A proximité de Bordeaux 33200 Gironde
Acheteur : SIVU Bordeaux Mérignac
40 avenue de la gare
33200 Bordeaux
Tel : +33 557000402
  Reste 60 jours - Date de clôture estimée : 11/09/2024  
9 Lots
Lot 1
Laitages issus de production laitières à Haute Valeur Environnementale
Lot 2
Produits alimentaires composites
Lot 3
Pâtisseries sucrées surgelées
Lot 4
Fromages et aides culinaires fromagères
Lot 5
Fruits et légumes de la 1ère gamme issus de l'agriculture Biologique
Lot 6
Fromages issus de l'Agriculture Biologique
Lot 7
Préparations culinaires pour bouillons, jus et fonds
Lot 8
Préparations culinaires végétariennes issues de l'Agriculture Biologique
Lot 9
Entremets et desserts lactés issus de l'Agriculture Biologique
Secteurs d'activité
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes.
Desserts.
Yaourt et autres produits laitiers fermentés.
Fromages.
Légumes, fruits et noix.
Préparations alimentaires.

Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/07/2024
JOUE - 416190-2024
416190-2024 - Mise en concurrence
France – Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes – Fourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
OJ S 134/2024 11/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSIVU Bordeaux Mérignac
Adresse électroniquej.sanchez@sivubm.com
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de denrées alimentaires pour la restauration collective
DescriptionAccord-cadre à bons de commande d'une durée de 4 ans pour la fourniture de denrées alimentaire à destination de la restauration collective.
Identifiant de la procédurea461288e-2a71-4309-92cc-7716259d69ab
Identifiant interne24.SEM2
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre27 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxSe référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Laitages issus de production laitières à Haute Valeur Environnementale
Description: Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de Laitages issus de production laitières à Haute Valeur Environnementale
Identifiant interne: 24.D05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations au vue du détail quantitatif estimatif du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique au vue des fiches techniques, du mémoire technique cadre et de la dégustation des échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Au vue du mémoire technique cadre complété par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2024 12:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F32213
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Produits alimentaires composites
Description: Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de Produits alimentaires composites
Identifiant interne: 24.D09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15893100 Préparations alimentaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations au vue du détail quantitatif estimatif du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Nom: VALEUR TECHNIQUE
Description: Valeur technique aux vues des fiches techniques, du mémoire technique cadre et de la dégustation des échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Aux vues du mémoire technique cadre complété par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2024 12:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F32213
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Pâtisseries sucrées surgelées
Description: Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture pâtisseries sucrées surgelées
Identifiant interne: 24.D21
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15893100 Préparations alimentaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations au vue du détail quantitatif estimatif du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique aux vues des fiches techniques, du mémoire technique cadre et de la dégustation des échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Aux vues du mémoire technique cadre complété par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2024 12:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F32213
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Fromages et aides culinaires fromagères
Description: Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de Fromages et aides culinaires fromagères
Identifiant interne: 24.D22
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15540000 Fromages
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix des prestations
Description: Prix des prestations au vue du détail quantitatif estimatif du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique aux vues des fiches techniques, du mémoire technique cadre et de la dégustation des échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Aux vues du mémoire technique cadre complété par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2024 12:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F32213
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Fruits et légumes de la 1ère gamme issus de l'agriculture Biologique
Description: Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de Fruits et légumes de la 1ère gamme issus de l'agriculture Biologique
Identifiant interne: 24.B10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03220000 Légumes, fruits et noix
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA7 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations au vue du détail quantitatif estimatif du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique aux vues des fiches techniques et du mémoire technique cadre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Aux vues du mémoire technique cadre complété par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2024 12:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F32213
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0006
Titre: Fromages issus de l'Agriculture Biologique
Description: Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de Fromages issus de l'Agriculture Biologique
Identifiant interne: 24.B13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15540000 Fromages
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations au vue du détail quantitatif estimatif du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique aux vues des fiches techniques, du mémoire technique cadre et de la dégustation des échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: développement durable
Description: Aux vues du mémoire technique cadre complété par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2024 12:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F32213
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0007
Titre: Préparations culinaires pour bouillons, jus et fonds
Description: Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de Préparations culinaires pour bouillons, jus et fonds issus de l'agriculture biologique
Identifiant interne: 24.B17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15893100 Préparations alimentaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix des prestations
Description: Prix des prestations au vue du détail quantitatif estimatif du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique aux vues des fiches techniques et du mémoire technique cadre
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Aux vues du mémoire technique cadre complété par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2024 12:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F32213
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0008
Titre: Préparations culinaires végétariennes issues de l'Agriculture Biologique
Description: Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture de Préparations culinaires végétariennes issues de l'Agriculture Biologique
Identifiant interne: 24.B18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15893100 Préparations alimentaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA3 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Prix des prestations
Description: Prix des prestations au vue du détail quantitatif estimatif du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique aux vues des fiches techniques, du mémoire technique cadre et de la dégustation des échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Aux vues du mémoire technique cadre complété par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2024 12:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F32213
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
5.1.
LotLOT-0009
Titre: Entremets et desserts lactés issus de l'Agriculture Biologique
Description: Accord-cadre à bons de commandes pour la fourniture d'Entremets et desserts lactés issus de l'Agriculture Biologique
Identifiant interne: 24.B19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15833100 Desserts
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2025
Durée48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: prix des prestations
Description: Prix des prestations au vue du détail quantitatif estimatif du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 30

Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Valeur technique aux vues des fiches techniques, du mémoire technique cadre et de la dégustation des échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Nom: Développement durable
Description: Aux vues du mémoire technique cadre complété par le candidat
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 20
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 11/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 11/09/2024 12:30:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/F32213
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SIVU Bordeaux Mérignac
Numéro d’enregistrement: 25330618700035
Adresse postale: 40 avenue de la gare  
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33200
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: j.sanchez@sivubm.com
Téléphone: +33 557000402
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 17330005400025
Adresse postale: 9 Rue Tastet CS 21490 
Ville: BORDEAUX CEDEX
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: 0556993800
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA DE BORDEAUX
Numéro d’enregistrement: 11002001300097
Adresse postale: 2, rue Jules Ferry DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C èCCIRA de Bordeaux - Mme Stéphanie MARCON- Cité Administrative 
Ville: BORDEAUX CEDEX
Code postal: 33090
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone: 0554689956
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: b3977063-3628-4492-8dce-6cfb369bc602 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 10/07/2024 10:20:09 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 416190-2024
Numéro de publication au JO S: 134/2024
Date de publication: 11/07/2024