A proximité de Bourg-en-Bresse 01015 Ain
Acheteur : CPAM AIN
1 Place de la grenouillère
01015 Bourg-en-Bresse Cedex
Tel : +33 670022717
7 Lots
Lot 1
LOT 1 - Agence de Bourg-en-Bresse (siège et service social)
Lot 2
LOT 2 - Agence d'Oyonnax
Lot 3
LOT 3 - Agence de Bellegarde
Lot 4
LOT 4 - Agence de Belley
Lot 5
LOT 5 - Agence de Jassans-Riottier
Lot 6
LOT 6 - Agence de Saint-Maurice-de-Beynost
Lot 7
LOT 7 - Agence d'Ambérieu-en-Bugey
Secteurs d'activité
Services de nettoyage.

Nettoyage des locaux et de la vitrerie des sites de la CPAM de l'Ain

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/03/2026
JOUE - 151124-2026
151124-2026 - Résultats
France – Services de nettoyage – Nettoyage des locaux et de la vitrerie des sites de la CPAM de l'Ain
OJ S 44/2026 04/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCPAM AIN
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateurProtection sociale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreNettoyage des locaux et de la vitrerie des sites de la CPAM de l'Ain
DescriptionLe présent marché concerne l'exécution de prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des différents sites de la CPAM de l'Ain.
Identifiant de la procédureeac79c39-267d-4852-8937-c5a6ddf2eaea
Identifiant internePPP26N-12/6014/S2-2025
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOT 1 - Agence de Bourg-en-Bresse (siège et service social)
DescriptionLot 1: Siège-2 Bâtiments-1 Place de la Grenouillère 01000 Bourg-en-Bresse, environ 8.261m2 Service social- 10 Place de la Grenouillère 01000 Bourg-en-Bresse, environ 176m2
Identifiant interneS2-2025_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options
Description des optionsLe lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale1 place de la Grenouillère  
VilleBOURG EN BRESSE CEDEX
Code postal01015
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesCPAM AIN
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale10 Place de la Grenouillère  
VilleBOURG EN BRESSE
Code postal01000
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesCPAM de l'Ain - Service social
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCPAM AIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Organisation qui signe le contratCPAM AIN
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOT 2 - Agence d'Oyonnax
DescriptionLot 2 : Agence d'Oyonnax, 188 Rue Anatole France 01100 Oyonnax Environ 887 m2
Identifiant interneS2-2025_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options
Description des optionsLe lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale188 Rue Anatole france  
VilleOyonnax
Code postal01000
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesCPAM OYONNAX
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCPAM AIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Organisation qui signe le contratCPAM AIN
5.1.
LotLOT-0003
TitreLOT 3 - Agence de Bellegarde
DescriptionLot 3 : Agence de Bellegarde, 8 Rue Zéphirin Jeantet01200 Bellegarde-sur-Valserine Environ 1.015m2
Identifiant interneS2-2025_3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options
Description des optionsLe lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale8 Rue Zéphirin Jeantet  
VilleBELLEGARDE SUR VALSERINE
Code postal01200
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesCPAM BELLEGARDE SUR VALSERINE
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCPAM AIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Organisation qui signe le contratCPAM AIN
5.1.
LotLOT-0004
TitreLOT 4 - Agence de Belley
DescriptionLot 4 : Agence de Belley Environ 603 m2
Identifiant interneS2-2025_4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options
Description des optionsLe lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale22 BOULEVARD DU MAIL  
VilleBELLEY
Code postal01300
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesCPAM BELLEY
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 4 comporte trois reconductions.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCPAM AIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Organisation qui signe le contratCPAM AIN
5.1.
LotLOT-0005
TitreLOT 5 - Agence de Jassans-Riottier
DescriptionLot 5: Agence de Jassans-Riottiers Environ 652 m2
Identifiant interneS2-2025_5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Options
Description des optionsLe lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleRue de Beaurivage  
VilleJASSANS RIOTTIER
Code postal01480
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesCPAM JASSANS RIOTTIER
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 5 comporte trois reconductions.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCPAM AIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Organisation qui signe le contratCPAM AIN
5.1.
LotLOT-0006
TitreLOT 6 - Agence de Saint-Maurice-de-Beynost
DescriptionAgence de Saint-maurice-de-Beynost environ 338m2
Identifiant interneS2-2025_6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale14 Rue Honoré de Balzac  
VilleSAINT MAURICE DE BEYNOST
Code postal01700
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesCPAM SAINT MAURICE DE BEYNOST
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 6 comporte trois reconductions.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCPAM AIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Organisation qui signe le contratCPAM AIN
5.1.
