1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GHT 18 dont l'établissement support est le CHJC
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 25GHT41 - Entretien des poids lourds des établissements du GHT 18
Description: Le détail précis figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)
Identifiant de la procédure: 033aa9d4-9574-413f-b71d-865ca57fc2c6
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50112100 Services de réparation de voitures
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Les autres motifs sont précisés dans le DCE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien des véhicules poids lourds CH SAINT AMAND MONTROND
Description: Entretien des véhicules poids lourds CH SAINT AMAND MONTROND
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2025 11:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF ORLEANS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF ORLEANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GHT 18 dont l'établissement support est le CHJC
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien des véhicules poids lourds CH JACQUES COEUR à BOURGES
Description: Entretien des véhicules poids lourds CH JACQUES COEUR à BOURGES
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 39 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/05/2025 11:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL ADMINISTRATIF ORLEANS
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF ORLEANS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: GHT 18 dont l'établissement support est le CHJC
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GHT 18 dont l'établissement support est le CHJC
Numéro d’enregistrement: 26180007200124
Adresse postale: 123 , avenue François Mitterrand - Château des GADEAUX
Ville: Bourges
Code postal: 18000
Subdivision pays (NUTS): Cher (FRB01)
Pays: France
Téléphone: +33 0248484228
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF ORLEANS
Numéro d’enregistrement: 1745000580022
Adresse postale: 28 , rue de la Bretonnerie
Ville: Orleans cedex 1
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: +33 38775900
Télécopieur: +3338538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: dcac3e41-6dc1-4172-98e1-1957958f646b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/04/2025 12:01:28 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 263166-2025
Numéro de publication au JO S: 79/2025
Date de publication: 23/04/2025
