A proximité de Bourg-en-Bresse 01008 Ain
Acheteur : Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse
3 avenue Arsène d'Arsonval - CS 88000
01000 Bourg en Bresse
Tel : 0474247515
3 Lots
Lot 1
Terrassements généraux, voirie réseaux divers, signalisation horizontale, verticale et lumineuse
Lot 2
Mobilier urbain et espaces verts
Lot 3
Passerelle bois métal
Secteurs d'activité
Travaux de construction de pistes cyclables.

Aménagement d'une voie piéton cycle entre Saint-Denis-lès-Bourg et Corgenon (commune de Buellas)

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/06/2025
JOUE - 367512-2025
367512-2025 - Résultats
France – Travaux de construction de pistes cyclables – Aménagement d'une voie piéton cycle entre Saint-Denis-lès-Bourg et Corgenon (commune de Buellas)
OJ S 108/2025 06/06/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCommunauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Adresse électroniquecommande.publique@grandbourg.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAménagement d'une voie piéton cycle entre Saint-Denis-lès-Bourg et Corgenon (commune de Buellas)
DescriptionAménagement d'une voie piéton cycle entre Saint-Denis-lès-Bourg et Corgenon (commune de Buellas)
Identifiant de la procédureec04aac7-57de-45bd-9681-5e2c82312c36
Identifiant interne2025-004PA
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233162 Travaux de construction de pistes cyclables
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesSuite à un problème informatique, il convient de ne pas prendre en compte le critère d'attribution mentionné dans la rubrique concernée. S'agissant d'un marché sans publicité ni mise en concurrence conformément aux articles L. 2122-1 et R. 2122-3-2 du Code de la commande publique, aucun critère de jugement n'a été fixé pour cette consultation.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTerrassements généraux, voirie réseaux divers, signalisation horizontale, verticale et lumineuse
DescriptionTerrassements généraux, voirie réseaux divers, signalisation horizontale, verticale et lumineuse
Identifiant interneLot n°1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233162 Travaux de construction de pistes cyclables
Options
Description des optionsLe pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée9 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA92 866,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCommunauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse - Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0002
TitreMobilier urbain et espaces verts
DescriptionMobilier urbain et espaces verts
Identifiant interneLot n°2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233162 Travaux de construction de pistes cyclables
Options
Description des optionsLe pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée9 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCommunauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse - Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0003
TitrePasserelle bois métal
DescriptionPasserelle bois métal
Identifiant interneLot n°3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45233162 Travaux de construction de pistes cyclables
Options
Description des optionsLe pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée9 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA307 482,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursCommunauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse - Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Lyon
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis1 228 219,43 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCOLAS FRANCE
Offre
Identifiant de l’offreCOLAS FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre849 963,33 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Valeur de la concession
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceOui
La valeur de la sous-traitance est connueoui
Valeur de la sous-traitance69 400,25 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connuoui
Pourcentage de la sous-traitance8
DescriptionFAMY TP/VIA SYSTEM/SOBECA
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéTerrassements généraux, voirie réseaux divers, signalisation horizontale, verticale et lumineuse
Date de conclusion du marché14/05/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Nom officielIDVERDE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Nom officielSARL RTP
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCommunauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
Numéro d’enregistrement20007175100016
Adresse postale3 Avenue Arsène d'Arsonval CS 88000
VilleBourg-en-Bresse
Code postal01008
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Point de contacthttps://marchespublics.ain.fr
Adresse électroniquecommande.publique@grandbourg.fr
Téléphone0474247515
Télécopieur0474247513
Adresse internethttps://grandbourg.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://marchespublics.ain.fr
Profil de l’acheteurhttps://marchespublics.ain.fr/
Autres points de contact
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0002
Nom officielCOLAS FRANCE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement32933888303819
Adresse postale325 Chemin du Moulin Neuf
VilleSaint-Denis-les-Bourg
Code postal01000
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Adresse électroniqueagence-ain@colas.com
Téléphone0474242411
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0003
Nom officielIDVERDE
Numéro d’enregistrement33960966101616
Adresse postale506 Allée de Fétan
VilleTrévoux
Code postal01600
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Adresse électroniquebe.lyontravaux@idverde.com
Téléphone0478970793
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0004
Nom officielSARL RTP
Numéro d’enregistrement39750663500036
Adresse postale1 ZA Saint Amouze
VilleMontagnat
Code postal01250
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Adresse électroniquertp-sa@wanadoo.fr
Téléphone0474472850
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0000
Nom officielPublications Office of the European Union
Numéro d’enregistrementPUBL
VilleLuxembourg
Code postal2417
Subdivision pays (NUTS)Luxembourg (LU000)
PaysLuxembourg
Adresse électroniqueted@publications.europa.eu
Téléphone+352 29291
Adresse internethttps://op.europa.eu
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise8f7d9de-f339-4c64-990b-95bac7a46943  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis04/06/2025 14:21:30 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis367512-2025
Numéro de publication au JO S108/2025
Date de publication06/06/2025
Profil d'acheteur : https://marchespublics.ain.fr