A proximité de Bourges 18000 Cher
Acheteur : GHT 18
François Mitterrand
18020 BOURGES cedex
Tel : +33 48484320
8 Lots
Lot 1
Documents Urgences
Lot 2
Pochettes
Lot 3
Documents divers
Lot 4
Liasses
Lot 5
Ordonnances
Lot 6
Imprimés réglementaires
Lot 7
Etiquettes
Lot 8
Imprimés communication
Secteurs d'activité
Services d'impression et de livraison.

25GHT10 - Travaux d'impression et façonnage

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/04/2026
JOUE - 281117-2026
281117-2026 - Résultats
France – Services d'impression et de livraison – 25GHT10 - Travaux d'impression et façonnage
OJ S 80/2026 24/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGHT 18
Adresse électroniquecellule_marches@ght18.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre25GHT10 - Travaux d'impression et façonnage
DescriptionLe détail précis figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)
Identifiant de la procédure3cc5ae14-5ac7-4ffd-8415-698290b0baf5
Avis précédent12463c8e-4a76-434a-95f8-6cb16ef4a9da-02
Identifiant interne25GHT10
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBOURGES
Code postal18000
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Informations complémentairesTous les établissements du GHT 18
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA589 200,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreDocuments Urgences
DescriptionDocuments Urgences
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBourges
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Informations complémentairesTous les établissements du GHT 18
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA12 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionCritère n°1 : Prix 35.0 points Critère n°2 : Valeur technique sur la base du cadre de réponse technique 55.0 points Critère n°3 : Performances en matière de protection de l'environnement 10.0 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationGHT 18
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGHT 18
Organisation qui signe le contratGHT 18
5.1.
LotLOT-0002
TitrePochettes
DescriptionPochettes
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBourges
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Informations complémentairesTous les établissements du GHT 18
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionCritère n°1 : Prix 35.0 points Critère n°2 : Valeur technique sur la base du cadre de réponse technique 55.0 points Critère n°3 : Performances en matière de protection de l'environnement 10.0 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationGHT 18
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGHT 18
5.1.
LotLOT-0003
TitreDocuments divers
DescriptionDocuments divers
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBOURGES
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Informations complémentairesTous les établissements du GHT 18
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionCritère n°1 : Prix 35.0 points Critère n°2 : Valeur technique sur la base du cadre de réponse technique 55.0 points Critère n°3 : Performances en matière de protection de l'environnement 10.0 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationGHT 18
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGHT 18
Organisation qui signe le contratGHT 18
5.1.
LotLOT-0004
TitreLiasses
DescriptionLiasses
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBourges
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionCritère n°1 : Prix 35.0 points Critère n°2 : Valeur technique sur la base du cadre de réponse technique 55.0 points Critère n°3 : Performances en matière de protection de l'environnement 10.0 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationGHT 18
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGHT 18
Organisation qui signe le contratGHT 18
5.1.
LotLOT-0005
TitreOrdonnances
DescriptionOrdonnances
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBourges
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionCritère n°1 : Prix 35.0 points Critère n°2 : Valeur technique sur la base du cadre de réponse technique 55.0 points Critère n°3 : Performances en matière de protection de l'environnement 10.0 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationGHT 18
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGHT 18
Organisation qui signe le contratGHT 18
5.1.
LotLOT-0006
TitreImprimés réglementaires
DescriptionImprimés réglementaires
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBourges
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Informations complémentairesLes établissements du GHT 18
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionCritère n°1 : Prix 35.0 points Critère n°2 : Valeur technique sur la base du cadre de réponse technique 55.0 points Critère n°3 : Performances en matière de protection de l'environnement 10.0 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationGHT 18
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGHT 18
Organisation qui signe le contratGHT 18
5.1.
LotLOT-0007
TitreEtiquettes
DescriptionEtiquettes
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBourges
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Informations complémentairesLes établissements du GHT 18
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionCritère n°1 : Prix 35.0 points Critère n°2 : Valeur technique sur la base du cadre de réponse technique 55.0 points Critère n°3 : Performances en matière de protection de l'environnement 10.0 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationGHT 18
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGHT 18
Organisation qui signe le contratGHT 18
5.1.
LotLOT-0008
TitreImprimés communication
DescriptionImprimés communication
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 79823000 Services d'impression et de livraison
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleBourges
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Informations complémentairesLes établissements du GHT 18
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionCritère n°1 : Prix 35.0 points Critère n°2 : Valeur technique sur la base du cadre de réponse technique 55.0 points Critère n°3 : Performances en matière de protection de l'environnement 10.0 points
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationGHT 18
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursGHT 18
Organisation qui signe le contratGHT 18
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis496 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre12 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielIMPRIMERIE MARIE
Offre
Identifiant de l’offrelot 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 1
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi07/04/2026
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGHT 18
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisiAucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre122 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielGroupe Concordances
Offre
Identifiant de l’offreLot 8
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0008
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 8
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi07/04/2026
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGHT 18
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre32 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielIMPRIMERIE COSTE ET FILS
Offre
Identifiant de l’offreLot 7
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 7
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi07/04/2026
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGHT 18
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre92 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielBERGER LEVRAULT
Offre
Identifiant de l’offreLot 6
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 6
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi07/04/2026
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGHT 18
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre62 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielFABREGUE
Offre
Identifiant de l’offreLot 5
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 5
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi07/04/2026
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGHT 18
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielIMPRIMERIE MARIE
Offre
Identifiant de l’offreLot 4
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 4
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi07/04/2026
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGHT 18
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre146 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielIMPRIMERIE MARIE
Offre
Identifiant de l’offreLot 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
L’offre a été classéeoui
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratLot 3
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi07/04/2026
Date de conclusion du marché/concession21/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratGHT 18
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielGHT 18
Numéro d’enregistrement26180007200124
DépartementCHER
Adresse postale123 , avenue François Mitterrand - Château des GADEAUX
VilleBourges
Code postal18000
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Point de contactCellule des marchés
Adresse électroniquecellule_marches@ght18.fr
Téléphone+33 48484320
Adresse internethttps://www.ch-bourges.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0005
Nom officielBERGER LEVRAULT
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement75580064600233
Adresse postale525 rue André Ampère
VilleCHAMPIGNEULLES
Code postal54250
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0006
8.1.
ORG-0006
Nom officielIMPRIMERIE COSTE ET FILS
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement45341407000012
Adresse postaleZone Industrielle
VilleAUBENAS
Code postal07200
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0007
8.1.
ORG-0007
Nom officielGroupe Concordances
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement82856735400018
VilleIssoudun
Code postal36100
Subdivision pays (NUTS)Indre (FRB03)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0008
8.1.
ORG-0004
Nom officielFABREGUE
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement41118893100033
Adresse postaleBois Joli - Rue de la Fontaine Tanche
VilleSt Yrieix la Perche
Code postal87500
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0005
8.1.
ORG-0003
Nom officielIMPRIMERIE MARIE
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement40775375500047
Adresse postaleZA le plateau
VilleHONFLEUR
Code postal14600
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0004, LOT-0003
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement1745000580022
Adresse postale28 rue de la Bretonnerie
VilleOrléans Cedex 1
Code postal45057
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone0238775900
Télécopieur0238538516
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisbfae9342-49c5-498b-ba6c-c37b55c3562b  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis23/04/2026 12:17:26 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis281117-2026
Numéro de publication au JO S80/2026
Date de publication24/04/2026