A proximité de Bordeaux 33000 Gironde
Acheteur : Régie de l'Eau Bordeaux Métropole
33045 Bordeaux
Tel : 0890109329
4 Lots
Lot 1
Rive Droite
Lot 2
Ouest
Lot 3
PT Sud
Lot 4
Bordeaux
Secteurs d'activité
Services d'ingénierie.

Accord cadre à bon de commande de maitrise d'oeuvre pour les travaux sur des ouvrages d'eau potable et d'assainissement d'une valeur inférieure à 5 millions d'euros HT

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/01/2026
JOUE - 37375-2026
37375-2026 - Résultats
France – Services d'ingénierie – Accord cadre à bon de commande de maitrise d'oeuvre pour les travaux sur des ouvrages d'eau potable et d'assainissement d'une valeur inférieure à 5 millions d'euros HT
OJ S 12/2026 19/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielRégie de l'Eau Bordeaux Métropole
Adresse électroniquemarchespublics@leaubordeauxmetropole.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielRégie de l'eau Bordeaux Métropole
Adresse électroniquemarchespublics@leaubm.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielBordeaux Métropole
Adresse électroniquedacp@bordeaux-metropole.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord cadre à bon de commande de maitrise d'oeuvre pour les travaux sur des ouvrages d'eau potable et d'assainissement d'une valeur inférieure à 5 millions d'euros HT
DescriptionConsultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les travaux pourront concerner : - La création et réhabilitation de canalisations d'eau potable, visitables ou non, enterrées ou non, sans limitation de leur diamètre, tout type de matériaux, y compris les interventions sur les aqueducs. - La création et réhabilitation de collecteurs EU, EP, unitaires, visitables ou non, enterrés ou non, sans limitation de leur diamètre, tout type de matériaux - La création et modifications de stations de pompages, de postes refoulement, de déversoirs d'orages... - La création et modifications de bassins de retenue à ciel ouverts - La création et modification d'équipements sur le réseau et les ouvrages y compris le dimensionnement des armoires électriques... - Les travaux de création ou de modification d'ouvrages hydrauliques hors bassins enterrés en paroi moulée. Lieu(x) d'exécution : En règle générale, les chantiers seront localisés sur le territoire de Bordeaux Métropole ou de manière ponctuelle sur certaines communes hors Métropole, frontalières du territoire métropolitain. Dans ce cas la MOE de l'ensemble du chantier sera confiée au titulaire du lot dont le périmètre géographique intègre la commune métropolitaine limitrophe au secteur concerné. Le lot Bordeaux sera, de fait, exclu de cette règle. Contexte : Depuis le 1er janvier 2023, la régie exerce la fonction de maitre d'ouvrage pour les opérations de travaux d'eau potable et elle reprendra la mission de maitrise d'ouvrage assainissement à partir du 1er janvier 2026, reprenant ainsi les travaux menés par la direction de l'eau (déjà repris en maitrise d'ouvrage déléguée par la régie pour le compte de Bordeaux Métropole) et ceux du bloc 2 gérés par le contrat de la SABOM. Le contrat d'objectif de la régie s'est doté d'objectifs ambitieux puisqu'elle devra : - En eau potable réaliser un taux de renouvellement de 1% de son réseau, soit 30 km annuel, à titre d'exemple, 18 km ont été rénovés en 2024 - En assainissement, elle devra obtenir 0,6 % de renouvellement de son réseau d'eaux usées (environ 17 km) et 5 km en réseaux eaux pluviales, soit 22 km, 17 km ont été renouvelés en 2024 (EU, UN et EP) Durant l'année 2024, la Régie de l'eau a lancé un nombre conséquent de missions de maitrise d'oeuvre dans le cadre son marché à bon de commande (hors marchés subséquents et hors Bloc 2 actuellement traité par la SABOM) : En tant que maitre d'ouvrage délégué de Bordeaux Métropole : Assainissement AVP PRO VISA DET AOR Rive Droite 14 7 9 Bordeaux 12 19 28 Ouest 24 26 20 Sud 19 18 18 En complément des opérations suivies par l'équipe de maitrise d'oeuvre interne en eau potable, voici le nombre de missions qui ont été suivie en tant que maitre d'ouvrage régie de l'eau : Eau potable AVP PRO VISA DET AOR Rive Droite 5 4 3 Bordeaux 2 3 7 Ouest 10 12 4 Sud 16 15 7 Ainsi, le présent marché se doit d'être ambitieux et nécessitera de lancer un nombre de projet plus important pour atteindre les objectifs fixés. Les équipes de maitrise d'oeuvre devront avoir la capacité de gérer plusieurs projets en simultané
Identifiant de la procédure39bbdcdf-cfc3-4780-b4bd-070c41fecefa
Identifiant interne2025-MOE-0068
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA19 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreRive Droite
DescriptionMaitrise d'oeuvre relative aux travaux d'assainissement et d'eau potable dont le montant des travaux est inférieur à 5 000 000 euros HT, sur le territoire du pôle territorial Rive Droite : communes d'Ambarès-et-Lagrave, Ambès, Artigues-près-Bordeaux, Bassens, Bouliac, Carbon-Blanc, Cenon, Floirac, Lormont, Saint-Louis-de-Montferrand et Saint-Vincent-de-Paul
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>La reconduction a lieu à l'issue de la période, ou à l'atteinte du montant maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur522254-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0002
TitreOuest
DescriptionMaitrise d'oeuvre relative aux travaux d'assainissement et d'eau potable dont le montant des travaux est inférieur à 5 000 000 euros HT, sur le territoire du pôle territorial Ouest : communes de Blanquefort, Bruges, Eysines, Le Bouscat, Le Haillan, Le-Taillan-Médoc, Martignas, Mérignac, Parempuyre, Saint-Médard-en-Jalles, Saint-Aubin-du-Médoc et Martignas-sur-Jalle
