A proximité de Bordeaux 33000 Gironde
Acheteur : GIP ATGeRi
6 parvis des Chartrons
33075 Bordeaux
Tel : +33 557854042
Secteurs d'activité
Services de traitement de données.
Services de cartographie numérique.
Systèmes d'information géographique (GIS ou équivalent).
Services d'analyse de données.

Mise à jour et évolutions du référentiel d’occupation du sol néo-aquitain

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/01/2026
JOUE - 41183-2026
41183-2026 - Résultats
France – Services de cartographie numérique – Mise à jour et évolutions du référentiel d’occupation du sol néo-aquitain
OJ S 13/2026 20/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGIP ATGeRi
Adresse électroniquegip@gipatgeri.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMise à jour et évolutions du référentiel d’occupation du sol néo-aquitain
DescriptionMise à jour de la cartographie de l'occupation du sol néo aquitain pour un millésime 2025, à tranches, prestations complémentaires optionnelles
Identifiant de la procédure0cc24b0d-1dc6-4dca-87bb-afc95fb0b702
Avis précédent634305-2025
Identifiant interneMP2025_038
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72310000 Services de traitement de données, 38221000 Systèmes d'information géographique (GIS ou équivalent), 72316000 Services d'analyse de données
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA1 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre1 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreMise à jour et évolutions du référentiel d’occupation du sol néo-aquitain
DescriptionMise à jour de la cartographie de l'occupation du sol néo aquitain pour un millésime 2025, à tranches, prestations complémentaires optionnelles
Identifiant interne0
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71354100 Services de cartographie numérique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72310000 Services de traitement de données, 71354100 Services de cartographie numérique, 72316000 Services d'analyse de données
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Dordogne (FRI11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Lot-et-Garonne (FRI14)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Corrèze (FRI21)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Creuse (FRI22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Vienne (FRI23)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente (FRI31)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Charente-Maritime (FRI32)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Deux-Sèvres (FRI33)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vienne (FRI34)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée24 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypeQualité
DescriptionClauses environnementales
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Bordeaux
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéGIP ATGeRi
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéGIP ATGeRi
Organisation qui exécute le paiementGIP ATGeRi
Organisation qui signe le marchéGIP ATGeRi
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis1 000 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre1 000 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielCOLLECTE LOCALISATION SATELLITES
Offre
Identifiant de l’offreOffre pour le lot 0 de COLLECTE LOCALISATION SATELLITES
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre373 522,00 EUR
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
L’offre est une variantenon
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2025S00003
TitreMise à jour et évolutions du référentiel d’occupation du sol néo-aquitain
Date à laquelle le lauréat a été choisi26/11/2025
Date de conclusion du marché19/12/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
Information sur les fonds de l'Union européenne
Nom du projet ou programme financé par l’UEFonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UEPIGMA 2024-2027, un centre de ressources, de partage et d'expertise de la donnée en Nouvelle-Aquitaine (PIGMA 6) / Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027) Nouvelle-Aquitaine
Organisation qui signe le marchéGIP ATGeRi
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
Éventail d’offres
Valeur de l’offre recevable la plus basse354 030,00 EUR
Valeur de l’offre recevable la plus élevée558 510,00 EUR
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielGIP ATGeRi
Numéro d’enregistrement13000076300016
Adresse postaleCITE MONDIALE 6 PRV DES CHARTRONS
VilleBORDEAUX
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Point de contactSigrid PLANTEY
Adresse électroniquegip@gipatgeri.fr
Téléphone+33 557854042
Adresse internethttps://gipatgeri.fr/
Profil de l’acheteurhttps://demat-ampa.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement17330005400025
Adresse postale9 RUE TASTET
VilleBORDEAUX
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielCOLLECTE LOCALISATION SATELLITES
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement338034390
VilleVILLENEUVE D'ASCQ
Code postal59650
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis41223e5d-40e2-4b3c-ac28-8d2dd471bbbd  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis16/01/2026 18:09:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis41183-2026
Numéro de publication au JO S13/2026
Date de publication20/01/2026