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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: OPCO MOBILITES
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'un système d'information des ressources humaines RH
Description: Acquisition, mise en oeuvre et maintenance d'un système d'information des ressources humaines RH
Identifiant de la procédure: 4e581859-b129-4874-88d3-045312d031cc
Identifiant interne: 2026-029
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72268000 Services de fourniture de logiciels
Nomenclature complémentaire (cpv): 72268000 Services de fourniture de logiciels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 65 quai Georges Gorse
Ville: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 840 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Conditions de remise des offres : les modalités de dépôt des candidatures sont précisées dans le Rc. La consultation est dématérialisée. Les candidatures sont obligatoirement remises via le site www.achatpublic.com . Les modalités de dépôt des candidatures sont précisées dans le règlement de la consultation. Audition pendant la phase candidature : Dans le cadre de la première phase de la procédure, relative à l'analyse des candidatures conformément aux articles L. 2142-1 et R. 2143-1 et suivants du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de convoquer certains ou l'ensemble des candidats à une audition. Cette dernière a pour objet de permettre à l'acheteur d'apprécier la capacité technique, professionnelle et organisationnelle du candidat. Nombre de candidats sélectionnés pour la phase offre : Les candidatures sont examinées et classées en application des articles R2144-1 à 7 code de la commande publique et conformément à l'article V du Rc. Pour chaque lot, l'acheteur limite le nombre de candidats invités à participer à la suite de la procédure à 3 soumissionnaires ayant obtenu les meilleures notes à l'issue de l'examen des candidatures, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures recevables. Négociation : L'acheteur se réserve la possibilité, de ne pas négocier avec les soumissionnaires et d'attribuer directement les marchés sur la base des offres initialement remises. S'il décide de négocier, l'acheteur se réserve le droit d'engager des négociations sur les aspects techniques ainsi que sur les prix avec tous les soumissionnaires, à condition que leurs offres ne soient pas anormalement basses. Cautionnement et garanties exigés : Aucun cautionnement ni garantie ne sont demandés au titre des articles R2191-32 à 42 du Code de la commande publique
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot n°1 - SIRH Outil de Paie / Externalisation de la prestation de traitement de la paie
Description: Lot n°1 - SIRH Outil de Paie / Externalisation de la prestation de traitement de la paie
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72268000 Services de fourniture de logiciels
Nomenclature complémentaire (cpv): 79211110 Services de gestion des salaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 65 quai Georges Gorse
Ville: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2027
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période initiale de deux (02) ans fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible deux (02) fois par période d'un (1) an. Sa durée globale maximale est de 4 ans. La reconduction se fera de manière tacite
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 335 200,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OPCO MOBILITES
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot n°2 - SIRH outil de Gestion de l'ADP, la GTA et la Gestion de carrière (formation, recrutement, campagne d'entretiens)
Description: Lot n°2 - SIRH outil de Gestion de l'ADP, la GTA et la Gestion de carrière (formation, recrutement, campagne d'entretiens)
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72268000 Services de fourniture de logiciels
Nomenclature complémentaire (cpv): 48450000 Logiciels de gestion des temps de travail et des ressources humaines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 65 quai Georges Gorse
Ville: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2027
Durée: 49 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une période initiale de deux (02) ans fermes à compter de sa date de notification. Il est reconductible deux (02) fois par période d'un (1) an. Sa durée globale maximale est de 4 ans. La reconduction se fera de manière tacite
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 504 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains candidats peuvent être éliminés
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nanterre
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: OPCO MOBILITES
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: F01B20FE-F865-2C14-6C1997BAD5C0255D
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: OPCO MOBILITES
Numéro d’enregistrement: 90609
Adresse postale: 65 Quai Georges Gorse
Ville: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: SCHIRM Denis
Téléphone: 0153913434
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement: F01B211D-9A87-2294-E5EDF87D5369A4C4
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Ville: Nanterre
Code postal: 92020
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0140971010
Télécopieur: 0147243161
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: OPCO MOBILITES
Numéro d’enregistrement: F01B212D-F6D5-E261-BAE2E192B1994A55
Adresse postale: 65 quai de George Gorse
Ville: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0153913434
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
10. Changement
Version de l’avis antérieur à modifier: c95f628f-4beb-4a82-9b2e-fc234b8a1bef-01
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Estimation du lot 1: Au lieu de Coût estimé hors Tva : 335 200,00 euros, lire Une erreur a été rectifiée concernant l'estimation du lot 1. La part forfaitaire du lot 1, initialement estimée à 67 200 euro(s) Ht par an, est portée à 120 000 euro(s) Ht. Les articles 7.1 du Rc et 4 du Ccap sont donc modifiés comme suit : A titre indicatif, de façon non contractuelle et non engageante, l'ensemble des lots sont estimés à un montant de 262 800 euro(s) Ht par an soit, 1 051 200 euro(s) Ht sur la durée totale du marché (4 ans) et reparti comme suit : Pour le lot 1 : estimé à un montant total de 120 000 euro(s) Ht par an pour sa part forfaitaire et 16 800 euro(s) Ht par an pour sa part à bons de de commande. Sur toute la durée (4 ans), la part forfaitaire est estimée à 480 000 euro(s) Ht et la part à bons de commande à 67 200 euro(s) Ht.Pour le lot 2 : estimé à un montant total de 100 800 euro(s) Ht par an pour sa part forfaitaire et 25 200 euro(s) Ht par an pour sa part à bons de de commande. Sur toute la durée (4 ans), la part forfaitaire est estimée à 403 200 euro(s) Ht et la part à bons de commande à 100 800 euro(s) Ht
10.1.
Changement
Identifiant de la section: PROCEDURE
Description des changements: Négociation: Au lieu de Négociation : L'acheteur se réserve la possibilité, de ne pas négocier avec les soumissionnaires et d'attribuer directement les marchés sur la base des offres initialement remises. S'il décide de négocier, l'acheteur se réserve le droit d'engager des négociations sur les aspects techniques ainsi que sur les prix avec tous les soumissionnaires, à condition que leurs offres ne soient pas anormalement basses, lire L'article 7 du Rc relatif à la négociation est modifiée comme suit : à l'issue de l'examen des offres initiales, l'acheteur engagera une phase de négociation avec l'ensemble des soumissionnaires ayant présenté une offre à l'issue de la phase de candidature. Celle-ci a lieu lot par lot sauf accord express du Soumissionnaire pour grouper les réunions de négociation dans le cas où il proposerait une offre pour plusieurs lots. Participation aux négociations : Les Soumissionnaires sont informés via Aws Solution des conditions d'organisation, de la date, de l'heure de la tenue de la négociation. La présence du Soumissionnaire lors de la réunion de négociation est obligatoire. En cas d'absence, l'offre du Soumissionnaire est éliminée. Déroulement des négociations : Les négociations pourront porter sur : Les aspects techniques (cadre de réponse/mémoire technique), Les aspects financiers des prestations. A l'issue des négociations, un Pv est rédigé et remis aux participants à la négociation. A l'issue des négociations, l'Acheteur invite les Soumissionnaires ayant participé à celles-ci, à remettre une offre finale via Aws Solution dans un délai raisonnable et identique pour tous. Ce délai ainsi que les modalités de réponse sont déterminés dans l'invitation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f0558a38-30bd-4915-a74e-f9430202f0e5 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 30/06/2026 12:10:58 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 449349-2026
Numéro de publication au JO S: 124/2026
Date de publication: 01/07/2026