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>La reconduction a lieu à l'issue de la période, ou à l'atteinte du montant maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur522254-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0003
TitrePT Sud
DescriptionMaitrise d'oeuvre relative aux travaux d'assainissement et d'eau potable, dont le montant des travaux est inférieur à 5 000 000 euros HT, sur le territoire du pôle territorial Sud?: communes de Bègles, Gradignan, Pessac, Talence et Villenave d'Ornon
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>La reconduction a lieu à l'issue de la période, ou à l'atteinte du montant maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur522254-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
LotLOT-0004
TitreBordeaux
DescriptionMaitrise d'oeuvre relative aux travaux d'assainissement et d'eau potable dont le montant des travaux est inférieur à 5 000 000 euros HT sur le territoire du pôle territorial Bordeaux
Identifiant interne04
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
Autres informations sur le renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>La reconduction a lieu à l'issue de la période, ou à l'atteinte du montant maximum
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur522254-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: -Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis17 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre17 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAFEGE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre900 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-S0135r
TitreRive Droite
Date de conclusion du marché31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre17 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCABINET D'ETUDES MARC MERLIN
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre1 000 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-S0136r
TitreOuest
Date de conclusion du marché31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre17 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCABINET D'ETUDES MARC MERLIN
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre1 000 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-S0137r
TitrePt Sud
Date de conclusion du marché31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0004
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre17 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAFEGE
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0004
Valeur de l'offre1 500 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Sous-traitancePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025-S0138r
TitreBordeaux
Date de conclusion du marché31/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement9B6B200E-9E2D-6B58-642A66ECA7384072
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielRégie de l'Eau Bordeaux Métropole
Numéro d’enregistrement85118
Adresse postale91, rue Paulin
VilleBordeaux
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Point de contactPONZETTO Vincent
Adresse électroniquemarchespublics@leaubordeauxmetropole.fr
Téléphone0890109329
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0003
Nom officielRégie de l'eau Bordeaux Métropole
Numéro d’enregistrement9B6B202D-9885-B8B6-782F45DC933C2DC3
Adresse postaleRégie de l'Eau Bordeaux Métropole 91 Rue Paulin , Cs 42086
VilleBordeaux
Code postal33081
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquemarchespublics@leaubm.fr
Téléphone0616158266
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielBordeaux Métropole
Numéro d’enregistrement9B6B203C-EC0D-239A-79E952237D1F3555
Adresse postaleBordeaux Métropole null Esplanade Charles de Gaulle, null
VilleBordeaux
Code postal33045
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquedacp@bordeaux-metropole.fr
Téléphone0556998484
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement9B6B204A-0AAB-418E-96DA0EEA2AAA0B86
Adresse postale9 Rue Tastet
VilleBordeaux
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone0556993800
Télécopieur0556243903
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielCCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement9B6B2059-BB88-813A-494892745A7D93AC
Adresse postaleDreets Nouvelle-Aquitaine Cité administrative, 2 rue Jules Ferry
VilleBordeaux
Code postal33090
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquedreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone0554689956
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0007
Nom officielSAFEGE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1691517-1-1-1
Adresse postale2 Av De Berlincan
VilleSaint-Medard-En-Jalles
Code postal33160
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officielCABINET D'ETUDES MARC MERLIN
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1691517-1-2-1
Adresse postale6 Rue Grolee
VilleLyon 2eme
Code postal69002
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officielCABINET D'ETUDES MARC MERLIN
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1691517-1-3-1
Adresse postale6 Rue Grolee
VilleLyon 2eme
Code postal69002
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0003
8.1.
ORG-0010
Nom officielSAFEGE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1691517-1-4-1
Adresse postale2 Av De Berlincan
VilleSaint-Medard-En-Jalles
Code postal33160
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaireFrance
Lauréat de ces lotsLOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise6e2980a-3c6e-4dd4-b7e2-1cf66a338e03  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis15/01/2026 18:39:44 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis37375-2026
Numéro de publication au JO S12/2026
Date de publication19/01/2026