A proximité de Bordeaux 33073 Gironde
Acheteur : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
46 rue du Général de Larminat
33073 BORDEAUX
Tel : +33 557225722
  Reste 28 jours - Date de clôture estimée : 19/12/2024  
4 Lots
Lot 1
Fourniture de boissons pour le département 23
Lot 2
Fourniture de boissons pour le département 40
Lot 3
Fourniture de boissons pour le département 47
Lot 4
Fourniture de boissons pour le département 64
Secteurs d'activité
Boissons sans alcool.
Boissons, tabac et produits connexes.

FOURNITURE DE BOISSONS POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 19/11/2024
JOUE - 704397-2024
704397-2024 - Mise en concurrence
France – Boissons sans alcool – FOURNITURE DE BOISSONS POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE
OJ S 225/2024 19/11/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielChambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
Adresse électroniquecmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFOURNITURE DE BOISSONS POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE
DescriptionFOURNITURE DE BOISSONS POUR LES ETABLISSEMENTS DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DE REGION NOUVELLE AQUITAINE
Identifiant de la procédure8e5749e7-fd51-42a0-9320-ae06933d5d6c
Identifiant internePPP1EJ-135/4128/2024-102
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15980000 Boissons sans alcool
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre226 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre4
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux(voir DUME ou DC1-DC2)
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Fourniture de boissons pour le département 23
Description: Fourniture de boissons pour le département 23
Identifiant interne: 2024-102-1_1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8, avenue d'Auvergne  
Ville: Guéret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA de la Creuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8, avenue d'Auvergne  
Ville: Guéret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA de la Creuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8, avenue d'Auvergne  
Ville: Guéret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA de la Creuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8, avenue d'Auvergne  
Ville: Guéret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA de la Creuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8, avenue d'Auvergne  
Ville: Guéret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA de la Creuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8, avenue d'Auvergne  
Ville: Guéret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA de la Creuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8, avenue d'Auvergne  
Ville: Guéret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA de la Creuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8, avenue d'Auvergne  
Ville: Guéret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA de la Creuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8, avenue d'Auvergne  
Ville: Guéret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA de la Creuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8, avenue d'Auvergne  
Ville: Guéret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA de la Creuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8, avenue d'Auvergne  
Ville: Guéret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA de la Creuse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 8, avenue d'Auvergne  
Ville: Guéret
Code postal: 23000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA de la Creuse
5.1.3.
Durée estimée
Date de début15/01/2025
Date de fin de durée15/08/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 1 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre6 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionUne liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionUne déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionLe candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations au vu du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/12/2024 14:00:00 (UTC+1)
Lieu: Bordeaux
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéChambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui reçoit les demandes de participationChambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Fourniture de boissons pour le département 40
Description: Fourniture de boissons pour le département 40
Identifiant interne: 2024-102_2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 41, avenue Farbos  
Ville: Mont de Marsan
Code postal: 40000
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Landes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 41, avenue Farbos  
Ville: Mont de Marsan
Code postal: 40000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Landes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 41, avenue Farbos  
Ville: Mont de Marsan
Code postal: 40000
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Landes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 41, avenue Farbos  
Ville: Mont de Marsan
Code postal: 40000
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Landes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 41, avenue Farbos  
Ville: Mont de Marsan
Code postal: 40000
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Landes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 41, avenue Farbos  
Ville: Mont de Marsan
Code postal: 40000
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Landes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 41, avenue Farbos  
Ville: Mont de Marsan
Code postal: 40000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Landes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 41, avenue Farbos  
Ville: Mont de Marsan
Code postal: 40000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Landes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 41, avenue Farbos  
Ville: Mont de Marsan
Code postal: 40000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Landes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 41, avenue Farbos  
Ville: Mont de Marsan
Code postal: 40000
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Landes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 41, avenue Farbos  
Ville: Mont de Marsan
Code postal: 40000
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Landes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 41, avenue Farbos  
Ville: Mont de Marsan
Code postal: 40000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Landes
5.1.3.
