empreinte carbone en tonne CO²) 10.0 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GHT DU CHER
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GHT DU CHER
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Entretien, réparation et contrôle technique des véhicules SMUR pour le CH SAM
Description: Entretien, réparation et contrôle technique des véhicules SMUR pour le CH SAM
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SAINT AMAND MONTROND
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère n°1 : Prix 50.0 points Critère n°2 : Technique 40.0 points Sous-critère n°1 : Présence dans le mémoire technique : matériel adapté aux véhicules multi-marques 10.0 points Sous-critère n°2 : Présence dans le mémoire technique : Nombre de mécaniciens et CV 20.0 points Sous-critère n°3 : Délai de prise en charge 10.0 points Critère n°3 : Bilan carbone (calculer selon la formule : nombre de kilomètres A/R Site - Garage x Nombre de véhicule x 0.0003 = empreinte carbone en tonne CO²) 10.0 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GHT DU CHER
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GHT DU CHER
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Entretien et réparation du parc automobile du CH SAN
Description: Entretien et réparation du parc automobile du CH SAN
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SANCERRE
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère n°1 : Prix 50.0 points Critère n°2 : Technique 40.0 points Sous-critère n°1 : Présence dans le mémoire technique : matériel adapté aux véhicules multi-marques 10.0 points Sous-critère n°2 : Présence dans le mémoire technique : Nombre de mécaniciens et CV 20.0 points Sous-critère n°3 : Délai de prise en charge 10.0 points Critère n°3 : Bilan carbone (calculer selon la formule : nombre de kilomètres A/R Site - Garage x Nombre de véhicule x 0.0003 = empreinte carbone en tonne CO²) 10.0 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GHT DU CHER
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GHT DU CHER
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Contrôle technique et anti pollution pour le CH SAN
Description: Contrôle technique et anti pollution pour le CH SAN
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SANCERRE
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère n°1 : Prix 50.0 points Critère n°2 : Technique 40.0 points Sous-critère n°1 : Présence dans le mémoire technique : matériel adapté aux véhicules multi-marques 10.0 points Sous-critère n°2 : Présence dans le mémoire technique : Nombre de mécaniciens et CV 20.0 points Sous-critère n°3 : Délai de prise en charge 10.0 points Critère n°3 : Bilan carbone (calculer selon la formule : nombre de kilomètres A/R Site - Garage x Nombre de véhicule x 0.0003 = empreinte carbone en tonne CO²) 10.0 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GHT DU CHER
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GHT DU CHER
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Entretien et réparation du parc automobile du CH V
Description: Entretien et réparation du parc automobile du CH V
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: VIERZON
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère n°1 : Prix 50.0 points Critère n°2 : Technique 40.0 points Sous-critère n°1 : Présence dans le mémoire technique : matériel adapté aux véhicules multi-marques 10.0 points Sous-critère n°2 : Présence dans le mémoire technique : Nombre de mécaniciens et CV 20.0 points Sous-critère n°3 : Délai de prise en charge 10.0 points Critère n°3 : Bilan carbone (calculer selon la formule : nombre de kilomètres A/R Site - Garage x Nombre de véhicule x 0.0003 = empreinte carbone en tonne CO²) 10.0 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GHT DU CHER
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GHT DU CHER
Organisation qui signe le contrat: GHT DU CHER
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Contrôle technique et anti pollution pour le CH V
Description: Contrôle technique et anti pollution pour le CH V
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50100000 Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: SANCERRE
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Critère n°1 : Prix 50.0 points Critère n°2 : Technique 40.0 points Sous-critère n°1 : Présence dans le mémoire technique : matériel adapté aux véhicules multi-marques 10.0 points Sous-critère n°2 : Présence dans le mémoire technique : Nombre de mécaniciens et CV 20.0 points Sous-critère n°3 : Délai de prise en charge 10.0 points Critère n°3 : Bilan carbone (calculer selon la formule : nombre de kilomètres A/R Site - Garage x Nombre de véhicule x 0.0003 = empreinte carbone en tonne CO²) 10.0 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: GHT DU CHER
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GHT DU CHER
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 860 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 60 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GARAGE DU TACOT
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 12
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/07/2026
Organisation qui signe le contrat: GHT DU CHER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROMASTER
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 7
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/07/2026
Organisation qui signe le contrat: GHT DU CHER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 108 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROMASTER
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 6
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/07/2026
Organisation qui signe le contrat: GHT DU CHER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VIVAUTO PLVL
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/07/2026
Organisation qui signe le contrat: GHT DU CHER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: EUROMASTER
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/07/2026
Organisation qui signe le contrat: GHT DU CHER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VIVAUTO PLVL
Offre:
Identifiant de l’offre: Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: Lot 2
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 23/07/2026
Date de conclusion du marché/concession: 23/07/2026
Organisation qui signe le contrat: GHT DU CHER
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GHT DU CHER
Numéro d’enregistrement: 26180007200124
Adresse postale: 123 , avenue François Mitterrand - Parc des GADEAUX
Ville: Bourges
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Point de contact: X
Téléphone: +33 48484228
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: GARAGE DU TACOT
Taille de l’opérateur économique: Petite
Numéro d’enregistrement: 32293931500022
Ville: VIERZON
Code postal: 18100
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: EUROMASTER
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 39252740404670
Ville: MONTBONNOT
Code postal: 38330
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007, LOT-0006, LOT-0003
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: VIVAUTO PLVL
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 47862290500014
Ville: BOURGES
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0005
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement: 1745000580022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45000
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e431c436-5a6a-45b7-8b84-aa4ec025bb4e - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/08/2026 12:52:27 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 569422-2026
Numéro de publication au JO S: 158/2026
Date de publication: 18/08/2026
