1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MESOLIA (33)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestation de services d'assurances : Responsabilité civile, responsabilité civile des Dirigeants, Dommages aux biens, Dommages Ouvrages à Aliment, Cyber-risques, Bris de Machine Informatique
Description: Prestation de services d'assurances : Responsabilité civile, responsabilité civile des Dirigeants, Dommages aux biens, Dommages Ouvrages à Aliment, Cyber-risques, Bris de Machine Informatique Au titre d'une Convention de gestion, la SA HLM MESOLIA HABITAT, a reçu mandat de la SCIC TOIT GIRONDIN et de SEM URBALYS HABITAT, pour organiser le présent marché de services et le représenter vis à vis des candidats, de procéder à la notification et d'assurer l'exécution du marché.
Identifiant de la procédure: 911c236b-6433-4279-9299-69b2a7e22cda
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: bordeaux
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Assurance Responsabilité civile
Description: Assurance Responsabilité civile
Identifiant interne: 2024-053 lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Tarification
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de gestion de la compagnie ou de l’intermédiaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Informations relatives aux délais de recours: cf Règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MESOLIA (33)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MESOLIA (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché: MESOLIA (33)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Assurance Responsabilité civile dirigeants
Description: Assurance Responsabilité civile dirigeants
Identifiant interne: 2024-053 lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Tarification
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de gestion de la compagnie ou de l’intermédiaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Informations relatives aux délais de recours: cf Règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché: MESOLIA (33)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Assurance Dommages aux biens
Description: Assurance Dommages aux biens
Identifiant interne: 2024-053 lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Tarification
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de gestion de la compagnie ou de l’intermédiaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Informations relatives aux délais de recours: cf Règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: MESOLIA (33)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: MESOLIA (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché: MESOLIA (33)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Assurance Dommages ouvrages à aliment
Description: Assurance Dommages ouvrages à aliment
Identifiant interne: 2024-053 lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Tarification
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de gestion de la compagnie ou de l’intermédiaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Informations relatives aux délais de recours: Cf Règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché: MESOLIA (33)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Assurance Cyber-risques
Description: Assurance Cyber-risques
Identifiant interne: 2024-053 lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66516000 Services d'assurance responsabilité civile
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Tarification
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de gestion de la compagnie ou de l’intermédiaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Informations relatives aux délais de recours: Cf Règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché: MESOLIA (33)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Assurance Bris de machine informatique
Description: Assurance Bris de machine informatique
Identifiant interne: 2024-053 lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66510000 Services d'assurance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.
Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques: Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Prix
Description: Tarification
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité de gestion de la compagnie ou de l’intermédiaire
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Informations relatives aux délais de recours: Cf Règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Organisation qui signe le marché: MESOLIA (33)
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 899 902,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AXA-CABINET GABORIAU ET DE CHAMISSO
Offre:
Identifiant de l’offre: AXA-CABINET GABORIAU ET DE CHAMISSO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 64 252,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-053 lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/10/2024
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
Organisation qui signe le marché: MESOLIA (33)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AXA-CABINET GABORIAU ET DE CHAMISSO
Offre:
Identifiant de l’offre: AXA-CABINET GABORIAU ET DE CHAMISSO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 16 624,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-053 lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/10/2024
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
Organisation qui signe le marché: MESOLIA (33)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AXA-CABINET FABRE ET DE NOMBEL
Offre:
Identifiant de l’offre: AXA-CABINET FABRE DE NOMBEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 270 057,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-053 lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/11/2024
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
Organisation qui signe le marché: MESOLIA (33)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: AXA/D-RISK CONSTRUCTION
Offre:
Identifiant de l’offre: AXA/D-RISK CONSTRUCTION
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 520 341,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-053 lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/10/2024
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
Organisation qui signe le marché: MESOLIA (33)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: STOIK/AURA COURTAGE
Offre:
Identifiant de l’offre: STOIK/AURA COURTAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 23 176,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-053 lot 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/10/2024
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
Organisation qui signe le marché: MESOLIA (33)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MMA-ANDRIEUX CEDRIC
Offre:
Identifiant de l’offre: MMA-ANDRIEUX CEDRIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 5 452,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024-053 lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 11/10/2024
Date de conclusion du marché: 16/12/2024
Organisation qui signe le marché: MESOLIA (33)
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MESOLIA (33)
Numéro d’enregistrement: 46920155200020
Adresse postale: 16-20 rue Henri Expert
Ville: Bordeaux
Code postal: 33082
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33 556115050
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX
Numéro d’enregistrement: 17330111000529
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33 547339000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: AXA-CABINET GABORIAU ET DE CHAMISSO
Numéro d’enregistrement: 50257444500024
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33200
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33 556173232
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: STOIK/AURA COURTAGE
Numéro d’enregistrement: 85057869100022
Ville: Saint etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Téléphone: +33 769822410
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: AXA/D-RISK CONSTRUCTION
Numéro d’enregistrement: 88151439200011
Ville: BLANQUEFORT
Code postal: 33290
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33 782212122
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: MMA-ANDRIEUX CEDRIC
Numéro d’enregistrement: 84084562200066
Ville: sete
Code postal: 34200
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33 671963562
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: AXA-CABINET FABRE ET DE NOMBEL
Numéro d’enregistrement: 33018758400033
Ville: BRUGES
Code postal: 33520
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Téléphone: +33 556488357
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e85e3e38-30e5-434e-8d11-861913616f64 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/04/2025 22:50:29 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 266179-2025
Numéro de publication au JO S: 80/2025
Date de publication: 24/04/2025