Durée estimée
Durée14 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 2 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre20 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionUne liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionUne déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionLe candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations au vu du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/12/2024 14:00:00 (UTC+1)
Lieu: Bordeaux
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéChambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui reçoit les demandes de participationChambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Fourniture de boissons pour le département 47
Description: Fourniture de boissons pour le département 47
Identifiant interne: 2024-102-3_3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 Impasse Morère  
Ville: Agen
Code postal: 47000
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA du Lot-et-Garonne
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 Impasse Morère  
Ville: Agen
Code postal: 47000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA du Lot-et-Garonne
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 Impasse Morère  
Ville: Agen
Code postal: 47000
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA du Lot-et-Garonne
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 Impasse Morère  
Ville: Agen
Code postal: 47000
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA du Lot-et-Garonne
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 Impasse Morère  
Ville: Agen
Code postal: 47000
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA du Lot-et-Garonne
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 Impasse Morère  
Ville: Agen
Code postal: 47000
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA du Lot-et-Garonne
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 Impasse Morère  
Ville: Agen
Code postal: 47000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA du Lot-et-Garonne
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 Impasse Morère  
Ville: Agen
Code postal: 47000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA du Lot-et-Garonne
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 Impasse Morère  
Ville: Agen
Code postal: 47000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA du Lot-et-Garonne
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 Impasse Morère  
Ville: Agen
Code postal: 47000
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA du Lot-et-Garonne
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 Impasse Morère  
Ville: Agen
Code postal: 47000
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA du Lot-et-Garonne
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 Impasse Morère  
Ville: Agen
Code postal: 47000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA du Lot-et-Garonne
5.1.3.
Durée estimée
Durée14 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 3 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionUne liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionUne déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionLe candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations au vu du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/12/2024 14:00:00 (UTC+1)
Lieu: Bordeaux
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéChambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui reçoit les demandes de participationChambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Fourniture de boissons pour le département 64
Description: Fourniture de boissons pour le département 64
Identifiant interne: 2024-102-4_4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11, rue Solférino  
Ville: Pau
Code postal: 64000
Subdivision pays (NUTS): Dordogne (FRI11)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Pyrénées Atlantiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11, rue Solférino  
Ville: Pau
Code postal: 64000
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Pyrénées Atlantiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11, rue Solférino  
Ville: Pau
Code postal: 64000
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Pyrénées Atlantiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11, rue Solférino  
Ville: Pau
Code postal: 64000
Subdivision pays (NUTS): Lot-et-Garonne (FRI14)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Pyrénées Atlantiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11, rue Solférino  
Ville: Pau
Code postal: 64000
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Pyrénées Atlantiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11, rue Solférino  
Ville: Pau
Code postal: 64000
Subdivision pays (NUTS): Corrèze (FRI21)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Pyrénées Atlantiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11, rue Solférino  
Ville: Pau
Code postal: 64000
Subdivision pays (NUTS): Creuse (FRI22)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Pyrénées Atlantiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11, rue Solférino  
Ville: Pau
Code postal: 64000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Vienne (FRI23)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Pyrénées Atlantiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11, rue Solférino  
Ville: Pau
Code postal: 64000
Subdivision pays (NUTS): Charente (FRI31)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Pyrénées Atlantiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11, rue Solférino  
Ville: Pau
Code postal: 64000
Subdivision pays (NUTS): Charente-Maritime (FRI32)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Pyrénées Atlantiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11, rue Solférino  
Ville: Pau
Code postal: 64000
Subdivision pays (NUTS): Deux-Sèvres (FRI33)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Pyrénées Atlantiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 11, rue Solférino  
Ville: Pau
Code postal: 64000
Subdivision pays (NUTS): Vienne (FRI34)
Pays: France
Informations complémentaires: CMA des Pyrénées Atlantiques
5.1.3.
Durée estimée
Durée14 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le lot 4 comporte une reconduction.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre80 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionUne liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionUne déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionDéclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionLe candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Coût
Description: Prix des prestations au vu du DQE
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 19/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 19/12/2024 14:00:00 (UTC+1)
Lieu: Bordeaux
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationCCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéChambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui reçoit les demandes de participationChambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
Numéro d’enregistrement: 13002792300015
Adresse postale: 46 rue du Général de Larminat  
Ville: BORDEAUX
Code postal: 33073
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Gérard GOMEZ
Adresse électronique: cmar-marches@cma-nouvelleaquitaine.fr
Téléphone: +33 557225722
Télécopieur: +33 557225720
Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 130 029 275 00083
Adresse postale: 11 avenue Pierre Mendès France  
Ville: Mérignac
Code postal: 33700
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone: +33 555122047
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement: 17330005400025
Adresse postale: 9 rue Tastet  
Ville: Bordeaux
Code postal: 33063
Subdivision pays (NUTS): Gironde (FRI12)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone: +33 556993800
Télécopieur: +33 556243903
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 36fe7dcf-f250-4d4b-874f-f5eaa77813d7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 18/11/2024 14:49:44 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 704397-2024
Numéro de publication au JO S: 225/2024
Date de publication: 19/11/2024