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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Bouc Bel Air
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation / rénovation / travaux neufs de faible ampleur des bâtiments communaux - Accord-cadre à marchés subséquents - 4 lots
Description: Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, passé sans minimum et avec maximum, attribué à deux titulaires par lot, conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la commande publique. Il concerne des prestations de maîtrise d'oeuvre relatives à des opérations de réhabilitation ou de construction neuve de bâtiments publics sur le territoire de la commune de Bouc-Bel-Air. Les prestations comprennent les missions de base (ESQ à AOR), les missions complémentaires (DIAG, OPC, SSI), ainsi que les prestations forfaitaires DU/DS
Identifiant de la procédure: 0f5c9546-66a9-4d16-8e6c-cfabfe8fa991
Identifiant interne: 25ST07
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Commune De Bouc Bel Air
Ville: Bouc Bel Air
Code postal: 13320
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MOE bâtiments patrimoniaux
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de bâtiments patrimoniaux
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Commune De Bouc Bel Air
Ville: Bouc Bel Air
Code postal: 13320
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre. En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles. Les marchés subséquents peuvent être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 480477-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, assorti, le cas échéant, d'un référé suspension en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: MOE bâtiments tertiaires et ou usage d'habitation ;
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de bâtiments tertiaires et ou usage d'habitation ;
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Commune De Bouc Bel Air
Ville: Bouc Bel Air
Code postal: 13320
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre. En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles. Les marchés subséquents peuvent être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 480477-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, assorti, le cas échéant, d'un référé suspension en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: MOE bâtiments scolaires
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation ou la création de bâtiments scolaires
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Commune De Bouc Bel Air
Ville: Bouc Bel Air
Code postal: 13320
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre. En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles. Les marchés subséquents peuvent être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 480477-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, assorti, le cas échéant, d'un référé suspension en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: MOE bâtiments sportifs
Description: Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation ou la création de bâtiments sportifs
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature complémentaire (cpv): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Commune De Bouc Bel Air
Ville: Bouc Bel Air
Code postal: 13320
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les marchés subséquents pourront être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre. En cas d'atteinte anticipée du montant maximum fixé pour un ou plusieurs lots avant la date anniversaire, la reconduction peut être déclenchée de manière anticipée, après information du titulaire, afin d'assurer la continuité de l'exécution des prestations. Cette reconduction anticipée emporte les mêmes effets qu'une reconduction annuelle et s'impute sur les trois reconductions possibles. Les marchés subséquents peuvent être notifiés à tout moment pendant la durée de validité de l'accord-cadre
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 480477-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, assorti, le cas échéant, d'un référé suspension en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Fabrica traceorum
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 193 325,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25st07
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation / rénovation / travaux neufs de faible ampleur des bâtiments communaux - Accord-cadre à marchés subséquents - 4 lots
Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: 3i Architectes
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 180 801,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25st07
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation / rénovation / travaux neufs de faible ampleur des bâtiments communaux - Accord-cadre à marchés subséquents - 4 lots
Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: E&C architecte
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 135 950,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25st07
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation / rénovation / travaux neufs de faible ampleur des bâtiments communaux - Accord-cadre à marchés subséquents - 4 lots
Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CS INGENIERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 130 500,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25st07
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation / rénovation / travaux neufs de faible ampleur des bâtiments communaux - Accord-cadre à marchés subséquents - 4 lots
Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: E&C architecte
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 140 650,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25st07
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation / rénovation / travaux neufs de faible ampleur des bâtiments communaux - Accord-cadre à marchés subséquents - 4 lots
Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CS INGENIERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 130 500,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25st07
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation / rénovation / travaux neufs de faible ampleur des bâtiments communaux - Accord-cadre à marchés subséquents - 4 lots
Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: E&C architecte
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 140 650,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25st07
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation / rénovation / travaux neufs de faible ampleur des bâtiments communaux - Accord-cadre à marchés subséquents - 4 lots
Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CS INGENIERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 130 500,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 25st07
Titre: Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation / rénovation / travaux neufs de faible ampleur des bâtiments communaux - Accord-cadre à marchés subséquents - 4 lots
Date de conclusion du marché/concession: 30/01/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 12
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 774900D0-B29F-03E3-AB11FF2EEAE6E7F9
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Bouc Bel Air
Numéro d’enregistrement: 284
Adresse postale: Service Finances et Commande Publique Place de l'Hôtel de Ville
Ville: Bouc Bel Air
Code postal: 13320
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: PIETRI Mathieu
Téléphone: 0442949385
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 774900F3-EAD0-2895-F39A95AE2A2D54AF
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Fabrica traceorum
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1683578-1-1-1
Adresse postale: 280 Bd Michelet
Ville: Marseille 8
Code postal: 13008
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: E&C architecte
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1683578-1-2-1
Adresse postale: 24 Rue Lafon
Ville: Marseille 6
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: E&C architecte
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1683578-1-3-1
Adresse postale: 24 Rue Lafon
Ville: Marseille 6
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: E&C architecte
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1683578-1-4-1
Adresse postale: 24 Rue Lafon
Ville: Marseille 6
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: 3i Architectes
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1683578-1-1-2
Adresse postale: 11 Rue Venture
Ville: Marseille 1
Code postal: 13001
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: CS INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1683578-1-2-2
Adresse postale: 109 Rue Du General De Gaulle
Ville: Chennevieres-Sur-Marne
Code postal: 94430
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: CS INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1683578-1-3-2
Adresse postale: 109 Rue Du General De Gaulle
Ville: Chennevieres-Sur-Marne
Code postal: 94430
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: CS INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1683578-1-4-2
Adresse postale: 109 Rue Du General De Gaulle
Ville: Chennevieres-Sur-Marne
Code postal: 94430
Subdivision pays (NUTS): Val-de-Marne (FR107)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: ecc6f286-a927-42a7-b5a7-86473b5fa646 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 29/04/2026 12:13:14 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 296982-2026
Numéro de publication au JO S: 84/2026
Date de publication: 30/04/2026
