A proximité de Bordeaux 33000 Gironde
Acheteur : Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine
46 Rue General De Larminat
33000 Bordeaux
Tel : 0556999100
  Reste 20 jours - Date de clôture estimée : 24/06/2025  
Secteurs d'activité
Autres véhicules particuliers.
Poids lourds.
Véhicules de transport d'occasion.
Véhicules d'occasion servant au transport de marchandises.

Achat d'un porteur routier d'occasion Mercedes Arocs pour la CMA Formation Mont-de-Marsan (40)

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 21/05/2025
JOUE - 327765-2025
327765-2025 - Mise en concurrence
France – Autres véhicules particuliers – Achat d'un porteur routier d'occasion Mercedes Arocs pour la CMA Formation Mont-de-Marsan (40)
OJ S 97/2025 21/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielChambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine
Adresse électroniquecmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAchat d'un porteur routier d'occasion Mercedes Arocs pour la CMA Formation Mont-de-Marsan (40)
Description<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Achat d'un porteur routier d'occasion Mercedes Arocs pour la CMA Formation Mont-de-Marsan (40)<br/>
Identifiant de la procédure358e89bb-a8f8-4877-88bc-73f309b6add8
Identifiant interne2025-054
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34115000 Autres véhicules particuliers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion, 34137000 Véhicules d'occasion servant au transport de marchandises, 34140000 Poids lourds
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCma Formation Mont-de-Marsan, 170 Chem. Gustave Eiffel, 40000 Mont-de-Marsan  
VilleMont-de-marsan
Code postal40000
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesInformations relatives aux délais de recours: Les voies de recours sont : - un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative, - un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAchat d'un porteur routier d'occasion Mercedes Arocs pour la CMA Formation Mont-de-Marsan (40)
Description<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Achat d'un porteur routier d'occasion Mercedes Arocs pour la CMA Formation Mont-de-Marsan (40)<br/>
Identifiant interneF-PF-1649421
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34115000 Autres véhicules particuliers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34115300 Véhicules de transport d'occasion, 34137000 Véhicules d'occasion servant au transport de marchandises, 34140000 Poids lourds
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCma Formation Mont-de-Marsan, 170 Chem. Gustave Eiffel, 40000 Mont-de-Marsan  
VilleMont-de-marsan
Code postal40000
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/07/2025
Durée2 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttps://www.marches-publics.info/
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres24/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture24/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuBordeaux
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Les candidats peuvent proposer un délai d'exécution/de livraison sans dépasser le délai maximum fixé par l'acheteur.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal administratif de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement1D71B57A-FEBE-A568-556FCBDFB4E037AC
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielChambre des Métiers et de l'Artisanat de la région Nouvelle Aquitaine
Numéro d’enregistrement86248
Adresse postale46 Rue General De Larminat
VilleBordeaux
Code postal33000
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Point de contactGOMEZ Gérard
Adresse électroniquecmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr
Téléphone0556999100
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement1D71B598-0A9F-52FA-4F424C5C1C603B67
Adresse postale9 Rue Tastet
VilleBordeaux
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone0556993800
Télécopieur0556243903
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement1D71B5A6-0F11-CC71-5586FB7CD66658A0
Adresse postale9 Rue Tastet
VilleBordeaux
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone0556993800
Télécopieur0556243903
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement1D71B5B4-AF75-B90F-6CF1F82B818671B5
Adresse postale9 Rue Tastet
VilleBordeaux
Code postal33063
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone0556993800
Télécopieur0556243903
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisd6132d11-eeb0-4829-9409-a7ff37fe6dd4  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis19/05/2025 18:19:51 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis327765-2025
Numéro de publication au JO S97/2025
Date de publication21/05/2025