A proximité de Bourg-en-Bresse 01000 Ain
Acheteur : SEMCODA, au nom et pour le compte du Conseil Départemental de la Savoie
50 rue du Pavillon
01000 Bourg En Bresse
Tel : 0474506497
  Reste 32 jours - Date de clôture estimée : 22/05/2025  
Secteurs d'activité
Constructions préfabriquées.

Travaux de restructuration du Collège Louise de Savoie à CHAMBERY (73) - Lot 18 : Bâtiments Modulaires

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 16/04/2025
JOUE - 248868-2025
248868-2025 - Mise en concurrence
France – Constructions préfabriquées – Travaux de restructuration du Collège Louise de Savoie à CHAMBERY (73) - Lot 18 : Bâtiments Modulaires
OJ S 75/2025 16/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSEMCODA, au nom et pour le compte du Conseil Départemental de la Savoie
Adresse électroniquepriscillia.petit@semcoda.com
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux de restructuration du Collège Louise de Savoie à CHAMBERY (73) - Lot 18 : Bâtiments Modulaires
DescriptionA titre indicatif, les travaux feront l'objet d'une tranche optionnelle : rachat des modulaires par le titulaire
Identifiant de la procédure9ea88ce0-a835-4253-a5a2-d7834d8ac5fc
Identifiant interne2025_02_0003
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223810 Constructions préfabriquées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223810 Constructions préfabriquées
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Marcoz  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 840 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesUne visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreBÂTIMENTS MODULAIRES
DescriptionBÂTIMENTS MODULAIRES
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223810 Constructions préfabriquées
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45223810 Constructions préfabriquées
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue Marcoz  
VilleChambéry
Code postal73000
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début27/08/2025
Durée33 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionAutres exigences économiques ou financières : Cf règlement de consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres22/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture22/05/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement0FA6B699-E0EB-E10A-84BD3CFFAED127B0
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSEMCODA, au nom et pour le compte du Conseil Départemental de la Savoie
Numéro d’enregistrement69951
Adresse postale50 rue du Pavillon
VilleBourg En Bresse
Code postal01000
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Point de contactSEMCODA, au nom et pour le compte du Conseil Départemental de la Savoie
Adresse électroniquepriscillia.petit@semcoda.com
Téléphone0474506497
Adresse internethttp://marches.semcoda.com
Profil de l’acheteurhttp://marches.semcoda.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement0FA6B6B5-ADDC-BD30-B9E0BC9111058E52
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisd2a1a055-4880-4064-819d-871f5be99f4c  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis14/04/2025 16:46:14 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis248868-2025
Numéro de publication au JO S75/2025
Date de publication16/04/2025