A proximité de Bourg-en-Bresse 01004 Ain
Acheteur : ORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers
CS 60127 VIRIAT
01004 BOURG-EN-BRESSE Cedex
Tel : +33 474451470
  Reste 13 jours - Date de clôture estimée : 12/06/2026  
Secteurs d'activité
Services des eaux usées.
Services de curage des égouts.

ENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/05/2026
JOUE - 365334-2026
365334-2026 - Mise en concurrence
France – Services de curage des égouts – ENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES
OJ S 101/2026 28/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers
Adresse électroniqueorganom@organom.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES
DescriptionENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES
Identifiant de la procédurefcd1243d-9d05-4198-87f4-9646eed3c3ec
Identifiant internePPP2CP-14/6084/0062026
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre700 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesMONTANT MINIMUM DE COMMANDE POUR UNE DUREE DE 4 ANS : 240 000 € HT MONTANT MAXIMUM DE COMMANDE POUR UNE DUREE DE 4 ANS : 700 000 € HT
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES
DescriptionENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES
Identifiant interne0062026_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90400000 Services des eaux usées
Options
Description des optionsLe marché prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale216, chemin de la Serpoyère CS 60127 Viriat  
VilleBOURG-EN-BRESSE Cedex
Code postal01004
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesORGANOM - Pôle de La Tienne
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRoute de Balan  
VilleLA BOISSE
Code postal01120
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesORGANOM - Quai de La Boisse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRD 1083  
VilleLE PLANTAY
Code postal01330
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesORGANOM - Quai de Vaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2005, route de Crocu  
VilleSAINT-TRIVIER-DE-COURTES
Code postal01560
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesORGANOM - Site du CROCU
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/07/2026
Date de fin de durée15/07/2030
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe marché comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre700 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeQualité
DescriptionDélai d’intervention d’urgence
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère environnemental : Actions mises en œuvre pour réduire les impacts environnementaux au niveau du transport et méthodologie de la réduction des déchets à traiter ainsi que de la consomma en eau
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://marchespublics.ain.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Adresse de soumissionhttps://marchespublics.ain.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres12/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationComité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges de la région Rhône-Alpes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers
Numéro d’enregistrement25010236500054
Adresse postale216, chemin de la Serpoyère
VilleBourg-en-Bresse Cedex
Code postal01004
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Point de contactPrésident d’ORGANOM
Adresse électroniqueorganom@organom.fr
Téléphone+33 474451470
Adresse internethttps://www.organom.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officielComité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges de la région Rhône-Alpes
Numéro d’enregistrement13001003601385
Adresse postale119 avenue Maréchal de Saxe
VilleLYON Cedex 03
Code postal69427
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniqueccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone+33 472847859
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement17690005800015
Adresse postale184 rue Duguesclin
VilleLyon Cedex 03
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone+33 487635000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifieref0282c9-a03a-4d4d-9050-172b6dabe45b-01
Principale raison du changementMise à jour d’informations
DescriptionLes documents du marché ont été modifiés le 27/05/26.
10.1.
Changement
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des changementsLa date limite d'introduction des offres a été adaptée au 12/06/26 (12.00)
10.1.
Changement
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des changementsLe montant maximum de commande pour une durée de 4 ans a été modifié comme suit : 700 000 euros HT.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis1612883d-7729-4f46-8809-1aa89db4a7d0  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis27/05/2026 11:32:11 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis365334-2026
Numéro de publication au JO S101/2026
Date de publication28/05/2026