LotLOT-0007
TitreLOT 7 - Agence d'Ambérieu-en-Bugey
DescriptionLot 7 : Agence d'Ambérieu-en-bugey Environ 781 m2
Identifiant interneS2-2025_7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale46 Rue Aristide Briand  
VilleAMBERIEU EN BUGEY
Code postal01500
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesCPAM AMBERIEU EN BUGEY
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 7 comporte trois reconductions.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCPAM AIN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Organisation qui signe le contratCPAM AIN
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis700 394,48 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielDERICHEBOURG FACILITY DESPS
Offre
Identifiant de l’offreDERICHEBOURG_FACILITY_DESPS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre493 949,28 EUR
L’offre a été classéenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat100-103
TitreLOT 1 - Agence de Bourg-en-Bresse (siège et service social)
Date de conclusion du marché/concession16/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCPAM AIN
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues9
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues9
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielDERICHEBOURG FACILITY DESPS
Offre
Identifiant de l’offreDERICHEBOURG_FACILITY_DESPS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre62 546,88 EUR
L’offre a été classéenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat109-135
TitreLOT 2 - Agence d'Oyonnax
Date de conclusion du marché/concession16/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCPAM AIN
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLA PYRENEENNE DE NETTOYAGE
Offre
Identifiant de l’offreLA_PYRENEENNE_DE_NETTOYAGE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre65 448,00 EUR
L’offre a été classéenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat113-112
TitreLOT 3 - Agence de Bellegarde
Date de conclusion du marché/concession16/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCPAM AIN
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielLA PROFESSIONNELLE DU NETTOYAGE
Offre
Identifiant de l’offreLA_PROFESSIONNELLE_DU_NETTOYAGE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre23 395,52 EUR
L’offre a été classéenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat114-117
TitreLOT 4 - Agence de Belley
Date de conclusion du marché/concession16/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCPAM AIN
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielDERICHEBOURG FACILITY DESPS
Offre
Identifiant de l’offreDERICHEBOURG_FACILITY_DESPS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0005
Valeur de l'offre37 217,28 EUR
L’offre a été classéenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat115-118
TitreLOT 5 - Agence de Jassans-Riottier
Date de conclusion du marché/concession16/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCPAM AIN
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielDERICHEBOURG FACILITY DESPS
Offre
Identifiant de l’offreDERICHEBOURG_FACILITY_DESPS
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0006
Valeur de l'offre6 743,64 EUR
L’offre a été classéenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat116-123
TitreLOT 6 - Agence de Saint-Maurice-de-Beynost
Date de conclusion du marché/concession16/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCPAM AIN
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues7
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSOCIETE DE MANAGEMENT PROPRETE
Offre
Identifiant de l’offreSOCIETE_DE_MANAGEMENT_PROPRETE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0007
Valeur de l'offre11 093,88 EUR
L’offre a été classéenon
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat117-132
TitreLOT 7 - Agence d'Ambérieu-en-Bugey
Date de conclusion du marché/concession16/02/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratCPAM AIN
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
Type de soumissions reçuesDemandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielCPAM AIN
Numéro d’enregistrement77931118200017
Adresse postale1 place de la Grenouillère
VilleBOURG EN BRESSE CEDEX
Code postal01015
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Point de contactChistophe ALLIGIER
Téléphone+33 670022717
Adresse internethttps://www.ameli.fr/ain/assure
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Judiciaire de Bourg-en-Bresse
Numéro d’enregistrement17690111400916
Adresse postale32 avenue Alsace LORRAINE
VilleBourg-en-Bresse
Code postal01000
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil-bourg-en-bresse@justice.fr
Téléphone+33 426377300
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielDERICHEBOURG FACILITY DESPS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement93309682800837
Adresse postale51 Chemin des Mèches
VilleCréteil
Code postal94000
Subdivision pays (NUTS)Val-de-Marne (FR107)
PaysFrance
Point de contactMORGAN ROCHETEAU
Téléphone+33 664720664
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001, LOT-0002, LOT-0005, LOT-0006
8.1.
ORG-0004
Nom officielLA PYRENEENNE DE NETTOYAGE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement40220238600148
Adresse postale33 Avenue du Docteur Georges Levy
VilleVénissieux
Code postal69200
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactstéphane roger
Adresse électroniquesroger@lapyreneenne.com
Téléphone+33 757003516
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0005
Nom officielLA PROFESSIONNELLE DU NETTOYAGE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement95030878300063
Adresse postale100 Rue du Thioudet - ZAC DE MONTERNOZ
VillePERONNAS
Code postal01960
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Point de contactAli Mokni
Adresse électroniquecontact@laprofessionnelle.fr
Téléphone+33 474216969
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officielSOCIETE DE MANAGEMENT PROPRETE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement06780042504960
Adresse postale64 Rue de l'artisanat
VilleSaint-Denis-les-Bourg
Code postal01000
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Point de contactSTÉPHANE VANDENABEELE
Adresse électroniquerhone-alpes-developpement@onet.fr
Téléphone+33 478384949
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0007
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis88f7e15b-2dd5-4859-9fed-a21aadbc5175  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis03/03/2026 11:57:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis151124-2026
Numéro de publication au JO S44/2026
Date de publication04/03/2026